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45 résultats pour « Maximilien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

69d55870cdc6046d47709fd7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Vu les conclusions de Mme [Y] [M] par lesquelles elle a demandé de - débouter la SCP MAXIMILIEN TOUAT HUISSIER DE JUSTICE de ses demandes - condamner la SCP MAXIMILIEN TOUAT HUISSIER DE JUSTICE à la relever

Source officielle

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TJ

Chambre 6/Section 5

6626a52a1329eb3db7c203a3

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

EXPOSÉ DU LITIGE Par actes d’huissier des 22 et 23 septembre, 5 octobre et 24 novembre 2022, la SAS Maximilien 25 a fait assigner M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68e88b583ea43407b9fbacb0

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Maximilien LEBLIC, Maître Jérôme MARTIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond Mèl [Courriel 4] Tél [XXXXXXXX01] N

Source officielle
TJ

JEX

695ed289cdc6046d478cdf51

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CREDIT LOGEMENT C/ [N] [Y] COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 06 janvier 2026 devant Maximilien MARECHAL, juge de l’exécution, assisté de Houria CHABOUA, greffière

Source officielle
TJ

JEX

695ed2b8cdc6046d478ce301

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

EOS FRANCE COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 06 janvier 2026 devant Maximilien MARECHAL, juge de l’exécution, assisté de Houria CHABOUA, greffière.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

68ee960e22996ce544821061

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

RG 25/06777 N° Portalis 352J-W-B7J-C64ZO DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] représenté par son syndic, le Cabinet GEMALIA SARL AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Christian MAXIMILIEN

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67c75c120c6b8b177da18017

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

l’ASSOCIATION A5 AVOCATS ASSOCIÉS, demeurant 47 avenue de Villiers - 75017 PARIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R 101 D’une part, DÉFENDEUR(S) : Monsieur [M] [J] demeurant 2 rue maximilien

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69e27ea5cdc6046d479c3fad

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Christian MAXIMILIEN - #E0710 DEFENDEURS S.A. GROUPAMA [Localité 1] VAL DE LOIRE S.A.S.U. CPCI S.A. ALLIANZ IARD en qualité d’assureur de la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d6cceccdc6046d47921e60

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

En date du : 08 avril 2026 Jugement de la 4ème Chambre en date du huit avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 11 février 2026 devant Maximilien

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

6966c09fcdc6046d47304285

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DORIA AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Aude MORALES Assesseurs : Corinne JANACKOVIC Sophie BEN HAMIDA assistés de Maximilien

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6a10a1d5cdc6046d479b005c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me MAXIMILIEN Copies certifiées conformes délivrées le: à Me MAXIMILIEN ■ Charges de copropriété N° RG 25/06777

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d6cce5cdc6046d47921df2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

En date du : 08 avril 2026 Jugement de la 4ème Chambre en date du huit avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 11 février 2026 devant Maximilien

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4c055882b39b2e739ee1

T. Judiciaire

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Z] né le 21 Septembre 2004 à [Localité 3] de nationalité Egyptienne Sdc Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Maximilien

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4c005882b39b2e739de7

T. Judiciaire

3 janvier 2024

3 janvier 2024

[K] né le 05 Mars 1992 à OUJDA de nationalité Marocaine, demeurant Sdc Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Maximilien

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d6cce2cdc6046d47921da5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

En date du : 08 avril 2026 Jugement de la 4ème Chambre en date du huit avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 11 février 2026 devant Maximilien

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d6cce9cdc6046d47921e10

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

En date du : 08 avril 2026 Jugement de la 4ème Chambre en date du huit avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 11 février 2026 devant Maximilien

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d6ccdecdc6046d47921d57

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

En date du : 08 avril 2026 Jugement de la 4ème Chambre en date du huit avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 11 février 2026 devant Maximilien

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67f80d3ecf40727a0043bab4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 4], représenté par son syndic, le Cabinet GODEST MORLE IMMOBILIER exerçant sous l’enseigne GEMALIA, SARL [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Maître Christian MAXIMILIEN

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

680930b9fa1497b96f2d07f5

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

proxi requêtes N° RG 24/05919 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6G76 N° MINUTE : 5/2025 JUGEMENT rendu le jeudi 10 avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [M] [P] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Maximilien

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d6ccf0cdc6046d47921ea9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

En date du : 08 avril 2026 Jugement de la 4ème Chambre en date du huit avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 11 février 2026 devant Maximilien

Source officielle