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416 résultats pour « Marc STALIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3

697c686ecdc6046d473a1cd4

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

: Rose-Marie HUNAULT GREFFIER : Céline GAU DEMANDEURS [V] [Z] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 13] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Ségolène VIGNON de la SCP PHILIPPE VIGNON-MARC

Source officielle

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TJ

Chambre 3

69d81626cdc6046d47b14616

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CONSULTING inscrite au RCS de [Localité 1] sous le n°420 823 585 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Ségolène VIGNON, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN, substituée par Me Marc

Source officielle
TJ

Chambre 3

686836054965b5d9df323a89

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Céline GAU DEMANDERESSE [R] [X] [M] [L] épouse [D] née le 16 Juillet 1957 à [Localité 14] demeurant [Adresse 9] représentée par Me Philippe VIGNON, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN, substitué par Me Marc

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TJ

JCP

69738718cdc6046d476d62d4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

avocate au barreau de LAON DÉFENDERESSE Mme [C] [S] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Fanny VILLERMAUX de la SCP PHILIPPE VIGNON-MARC

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TJ

Chambre 3

69cee85bcdc6046d47e98fa9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

MT2 PARTNERS Inscrite au RCS de SAINT-QUENTIN sous le n° 953 116 688 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marc STALIN, avocat au barreau de LAON DÉFENDEURS S.A.S.

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TJ

Chambre 3

697ef899cdc6046d477dbe2b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Me Philippe MEILLIER SELARL [23] Association UDAF de la MARNE Mme [S] [O] M.

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TJ

Chambre 3

68e88b6b3ea43407b9fbb2f4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ENTREPRISE COUSIN inscrite au RCS de ST-QUENTIN sous le n° 381 333 756 dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Me Ségolène VIGNON, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN, substituée par Me Marc

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi référé

661ebc37a0f6350336348562

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

comparante, assistée de Maître Marc LESZEK, avocat au barreau de Paris DÉBATS : Audience publique du 12 Mars 2024 DÉCISION: Contradictoire, premier ressort, prononcée publiquement par mise à

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6627fed942439575e2f7eb89

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

En sa séance du 21 mars 2023, la CMRA de Bretagne a rejeté la contestation de l’assuré et maintenu la date de stabilisation initialement fixée au 22 décembre 2022, considérant qu’à cette date, Monsieur

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d833cdc6046d47684bbb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Marc OTAL, Assesseur représentant les employeurs, M.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669eb04e998cb644d8dfea84

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR Monsieur [B] [O] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] comparant en personne DEFENDEUR CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE SEINE ET MARNE

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TJ

Juge libertés & détention

66fd9e4238de0398b51b8868

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

par maître Stéphanie RECASENS, avocat au barreau de NANTES, commis d’office, Hospitalisée au CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 2] Tiers demandeur à la mesure initiale de soins : Monsieur [N] [O], son mari

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TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fdecdc6046d47cfc6f9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Malgré la stabilisation des lésions et l'amélioration fonctionnelle, Monsieur [V] [C] a dénoncé la persistance de séquelles.

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Ariane COURREGES, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

669021c2766d1156dbbece28

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Par certificat médical en date du 1er mars 2017, Monsieur [C] [L] a déclaré une rechute : gonalgies gauches prothèse totale avec blocage à la marche qui a nécessité la pose d’une nouvelle prothèse de genou

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TJ

2ème Chambre

6a15f7a1cdc6046d4706b6e4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Dans ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 1er mars 2024, M.

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TJ

Juge Libertés Détention

673fb095cf657bf834ecb40e

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

DU LOIRET, 181, rue de Bourgogne, 45000 ORLÉANS, non comparante, non représentée DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Monsieur [O] [M] né le 27 Juin 1988 à CHARENTON LE PONT (VAL-DE-MARNE

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TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c185d2ded2ab7c85b64

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

N° Portalis 352J-W-B7G-CWPCU N° MINUTE : Assignation du : 21 Mars 2022 JUGEMENT rendu le 16 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [V] [J], né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 5] (Maroc

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TJ

JAF CABINET 4

69855854cdc6046d472077e5

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[V] [H] né le [Date naissance 5] 1996 à [Localité 12] (Algérie) mariés le [Date mariage 3] 2021 à [Localité 12] (Algérie), DIT que le dispositif du présent jugement sera mentionné en marge de l’acte

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TJ

Juge Libertés Détention

69dd32d2cdc6046d471ea278

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

2026 et les pièces jointes, Vu l'avis du Ministère public du 31 mars 2026, La patiente a demandé à être entendue par le juge du tribunal judiciaire et l'audience avec audition de l'intéressée a été

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TJ

Référés Civil

69d82150cdc6046d47b21fb1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Des antalgiques lui ont été prescrits ainsi qu’un arrêt de travail allant jusqu’au 13 mars 2023, puis jusqu’au 28 avril 2023 date à laquelle M. [F] a repris le travail.

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