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253 résultats pour « Maté »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

C18-POLE SOCIAL

69f3d043cdc6046d4724c7c6

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

SPORTS MONTAGNE, - juger que la contrainte du 30 septembre 2025 a acquis tous les effets d’un jugement, - débouter la société MATT SPORTS MONTAGNE de ses demandes, - condamner la société MATT SPORTS

Source officielle

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TJ

Troisième Chambre

6a0e0c02cdc6046d475a8d87

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

La MAT convient que le montant journalier doit être réévalué à 159 euros.

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3c6ecdc6046d471f5076

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Moi je recherche un travail, j’attend un entretien pour des cours de maths, je donne des cours de math, de psychologie.

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6a189e99cdc6046d4748b439

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

de la SELAS AVOLITIS, avocats au barreau de RENNES Société MEWEN CHAPES FLUIDES, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 7] Non représentée Société POLY MAT

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6581ee413ea7c8c1125210b8

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

En tout état de cause, ils estiment que la société MAT 3 n’a pas réglé les échéances des mois de février et mars 2021.

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

69d96091cdc6046d47cfd5d6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Tribunal Judiciaire RODEZ, assistée de Eliane MAIURANO, greffier, siégeant dans la salle dédiée du Centre Hospitalier de SAINTE MARIE [F] [A] né le 27 mars 2000 à [Localité 3] ayant pour avocat Maître Maé

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

69d9608ecdc6046d47cfd581

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

greffier, siégeant dans la salle dédiée du Centre Hospitalier de SAINTE MARIE [C] [X] né le 17 janvier 2001 à [Localité 3] sous mesure de protection : curatelle renforcée ayant pour avocat Maître Maé

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

69d96095cdc6046d47cfd5f4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Tribunal Judiciaire RODEZ, assistée de Eliane MAIURANO, greffier, siégeant dans la salle dédiée du Centre Hospitalier de SAINTE MARIE [L] [W] née le 16 mai 1964 à [Localité 3] ayant pour avocat Maître Maé

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

69d56bd1cdc6046d47720c62

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

PROCÉDURE Par acte de commissaire de justice délivrée le 20 septembre 2024 la SAS LUMEN TECHNOLOGIES France a assigné la commune de MARGNY SUR MATZ devant le tribunal judiciaire de Compiègne aux fins

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

69d982b7cdc6046d47d289df

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il constatait que l’épontille en carbone, soutenant la compression du mat, avait cédé.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

696fd9efcdc6046d4707d42a

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

MAT BROTHERS COMPANY ; - Prononcer la compensation judiciaire entre les sommes dues par les parties ; En tout état de cause, - Dire n’y avoir lieu à exécution provisoire ; - Condamner MAT BROTHERS

Source officielle
TJ

J.E.X

67929575304ff28fe37e2a22

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MATYS [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Kabaluki BAKAYA, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

67f6e13ca9d5adc260626d73

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ROLF MATZ ARCHITECTURE C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6631328619f939ca6242c279

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

MATH INGENIERIE, SMABTP, S.A.S.U. SIACI SAINT HONORE, S.A.S.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67816e256d34da2cbdcd8d20

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CASES MATTES C/ S.D.C.

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TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

6a1610f5cdc6046d4708abb7

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

pour ce faire, que toutefois cette dernière n’était pas intervenue pour lever les réserves et ne s’était pas manifestée, qu’en application dudit CCAP le maître d’œuvre avait mandaté la société Isol mate

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579ba72b7e1b6bf1d7b0b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

352J-W-B7J-C7GAU 30 rue du double dix ZA de la Maré 97438 SAINTE-MARIE Société MONDIAL IMPORT EXPORT 30 rue du double dix ZA de la Maré 97438 SAINTE-MARIE Société SOC DISTRIBUTION CHAUSSURES OUEST

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66bb9e50f22cc9e754fc3cfb

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

A cette date, la société civile immobilière Matys Immo, représentée, se réfère à son assignation.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f590e6bbf04ef7857c2d7c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Cette assignation était le fait de la société Matt Plac et de son assureur la compagnie Allianz.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

67801b729c3ba90f51dc14de

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 2 Affaire : N° RG 24/11843 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2G4M Numéro de minute : 25/00060 Madame [U] [T] Représentant : Me Emna FARAH - DE MATOS

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