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1 653 résultats pour « Marc SPORTES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Deuxième Chambre

65e22ff9b3791a0885c4f68b

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Deuxième Chambre N° RG 22/00185 - N° Portalis DB22-W-B7F-QLCU DEMANDERESSE : [T] [G] représentée par Maître Marc SPORTES de la SELARL SPADA, avocats au barreau

Source officielle

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TJ

Service des référés

65c3d953c432ce7d11a6cb58

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Marc GAILLARD de la SELARL SELARL MARC GAILLARD, avocats au barreau de PARIS - #C0962 DEFENDERESSE La société SPORT HEROES GROUP S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

663a6f1b72c3aeb1821317e9

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

GROUPE GO SPORT, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 5] représentée par Maître Anne-florence RADUCAULT de l’AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocats

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

670eb02a1c3411ff34529e0b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

FANNECY SPORT L’ORANGE BLEUE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Pierre-Marie DURADE-REPLAT de la SELARL DELSOL AVOCATS

Source officielle
TJ

JAF

68dd2ec8548223b2c7a28139

T. Judiciaire

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Ce bien est loué depuis le 7 mars 2024 moyennant un loyer à hauteur de 573 euros.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d94c37cdc6046d47ce5635

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

S'agissant des désordres 12 : dimmer les circuits spots du home cinéma, 22 : dimmer l’éclairage plafonnier de la salle à manger et 40 : dimmer le circuit spots dans la salle de bains principale La société

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

6626a9d61329eb3db7c25575

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[O] [L] (Maître Jean-pascal BENOIT de la SELARL SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS) C/ Association UCPC SPORTS LOISIRS - Centre Equestre [5] (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) Rapport oral

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

670036b9c34eb4cc85796ad3

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

11] (GUINEE) [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Maître Anna LAUV, avocat au barreau de Versailles, vestiaire : 327 (Bénéficiaire d’une aide juridictionnelle totale n° 2022/001304 accordée le 24 mars

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f80bcdc6046d4706be81

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

- PA : après avoir énuméré les sports que pratiquait M. [Y] [N] avant son accident, l’expert a précisé « il n’est pas constaté une impossibilité à la pratique des sports antérieurs ».

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65c3da02c432ce7d11a70378

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

, bonnets et casquettes de sports, gants et vêtements de sport.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d07894f7f4d2e0a88f2

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

L’expert a procédé à sa mission et a rendu son rapport le 30 mars 2022.

Source officielle
TJ

Chambre JAF

68e7a50f033cf481c39a3a59

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

POUR ALTÉRATION DÉFINITIVE DU LIEN CONJUGAL de Madame [H] [T] née le [Date naissance 4] 1986 à [Localité 6] (84) et de Monsieur [U] [K] [E] [B] né le [Date naissance 5] 1981 à [Localité 12] (83) mariés

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2adb848dd6814c5e4f9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Des déclarations de Sport [Localité 12] XIX, des travaux ont été effectués au cours de l'année 2019.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 6

67f6c06ba9d5adc260620887

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

se sont mariés [Date mariage 2] 1997 à [Localité 9] (GRANDE-BRETAGNE) sans contrat de mariage, le mariage ayant été transcrit par le consulat général de FRANCE à [Localité 9] le 27 avril 1998.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a50e033cf481c39a3a22

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[W] et la dénomination “Iron Sport & Santé” utilisée par M.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 6

66fee53b172da17169ea2084

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

lien conjugal de :   Madame [T] [V], née le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 11] (TUNISIE),   et de   Monsieur [R] [V], né le [Date naissance 3] 1988 à [Localité 13] (TUNISIE),   lesquels se sont mariés

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

67f958dc0ea89248182a36aa

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[K] [H], gérant de la SASU Deflag sport auto.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

SPORTc/MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE

69d56d0fcdc6046d4772266e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : A l'audience du 3 mars 2026, la SAS [D] Sport, soutenant oralement ses écritures, demande au juge des référé, au visa des articles 13 et 41 de la loi du 29 juillet

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

677d7e52b032d83cfd3e76bb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Elles demandent au tribunal de : Débouter la CLINIQUE DU SPORT, AXA FRANCE IARD et la CLINIQUE JOUVENET de l’ensemble de leurs demandes, fins et conclusions ; Condamner in solidum la CLINIQUE DU SPORT

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65c1314dd4f3671a27f85dd2

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

Par conclusions en réponse n°2 notifiées par voie électronique le 24 mars 2023, M.

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