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83 223 résultats pour « Marie-Adeline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch 10 REFERES

6a160d5ccdc6046d470860a1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

A l’audience du 19 mars 2026, le demandeur indique que la société ADELO a procédé à des règlements et actualise le montant de sa créance à la somme de 1797,59€.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a109cc9cdc6046d479aa1a9

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[F] [W] né le 02 Mai 1973 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Adeline SEGAUD, avocat au barreau des ARDENNES postulant , la SCP BOYER & GORRIAS, avocats

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6a0230d2cdc6046d47671f4c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le [Date mariage 1] 2001, devant l’officier de l’Etat civil de la mairie de [Localité 6] (44), ORDONNE la publicité de cette décision en marge des actes de l'état civil des époux détenus par un officier

Source officielle
TJ

CHAMBRE DES REFERES

68d192a4ad61014a20841e8d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

=-=-=-=-=-=- O R D O N NA N C E D E R É F É R É du 03 JUILLET 2025 ------------------- N° du dossier : N° RG 25/00036 - N° Portalis DBYL-W-B7I-DEFR A l'audience publique des référés tenue le 20 Mai

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6945aedd75782d5f06cd6a49

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

le [Date mariage 3] 2016, devant l’officier de l’Etat civil de la mairie de [Localité 16] (44), ORDONNE la publicité de cette décision en marge des actes de l'état civil des époux détenus par un officier

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6761de1079e6ebb156774736

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE+CCC : Me Vallée CE+CCC : Me Babault Ballufin CCC : dossier JUGEMENT DU 04 OCTOBRE 2024 Juge aux Affaires Familiales : Adeline

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

69c5b634cdc6046d4717b0d2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ROUSSEAU, Vice-Présidente Greffier : Léanick MEDARD Débats en chambre du conseil à l’audience du 06 Mai 2025 Jugement prononcé à l'audience publique du 01 Juillet 2025 ENTRE : , [Q],, [E],, [U

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6946834b75782d5f06f3be1c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

le [Date mariage 5] 2020, devant l’officier de l’Etat civil de la mairie de [Localité 14] ([Localité 13]-Atlantique), ORDONNE la publicité de cette décision en marge des actes de l'état civil des époux

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a1f08f0cdc6046d47d80fc3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

° DU : 22 Mai 2026 N° RG 25/03651 - N° Portalis DB32-W-B7J-DBHIH NAC : 2AP Jugement rendu le 22 Mai 2026 ENTRE : Madame [J] [H] [T] [A] ès nom et ès qualité de représentant légal de l’enfant mineur

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6a0470d1cdc6046d47966761

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le [Date mariage 1] 2011, devant l’officier de l’état civil de la mairie de [Localité 3] (SYRIE), ORDONNE la publicité de cette décision en marge des actes de l'état civil des époux détenus par un officier

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6948d96875782d5f0635c3e1

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

le [Date mariage 1] 2005, devant l’officier de l’Etat civil de la mairie de [Localité 9] (Loire-Atlantique), ORDONNE la publicité de cette décision en marge des actes de l'état civil des époux détenus

Source officielle
TJ

Surendettement

68f287e7e97b8c18299550c4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUDICIAIRE DE DAX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SERVICE DU SURENDETTEMENT JUGEMENT DU 09 Octobre 2025 N° RG 25/00249 - N° Portalis DBYL-W-B7J-DGVQ COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Adeline

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

694609d675782d5f06dc73d8

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

le [Date mariage 6] 1990, devant l’officier de l’Etat civil de la mairie de [Localité 7] ([Localité 9]-Atlantique), ORDONNE la publicité de cette décision en marge des actes de l'état civil des époux

Source officielle
TJ

Référés

6780285a9c3ba90f51dc3c69

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

À l’audience du 3 décembre 2024, la société Adeli et la SCI Idela, représentées par leur avocat, ont demandé en définitive au juge de condamner la société MMA Iard à payer à la société Adeli les sommes

Source officielle
TJ

Surendettement

68d1929ead61014a20841d6b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2025 La décision a été mise en délibéré au 15 mai 2025 et le délibéré a été prorogé au 03 juillet 2025.

Source officielle
TJ

PAF TOUS CTX

6a0e304acdc6046d475d6c56

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Par acte de commissaire de justice déposé à étude le 03 mars 2026, Madame [A] [S] a assigné Monsieur [M] [V] devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Poitiers.

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

697bc9f4cdc6046d472b769a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me Le Brun CCC : dossier JUGEMENT DU 10 JANVIER 2025 Juge aux Affaires Familiales : Adeline

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

697a454acdc6046d4700ee61

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE+CCC Me Olivier RENARD CCC dossier JUGEMENT DU 10 JANVIER 2025 Juge aux Affaires Familiales : Adeline

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

69c5b628cdc6046d4717af8d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ROUSSEAU, Vice-Présidente Greffier : Léanick MEDARD Débats en chambre du conseil à l’audience du 06 Mai 2025 Jugement prononcé à l'audience publique du 01 Juillet 2025 ENTRE : , [X],, [R],, [E]

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

66a29a0680b1d994348a8709

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

par Me Carine CHAINAIS, avocat au barreau de RENNES DÉFENDERESSE : Madame [V] [E], [S] [X] née le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 15] demeurant [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Adeline

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