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91 résultats pour « Memetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge libertés & détention

66883653342d338c20d2c8e2

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[S] [X] Assisté de Maître Lendita MEMETI-KAMBERI, avocat commis d’office, En présence de Mme [W] [T], interprète en langue arabe , ______________________________________________________________________

Source officielle

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TJ

Juge libertés & détention

65d64abf87daf743d9a4d86d

T. Judiciaire

28 janvier 2024

28 janvier 2024

[V] [U] Assisté de Maître Lendita MEMETI KAMBERI, avocat commis d’office, En présence de Madame [F] [W], interprète en langue arabe , ___________________________________________________________________

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65d64abb87daf743d9a4d82b

T. Judiciaire

28 janvier 2024

28 janvier 2024

[F] [J] Non comparant, représenté par Maître MEMETI KAMBERI, avocat commis d’office M.

Source officielle
TJ

Référés

6a10b1b1cdc6046d479c2892

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

A l’audience du 25 mars 2026, le demandeur a confirmé les demandes de son assignation faisant valoir que le défendeur lui a menti sur la nécessité d’effectuer des travaux très onéreux en fait inutiles,

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335af6c0d3e3fe99cada7a

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

MEHMET, sollicitant en outre la condamnation de la SA ALLIANZ IARD et la S.A.R.L. MEHMET aux dépens de l’instance.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109c8ccdc6046d479a9d52

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

En l’espèce, Mme [Y] [L] était employée en qualité de cadre par la Chambre de métiers et de l’artisanat Nouvelle-Aquitaine.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65d64ab887daf743d9a4d7ea

T. Judiciaire

28 janvier 2024

28 janvier 2024

[B] [S] Assisté de Maître MEMETI KAMBERI, avocat commis d’office En présence de Mme [U] [H], interprète en langue arabe, __________________________________________________________________________ DEROULEMENT

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66883653342d338c20d2c8e5

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[W] [T] Assisté de Maître Lendita MEMETI-KAMBERI, avocat commis d’office __________________________________________________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS L’intéressé déclare : “Je suis

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

65b161a3b9f94e984650b55e

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 16/10914 - N° Portalis DB2H-W-B7A-QWP6 Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Karine ETIENNE de la SELAS FIDAL - 708 Me Marion MECATTI

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67fd5074e85d0474bddb3ece

T. Judiciaire

5 avril 2025

5 avril 2025

[C] [P] Assisté de Maître MEMENTI avocat commis d’office En présence de M [K] [L], interprète en langue arabe , __________________________________________________________________________ DEROULEMENT

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66883654342d338c20d2c8f2

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[I] [O] Assisté de Maître Lendita MEMETI-KAMBERI, avocat commis d’office M. LE PREFET DU NORD Représenté par M.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67fd503ee85d0474bddb37a1

T. Judiciaire

5 avril 2025

5 avril 2025

[V] [C] alias le ressortissant égyptien [V] [B] alias [V] [P] alias [H] [I] né le 11/05/1988 en Egypte assisté de Maître MEMENTI, avocat commis d’office en présence de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67002faec34eb4cc85782a5f

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

2024 Requête n° : N° RG 24/01940 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZRAV PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Epoux [W] et [P] [R] [Adresse 2] [Localité 3] comparants en personne assistés de Me Marion MECATTI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668d7d9653e3bdd07785c56f

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Epoux [M] et [V] [X] [Adresse 2] [Localité 3] en qualité de représentants légaux de l’enfant [N] [X], né le 11 Septembre 2006, comparant assistés de Maître MECATTI

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

6a0e3542cdc6046d475dd669

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

de l'article 700 du code de procédure civile; dire que les intérêts dus pour une année entière porteront également intérêts ;ordonner l'exécution provisoire de la décision à intervenir ;condamner le mêmeaux

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

6a10bb57cdc6046d479cf109

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MELLITI, présente lors des débats et de la mise à disposition ; DÉBATS à l’audience publique du 10 Mars 2026, DÉCISION Réputée contradictoire, en premier ressort.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67fd5044e85d0474bddb388f

T. Judiciaire

5 avril 2025

5 avril 2025

[Z] [B] [H] Assisté de Maître MEMENTI avocat commis d’office En présence de Mme [D] [I], interprète en langue somalienne , __________________________________________________________________________ DEROULEMENT

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68cc5aee9da36895046981d4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Minute : O- /2025 NH/SNR ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Copie exécutoire / Expédition le à la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI, la SELARL CHASTEAU AVOCATS & ASSOCIES, Me Mehmet

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

6a10bb45cdc6046d479cefba

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MELLITI, présente lors des débats et de la mise à disposition ; DÉBATS à l’audience publique du 10 Mars 2026, DÉCISION Contradictoire, en premier ressort.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

6615866bdb5098996d5ad119

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/ DU 09 Avril 2024 Enrôlement : N° RG 22/02746 - N° Portalis DBW3-W-B7G-Z2Q6 AFFAIRE : Mme [F] [U] [R] [D] ( Me Nadia MELLITI-MAKKI

Source officielle