AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
68e88b893ea43407b9fbbc99
7 octobre 2025
7 octobre 2025
VALENCIENNES O R D O N N A N C E de R E F E R E - N° RG 25/00194 - N° Portalis DBZT-W-B7J-GWHZ Code NAC : 54Z Nature particulière : 2B LE SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDERESSE La SOCIETE NEXANS
Source officielle8ème chambre 1ère section
66fc3d9a2416523b9959baa8
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[F] et de la société Immobilière Nean.
Source officielleService des référés
686d62b6a2273490db107fb6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER, Greffier, DEMANDERESSE La société MME [W], société par actions simplifiée [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SELARL NEUMAN
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f80ae4cf40727a0043af71
10 avril 2025
10 avril 2025
ressort, le 10 avril 2025 par le même magistrat Monsieur [N] [P] C/ [4] N° RG 21/00638 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VXIQ DEMANDEUR Monsieur [N] [P], demeurant [Adresse 1] représenté par la SELARL NEHMAN
Source officielle1ère chambre
69ef1848cdc6046d47afa915
3 avril 2026
3 avril 2026
Elle ajoute que la SARL Sport Auto a manqué à ses obligations en ne réparant pas le neiman.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67083d0089f19e8c50fbf515
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ARTE MARBRE SELLES représentée par Me Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C305 Société de droit belge QBE EUROPE SA/NV, prise en sa succursale française
Source officiellePPP PÔLE MTT
69ceba89cdc6046d47e61a3e
2 avril 2026
2 avril 2026
GROUPE LDLC Le : Copie exécutoire délivrée à : Me Marine DE LA CLERGERIE Expédition délivrée à : Me Edouard NEHMAN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6a10c1f4cdc6046d479d7981
22 mai 2026
22 mai 2026
[L] [K], dont le siège social est sis [Adresse 10], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD, avocats au barreau de [W
Source officielle4ème chambre 1ère section
661041a2c9ea95b316fe1d4d
3 avril 2024
3 avril 2024
[N] indique avoir acquis une montre de marque Rolex, modèle Daytona « Paul Newman Panda », référence 6263, datant de 1971, qu’il a confiée au Crédit municipal de [Localité 5], en gage d’un prêt de 8.000
Source officiellePCP JCP fond
66425a6b879c8a875bd47515
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître NEIMAN Copie exécutoire délivrée le : à : Maître SAGET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/03559 - N
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6a10c209cdc6046d479d7b3d
22 mai 2026
22 mai 2026
la personne de son syndic, la SAS SGM GESTION, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD
Source officielleCabinet 4
677ee162b01eea4cf01a7b54
8 janvier 2025
8 janvier 2025
] épouse [L] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Katarzyna KSEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 639 ET Monsieur [B] [R] [L] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Murielle NEMA
Source officielleJ.L.D.
686c3dc1dd7001754d625491
5 juillet 2025
5 juillet 2025
en l’espèce une bombe lacrymogène, - recel d’un scooter qu’il savait provenir d’un vol, - dégradation ou détérioration volontaire d’un scooter, en l’espèce en démontant le carénage, en dégradant le neiman
Source officielleDROIT COMMUN
67ec59cfdd062d9f810e9c60
1 avril 2025
1 avril 2025
[R] n°10 et 12), que l’expert n’a relevé aucune trace d’effraction, ni à l’extérieur sur les ouvrants du véhicule, ni à l’intérieur sur les organes de direction de celui-ci (« verrouillage colonne neiman
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
67f43ab44e0040aa373644cb
3 avril 2025
3 avril 2025
la personne de son syndic, la SAS SGM GESTION, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
67f43ab44e0040aa373644d4
3 avril 2025
3 avril 2025
la personne de son syndic, la SAS SGM GESTION, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
67f43ab64e0040aa37364504
3 avril 2025
3 avril 2025
la personne de son syndic, la SAS SGM GESTION, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6a175929cdc6046d4727e8ab
22 mai 2026
22 mai 2026
JPS IMMO, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentés par Maître Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD, avocats au barreau de METZ
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
6a18a447cdc6046d47493031
26 mai 2026
26 mai 2026
THIONVILLE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant DÉFENDERESSE : Madame [O] [W], demeurant 1, rue du saloir - 57700 HAYANGE, représentée par Maître Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD
Source officielleChambre Civile 2
68e562190e2901d10fa3efe3
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Bourg-en-Bresse sous le numéro 529 641 599, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Edouard NEHMAN
Source officiellePage 1 sur 2