Codes de loi français

Article 1

disciplines pratiquées par des personnes handicapées physiques ou visuelles ou sourdes ou malentendantes à l'exception des disciplines suivantes déléguées par les arrêtés susvisés aux fédérations sportives agréées : Fédération française d'aviron : para-aviron

Article Annexe 24

La Villette Para Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 96 du 24 avril 2024 accessible à l'adresse suivante :

Article Annexe 61

STA PARA Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 166 du 13 juillet 2024, texte n° 9, accessible à l'adresse suivante :

Article Annexe 59

RGA PARA Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 166 du 13 juillet 2024, texte n° 9, accessible à l'adresse suivante :

Article Annexe 60

SITE DE CÉLÉBRATION PARA, PARIS Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 166 du 13 juillet 2024, texte n° 9, accessible à l'adresse suivante :

Article 65

Trésor un compte spécial de commerce, géré par le ministre des finances et des affaires économiques, et destiné à retracer les recettes et les dépenses auxquelles donne lieu la liquidation de certains établissements publics de l'Etat et des organismes para-administratifs

Article 2

liquidation qui n'auront pu être achevées seront prises directement en charge par le ministre de l'économie, des finances et de la privatisation au titre du compte spécial de commerce n° 904-14 Liquidation d'établissements publics de l'Etat et d'organismes para-administratifs

Article Annexe II : Tableau n° 65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

phénylparaphénylène-diamine et ses dérivés ; Hydroquinone et ses dérivés ; Dithiocarbamates ; Sels de diazonium, notamment chlorure de diéthylaminobenzène diazonium ; Benzisothiazoline-3-one ; Dérivés de la thiourée ; Acrylates et méthacrylates ; Résines dérivées du para-tert-butylphénol

Article R811-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 29 > 82

par l'acquisition de la capacité professionnelle définie au 4° de l'article D. 343-4 ; 2° Le perfectionnement des exploitants, salariés, aides familiaux, conjoints d'exploitants et pluri-actifs en milieu rural, des salariés des entreprises du secteur para-agricole

Article ANNEXE

Circonscriptions consulaires de : Brasilia Ambassade Brasilia sauf l'Etat du Para et le territoire de l'Amapà. Porto Alegre Consulat général Porto Alegre. Recife Consulat général Recife.

Article L811-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 37

Lorsque la formation dispensée le justifie, ils comprennent un ou plusieurs représentants des professions para-agricoles. Le conseil d'administration élit son président en son sein, parmi les personnes extérieures à l'établissement.

Article 2-5

l'intersection avec la rue des Trémies, selon la cartographie figurant en annexe n° 61 ; b) Sur le territoire de la commune de Clichy-sous-Bois : - du 1er septembre au 8 septembre 2024, les équipements et installations référencés “Field of play RSM de para-cyclisme

Article R811-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 29 > 82

représentative au regard du nombre de ses adhérents et, le cas échéant, de son ancienneté ; 3° Les représentants des organisations professionnelles et syndicales représentatives des employeurs, des exploitants et des salariés des professions agricoles et para-agricoles

LEGIARTI000034190692

DATE D'APPLICATION COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER ET NOUVELLE CALÉDONIE 16 mars 2017 Guyane 23 mars 2017 Guadeloupe, Martinique, Saint-Barthélemy, Saint-Martin 23 mars 2017 Nouvelle-Calédonie 29 mars 2017 La Réunion, Mayotte 29 mars 2017 Polynésie

Article 23

. - A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 janvier 1991 - Arrêté du 30 mars 2007 - Arrêté du 30 mars 2007 Art. 1 - Arrêté du 30 mars 2007 - Arrêté du 30 mars 2007 - Arrêté du 30 mars 2007 - Arrêté du 30 mars 2007 Art. 1 - Arrêté

Article 13

- Ordonnance n°2020-306 du 25 mars 2020 Art. 14 - Ordonnance n°2020-319 du 25 mars 2020 Art. 7 - Ordonnance n°2020-320 du 25 mars 2020 Art. 2 - Ordonnance n°2020-347 du 27 mars 2020 Art. 7 - Ordonnance n°2020-351 du 27 mars 2020 Art

Article 13

- Décret n°2009-246 du 3 mars 2009 Art. 1 - Décret n°2009-246 du 3 mars 2009 Art. 2 - Décret n°2009-246 du 3 mars 2009 Art. 3 IV.- A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2009-246 du 3 mars 2009 Art. 5 - Décret n°2009-246 du 3

Article 3

L'emprunteur remboursera une série le 1er mars 1971 et ensuite tous les six ans, le 1er mars, jusqu'à ce qu'il ne reste plus de série en circulation.

Article 2

Les obligations des deux tranches porteront jouissance du 12 mars 1984. L'intérêt sera payable à terme échu le 12 mars de chaque année et pour la première fois le 12 mars 1985.

Article Annexe I

CDI de Narbonne. 30 mars 2009 Côtes-d'Armor SIP de Loudéac. CDI de Loudéac. 16 mars 2009 Doubs SIP de Pontarlier. CDI de Pontarlier. 16 mars 2009 Isère SIP de La Côte-Saint-André.