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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 cab 03 D
663134a519f939ca6242d064
29 avril 2024
29 avril 2024
de la SELARL AADSSI MORIZE AVOCATS, avocats au barreau de LYON Madame [Y] [T] épouse [L] née le 13 Septembre 1966 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Solenne MORIZE de la SELARL
Source officielleChambre des référés
67f02fe202fc178212f8149f
4 avril 2025
4 avril 2025
Assistée de Alexandre EVESQUE, greffier ENTRE : S.A. à conseil d’administration 4 [Localité 3] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Amandine CAPITANI de la SCP CAPITANI & MORITZ
Source officielleRéférés civils
681268ecd554c55098ec29ef
8 avril 2025
8 avril 2025
COQUARD PERE ET FILS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Solenne MORIZE de la SELARL AADSSI MORIZE AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielleQuatrième Chambre
68e94d763ea43407b910267f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Localité 12] Quatrième Chambre N° RG 24/00674 - N° Portalis DB2H-W-B7H-Y3IW Jugement du 07 Octobre 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Solenne MORIZE
Source officielleJ.E.X
65985525b972daea1230c53f
5 janvier 2024
5 janvier 2024
MORITA EUROPE GMBH C/ S.C.I. TALLINE NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 23/03188 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X4XE DEMANDERESSE Société J.
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
66c38acdf20c06e7d9fe7fd8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la SELARL AADSSI MORIZE AVOCATS, avocat au barreau de LYON Copies certifiées conformes et copies certifiées conformes revêtues de la formule exécutoire délivrées par LRAR aux parties, le : copies
Source officielleRéférés civils
687154e0d395d6ba9f2a0c92
1 juillet 2025
1 juillet 2025
délibéré Madame Florence FENAUTRIGUES, lors des débats PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [U] [H] né le 14 Juin 1967 à [Localité 14] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Solenne MORIZE
Source officielleRéférés civils
6824dddbb351f8463a00b75a
8 avril 2025
8 avril 2025
de la SELARL AADSSI MORIZE AVOCATS, avocats au barreau de LYON S.A.S.
Source officielleJ.E.X
6a0dfd71cdc6046d47598334
19 mai 2026
19 mai 2026
[D] [R] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Solenne MORIZE de la SELARL AADSSI MORIZE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substituée par Maître Lola BOUGUERMOUH, avocat au barreau de LYON
Source officielleChambre 3 cab 03 C
65aaca260c777d3ec8eb35e2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 22/02399 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WU5L Jugement du 18 Janvier 2024 Notifié le : Expédition à : Maître Bouchra AADSSI de la SELARL AADSSI MORIZE
Source officielle3ème Chambre
66d60dd8c52714c33ca63bf8
1 juillet 2024
1 juillet 2024
CONDAMNER Monsieur [Y] [G] à restituer sous astreinte de 50 € par jour de retard à compter du prononcé de la décision à intervenir, à la société DE LAGE LANDEN LEASING le matériel suivant : - Un MORITA
Source officiellePCP JCP fond
67fea4c27a459da3dcdeaa7b
9 avril 2025
9 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Christine MORIAU Maître Catherine HENNEQUIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond Mèl [Courriel 4] Tél [XXXXXXXX01
Source officielleChambre 5/Section 2
686c0b5fdd7001754d61a48f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
JEAN CHARPENTIER SA Représentant : Me Christine MORIAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1202 ORDONNANCE DE REJET DE LA DEMANDE DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du code de procédure
Source officielleRéférés
670eb9891c3411ff34557df7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
E3C, immatriculée au RCS de Bourg-en-Bresse sous le numéro 399 695 618, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Solenne MORIZE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 303 DEMANDERESSE
Source officielleRéférés civils
69d00ab7cdc6046d47052413
3 avril 2026
3 avril 2026
Maître Lydie DREZET de la SELARL DREZET - PELET, avocats au barreau de LYON DEFENDEUR Monsieur [K] [G] né le 16 Septembre 1975 à [Localité 1] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Solenne MORIZE
Source officielleRéférés
679a94bce9a46d1f5a766efb
14 janvier 2025
14 janvier 2025
2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE, D’une part, DEFENDEURS : la SAS MCTI MORETTI
Source officielleChambre 10 cab 10 H
670818ab89f19e8c50f897c2
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 24/00239 - N° Portalis DB2H-W-B7H-Y3LA Notifiée le : Expédition à : Maître Solenne MORIZE de la SELARL AADSSI MORIZE
Source officielleRéférés civils
664ce411f554ad215992d64a
29 avril 2024
29 avril 2024
siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Yann GUITTET de la SELARL ISEE, avocats au barreau de LYON SARL CIRHCE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Solenne MORIZE
Source officielleC14-LIQUIDATION RM
694782b575782d5f061b3783
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Il sollicite ainsi le remboursement par Madame [R] [F] à son profit d’une somme de 154 500 euros correspondant à la moitié de la plus-value.
Source officielle8ème chambre 3ème section
668c2e36894f7f4d2e0a8faf
5 juillet 2024
5 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Maître LAGRANGE, Maître JAMI et Maître MORIAU ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 23/09390 N° Portalis 352J-W-B7H-C2HA2
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