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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Ch.section B
670428e38d5cd4a87591bb85
4 octobre 2024
4 octobre 2024
de la SELARL BAGLIONE, NGUYEN, DE MONCUIT, avocats au barreau de RENNES (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/002776 du 11/07/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de
Source officielle3ème Ch.section E
66995f8607d408f8d4c1a6c0
18 juillet 2024
18 juillet 2024
le : 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [R] [V], [D] [W] née le [Date naissance 5] 1975 à [Localité 10] demeurant [Adresse 6] représentée par Me Audrey NGUYEN
Source officielleREFERES GENERAUX
668edbbe2980a82f59dc209f
10 juillet 2024
10 juillet 2024
SOPHINVEST, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Sophie NGUYEN-BONNOME, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEBATS : Après avoir entendu à l’audience du 22/05/2024, les parties
Source officielle9ème chambre 1ère section
67f56a56bbf04ef7857bb3cb
8 avril 2025
8 avril 2025
Localité 2] représenté par Me Hannelore SCHMIDT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0988 DÉFENDERESSE Société BLC BANK [Adresse 2] [Localité 3] LIBAN représentée par Me Julie NGUYEN
Source officielle9ème chambre 1ère section
697b67a8cdc6046d471d73df
12 janvier 2026
12 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me PERRIN Me NGUYEN ■ 9ème chambre 1ère section N° RG 23/11299 N° Portalis 352J-W-B7H-C2MKK N° MINUTE : 2 Assignation
Source officielleChambre 8 REFERES
69d973fdcdc6046d47d15d7e
2 avril 2026
2 avril 2026
, avocat au barreau de SAINT-MALO Monsieur [N] [V], né le 14 Octobre 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Me Emmanuel NGUYEN, avocat au barreau de SAINT-MALO DÉFENDEUR : S.A.S.
Source officielleRéférés
67882ea5c21c0e53e790eb86
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Localité 8] 55 dont la dernière adresse connue est [Adresse 5] non représentée requise Nous, Florence LAÏ, présidente du tribunal judiciaire de céans, juge des référés, assistée de Océane NGUYEN,
Source officiellePôle Civil section 2
67f83060cf40727a00446845
10 avril 2025
10 avril 2025
PHUNG de la SARL NGUYEN PHUNG, MONTFORT, avocats au barreau de MONTPELLIER S.A.S.
Source officielleJAF Cabinet 2
67eef207b848dd6814c65432
3 avril 2025
3 avril 2025
par le Tribunal judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 24/02227 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GTXQ [G] [W] [O] épouse [H] C/ [D] [H] ------------------------------------- Me Paguy NGYESE
Source officielleJAF section 1 cab 2
662bf157e266e89ef118a097
25 avril 2024
25 avril 2024
Portalis 352J-W-B7G-CXHKV N° MINUTE : 5 JUGEMENT Rendu le 25 Avril 2024 Articles 233 -234 du code civil DEMANDEUR Monsieur [C] [U] [Adresse 4] [Localité 8] Ayant pour conseil Me Thikim NGUYEN
Source officielleChambre J.A.F. Cab 1
69dea626cdc6046d473e7670
10 avril 2026
10 avril 2026
CAB 1 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Avril 2026 par Madame Fabienne JOSON, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Alice NGUEA, Greffiere
Source officielleChambre 3/section 2
670ffe2ab44a8f27d43c2e36
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Dans l'affaire entre : Madame [D] [H] [K] née le [Date naissance 6] 1991 à [Localité 13] (seine-saint-denis) [Adresse 2] [Localité 8] demandeur : Ayant pour avocat Me Thikim NGUYEN, avocat au barreau
Source officielleRéférés
697bb1c4cdc6046d4729ab29
13 janvier 2026
13 janvier 2026
CONTROLE TECHNIQUE DU FLORIVAL dont le siège social est sis [Adresse 13] non représentée requises Nous, Florence LAÏ, présidente du tribunal judiciaire de céans, juge des référés, assistée de Océane NGUYEN
Source officielleChambre des Référés
6622bb3fc91e3bdd7a88fade
18 avril 2024
18 avril 2024
naissance 2] 1965 à [Localité 7] (77), demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462, avocat postulant et par Me Mélissa SAVOY NGUYEN
Source officielleChambre 4/section 4
6a1733b1cdc6046d47250a3b
26 mai 2026
26 mai 2026
vestiaire : 285 Et Monsieur [R] [U] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 5] (TUNISIE) domicilié : chez CCAS De [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 7] défendeur : Ayant pour avocat Me Florence NGUEYEP
Source officielleChambre J.A.F. Cab 1
697941ddcdc6046d47ea27a7
9 janvier 2026
9 janvier 2026
CAB 1 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Janvier 2026 par Madame Fabienne JOSON, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Alice NGUEA, Greffière
Source officielleRéférés
67f8318ccf40727a00446b23
8 avril 2025
8 avril 2025
[Adresse 8] représenté par Maître Jean-Michel ARCAY, avocat au barreau de MULHOUSE requis Nous, Florence LAÏ, présidente du tribunal judiciaire de céans, juge des référés, assistée de Océane NGUYEN
Source officielleChambre J.A.F. Cab 1
69655edccdc6046d471136b2
9 janvier 2026
9 janvier 2026
CAB 1 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Janvier 2026 par Madame Fabienne JOSON, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Alice NGUEA, Greffière
Source officiellePOLE CIVIL COLLEGIALE
6a0f83edcdc6046d477fadcc
21 mai 2026
21 mai 2026
[P] [F] né le 28 Mars 1947 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Kiêt NGUYEN, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 7 DEFENDEURS M.
Source officielleChambre J.A.F. Cab 1
69dea616cdc6046d473e753a
10 avril 2026
10 avril 2026
CHAMBRE J.A.F. [1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Avril 2026 par Madame Fabienne JOSON, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Alice NGUEA
Source officiellePage 1 sur 3
SCI Nguyen Chanh
11/05/2026
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CHEZ P'TIT VIET, NGUYEN HA, Tuan Nga, PHAM CHANH THAO
27/09/2023
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NGUYEN, Chanh, Dao
13/03/2022
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LY, Chanhthavone, NGUYEN
24/05/2019
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IDACREA, TRAN, Ngoc Sa, NGUYEN CHANH TU
07/08/2018
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