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78 résultats pour « Mathieu MASSE »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 10

670422ff8d5cd4a875907fdc

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DIGITAL EXPANSION exerçant sous le nom "EQUIPEMENT DIRECT", dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Mathieu MASSE, avocat au barreau de LILLE Vu les articles 385, 406, 468 du

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

68e94fd63ea43407b9104d68

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

SCLESSIN PRODUCTIONS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Alexandra PERQUIN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0970, et Maître Mathieu MASSE, avocat au barreau de LILLE

Source officielle
TJ

Référés

686d5f30a2273490db10715f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[S] [B] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Mathieu MASSE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Association EMMAUS LOGEMENT [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Benjamin MILLOT,

Source officielle
TJ

Chambre 01

670968ff06866c0645d22290

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

VARDIA [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Mathieu MASSE, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Stefan RIBEIRO, avocat au barreau du VAL D’OISE, plaidant DÉFENDEUR AU PRINCIPAL : (demandeur

Source officielle
TJ

Jex

67fd506ae85d0474bddb3d3d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ARKADY INC SAS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Mathieu MASSE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Jex

678806d1c21c0e53e7906d77

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

__________________ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 10 Janvier 2025 N° RG 24/00116 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YEL5 DEMANDEUR : Monsieur [M] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Mathieu

Source officielle
TJ

Référés

69d69f14cdc6046d478eb504

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2FQF SL/ST ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 AVRIL 2026 DEMANDERESSE : ASSOCIATION DES AMIS ET DE LA COMMUNAUTE DES CHIFFONIERS BATISSEURS DE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Mathieu

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67f029c002fc178212f7feda

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Minute: 110 /2025 JUGEMENT EN DATE DU 1ER AVRIL 2025 Dans l’instance concernant : DEMANDEURS Monsieur [E] [O], demeurant 197 rue de la Mitrouille - 59173 BLARINGHEM représenté par Me Mathieu MASSE

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e83c34eb4cc85781828

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

, venant aux droits de la société ART STORM CONSULTING, immatriculée au RCS de LILLE sous le n° 833 024 607 Pris en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Mathieu

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297b880b1d994348a62d1

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

CONSTRUCTION METALLIQUE RIVIERE 46 rue Montaigne Les Trois Mares - BP 256 97430 LE TAMPON représentée par Me Frédéric DANILOWIEZ, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0156 Société

Source officielle
TJ

2ème chambre civile

6985518dcdc6046d471fe9f4

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Portalis DBYT-W-B7G-E2HA ============= [Z] [G] [C] [P] épouse [M] C/ [X] [F] [S] [M] ============= 2ème chambre civile Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Me Linda FREGONA Me Mathieu

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68e0153e74e929a9d8fa333a

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Il dépend des masses indivises issues des deux décès une somme de 412.003,70 euros détenues par [F] [K], notaire à [Localité 14].

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TJ

2ème Ch. Civile Cab. 5

695d8e9075782d5f06035a19

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Civile Cab. 5 N° RG 24/00047 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MNDG Copie executoire à : Me Annabelle MACE Me Michel VILAR Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE Monsieur

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TJ

Ch. 3 Cab. 5

67044c038d5cd4a8759a546a

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

MINUTE N° : JUGEMENT DU : 04 Octobre 2024 DOSSIER : N° RG 24/01077 - N° Portalis DBZE-W-B7I-JB6U AFFAIRE : [A] [F] [N] [H] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 3 CAB. 5 MATIERE GRACIEUSE JUGEMENT D'ADOPTION

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TJ

Service des référés

6a0f5235cdc6046d477baefd

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

7/MC Assignation du : 03 et 09 Février 2026 N° Init : 24/57426 [1] [1] 5 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 mai 2026 par Mathilde

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65bc61e84fb290a346074289

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Portalis DBX6-W-B7F-VQG2 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [T] [N], [M] [N] épouse [E], [W] [J] veuve [N] C/ [C] [N], [R] [N] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Amandine CLERET Maître Mathieu

Source officielle
TJ

Chambre 1

67897a48428384b762e69628

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

AXA FRANCE IARD Activité : Assureur, Dont le siège social est sis : [Adresse 4] - [Localité 5] [Adresse 8] N’ayant pas constitué avocat JUGE UNIQUE : Louise AUBRON-MATHIEU, juge placée auprès de

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TJ

JCP - CIVIL2

69dd4137cdc6046d471fa5c6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

N° RG 26/00002 - N° Portalis DBXV-W-B7K-GZCA Minute : GMC JCP Copie exécutoire à : Maître Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM, avocats au barreau de CHARTRES,

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297b780b1d994348a627a

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

LUSTR’ELEC ZA LA MASSUE RUE EDOUARD BRANLY 35170 BRUZ Société SMABTP ès-qualité d’assureur de la société LUSTRELEC LE SAS et MAUGENDRE 8 rue Louis Armand 75015 PARIS représentées par Maître Emmanuelle

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TJ

Référés Cabinet 4

6721349ed174fb458d869b79

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

: 06 Septembre 2024 N° RG 24/02371 - N° Portalis DBW3-W-B7I-452J PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [H] née le 04 Juillet 1944 à [Localité 13], demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Matthieu

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