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1 635 résultats pour « Meral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6/Section 4

658339c83ea7c8c1129942ed

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

MED METAL IDF Représentant : Me Alain BOUAZIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0161 C/ S.C.I.

Source officielle

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TJ

1ère Ch- Civil général

6a0b8176cdc6046d471f6c01

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

au remboursement des sommes versées; -ordonner qu’il appartienne à la SAS MP METALLERIE de procéder à la reprise du véhicule à ses frais en quelque lieu qu’il se trouve; -condamner la SAS MP METALLERIE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a10a826cdc6046d479b7e66

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Assignée à l'étude, la société Gye-Nyame Metal n’a pas constitué avocat. À l’issue, l’affaire a été mise en délibéré au 21 mai 2026.

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

6a0dfd5acdc6046d4759819b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le 28 février 2023, la SAS JS METAL EVOLUTION a transmis à [P] [H] une facture d’un montant TTC de 15.570,40 euros, que celui-ci a refusé de régler.

Source officielle
TJ

CH1 Loyers Commerciaux

6a0cdd6ccdc6046d473d79ec

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

A l’audience du 10 mars 2026, la SAS [F] METAL SOUDURE, représentée par son conseil, renvoyant à ses écritures, maintient ses demandes.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6a10a0f5cdc6046d479af04f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

SAS ATELIER FRANCILIEN MIROITERIE METALLERIE, JUGER que la compagnie ALLIANZ IARD, assureur de la société EL HASRY ne formule aucune demande à l'encontre de la SAS ATELIER FRANCILIEN MIROITERIE METALLERIE

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb7fbcdc6046d473a9a85

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BORIES METALLERIE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS,

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a10c84acdc6046d479df8cb

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

LC CONSTRUCTION METALLIQUE immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 814 794 657, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Delphine LUÇON de la SARL CDSL AVOCATS, avocats

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 5

69debabccdc6046d474022e2

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Leurs demandes de fixation au passif de la société Metall [O] sont donc irrecevables.

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TJ

REFERES 1ère Section

65848c72e41137cbf9fc339a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

PROTECTION-DECORATION DES METAUX, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Peggy OKOI, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Monsieur [H] [V]

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

6a15efeacdc6046d47062db8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[P] [B] garantiront la société Eiffage Métal de la somme de 1 200 euros TTC.

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b67edf5b5c7d10ca51a7

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Première vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Société ACTIVITES COURRIER DE PROXIMITE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Bruno METRAL

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TJ

1ère Chambre

6a19f8bccdc6046d476adaf3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

gérant monsieur [O] [X], la SARL Constructions Réalisations Agricoles et Industrielles (CRAI) a émis une proposition s'agissant de l'étude, de la fabrication et du transport sans pose d'une structure métallique

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f021ce02fc178212f7d943

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

demeurant [Adresse 1] représenté par la SELARL [8], avocats au barreau de LYON, vestiaire : 388 DÉFENDERESSES Association [Adresse 14], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Bruno METRAL

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TJ

REFERES

69d6c842cdc6046d4791bf15

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DESIGN), MMA IARD Assurances Mutuelles et MMA IARD (assureur de la SAS SERRURERIE FERRONNERIE METALLERIE DU LUBERON).

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TJ

Chambre des REFERES

69d982bacdc6046d47d28a2e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CONSTRUCTIONS BOIS METALLIQUES CHARPENTE, S.A. ABEILLE IARD ET SANTE, es qualité d’assureur de la CBM CHARPENTES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Rendue le NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX ENTRE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

12CH JCTX Civil - 10000 €

69d82990cdc6046d47b2e947

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Y] [B] a fait assigner Monsieur [G] [D] devant le tribunal judiciaire de Lorient et sollicitait au visa des articles 640, 1240, 1241 et 1253 du code civil de le voir condamner à retirer la plaque métallique

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a160bb8cdc6046d47083cdf

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[W] [J] d’une part, qui a établi un rapport le 12 juin 2019 et a, notamment, constaté que le bien est infesté par la mérule et affecté par des dégradations d’ampleur, et M.

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TJ

Chambre des référés

68f1214a88dcb0e97e8bd1d2

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[Y] [M],plomberie, confié à la SARL DLA BATIMENT, assurée auprès de la SA LLOYD’S CANOPIUS MANAGEMENT AGENCY,métallerie, confié à la SARL TECHNIQUE METAL REUNION, assurée auprès de la SMABTP,menuiserie

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TJ

1ERE CHAMBRE

67f6c3eca9d5adc2606212ca

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Une analyse des échantillons de charpente a par la suite révélé la présence de mérule.

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