Il conteste également avoir détourné la clientèle de la société Mestria Concept avec l’aide de M. [J] [A], ancien salarié de la société Mestria Concept.

au véhicule immatriculé [Immatriculation 4] ; une mise en demeure adressée par le conseil de la société MESLIAH TAXI à M.

CONDAMNER Monsieur [K] [F] à payer à la SAS MEDIANE EVENT & TRAVEL la somme de 9 265,86 € au titre de l'intérêt moratoire contractuel.

Selon certificat médical du 11 juillet 2025, Madame [L] [B] a présenté des lombalgies médianes, une hyper contraction des muscles para lombaires, une limitation dans la flexion du tronc et des douleurs

DELCROIX pour avocat CONTRE Monsieur [H] [C] né le 10 juillet 1992 à MARSEILLE, de nationalité française, marié le 10 juin 2017 à MARSEILLE avec Madame [K] [J], demeurant et domicilié 34 Chemin du Merlan

A l’audience du 6 mars 2026, Mme [P] [M] a exposé sa requête en précisant qu’elle a travaillé pour l’association Voie médiane et qu’elle souhaite le paiement de sa créance salariale.

cheville droite non opérée consistant en la persistance de douleurs mécaniques avec limitation de la partie médiane du pied, périmètre de marche diminué et diminution de la flexion extension.

présente à ce jour un ralentissement, une désorganisation idéique, une latence à la réponse, une hypophémie avec fadings, un discours pauvre, une méfiance, une étrangeté et des idées délirantes messianiques

accompagnant la saisine du juge, Monsieur [K] [Z] présente à ce jour un état clinique très décompensé avec une accélération de la pensée et du débit verbal, un syndrome délirant de persécution et messianique

Le montant du bonus ou du malus est calculé en fonction de la comparaison entre le taux de séparation des entreprises concernées et le taux de séparation médian de leur secteur d’activité dans la limite

Le montant du bonus ou du malus est calculé en fonction de la comparaison entre le taux de séparation des entreprises concernées et le taux de séparation médian de leur secteur d’activité dans la limite

Le montant du bonus ou du malus est calculé en fonction de la comparaison entre le taux de séparation des entreprises concernées et le taux de séparation médian de leur secteur d’activité dans la limite

L'article 50-9 du décret n°2019-797 dispose que le taux de séparation médian d'un secteur correspond à la moyenne, sur la période de référence, des médianes par exercice de référence des taux de séparation

Le taux de séparation médian du secteur est défini par arrêté.

Une suture microchirurgicale a été réalisée pour réparation de la section oblique du nerf médian.

A ce titre, il est difficile de considérer que le loyer médian fixé à la somme de 764.78 euros ne soit pas fondé.

Le 25 mai 2021, Madame [A] [D], salariée de la société [1] en qualité d’agent de service, a déclaré une maladie professionnelle pour la pathologie « canal carpien gauche avec atteinte sévère du nerf médian

Le Docteur [H] a déposé son rapport le 2 juin 2023 et a conclu qu’à la date de consolidation du 14 avril 2016 que le taux d’IPP pouvait être évalué à 15% en ce qui concerne la compression du nerf médian