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77 résultats pour « Novak »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

S.A.S. Le Groupe NOVAc/G.I

69d56409cdc6046d47716f04

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le Groupe NOVA c/ G.I.E. Groupement d’intérêt économique CDC Informatique DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle

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TJ

Référés civils

670575ab1296b51ba2b1c514

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

prétentions ;condamner la SASU NOVA TRAVAUX à lui payer la somme de 7813,00 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile et aux dépens.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

670ecea11c3411ff345bdfdc

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

, - condamner la société Casa nova in solidum avec la société Abeille à garantir intégralement la société TME de cette condamnation, - condamner in solidum la société Casa nova et la société TME à payer

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c3d410c432ce7d11a5359b

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

ORANGE C/ Société SCCV PATIO NOVA - Expéditions délivrées à la SA ORANGE et à l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES Le 02/02/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67081b0b89f19e8c50f8d2b4

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

la société Nova Notaires Paris à lui verser une somme de 115.000 euros,subsidiairement:condamner in solidum [O] [M], [X] [T] et la société Nova Notaires Paris à lui verser une somme de 57.500 euros,condamner

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e954413ea43407b9108ffd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

NOVARER DEMANDEURS Monsieur [I] [D] né le 18 Novembre 1983 à [Localité 7] (61), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Anne-sophie CHEVILLARD-BUISSON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 441

Source officielle
TJ

Service des référés

65a82988228119c903226ab2

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

La société NOVA COURTAGE, assignée selon les formes prévues à l'article 656 du code de procédure civile, n'a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc5054a01215df763759

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

NOVA ENVIRONNEMENT, S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

PPP Référés

65e76ccf79d7e316eba75f02

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Du 12 janvier 2024 5AC SCI/ld PPP Référés N° RG 23/01511 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YFMQ Société NOWAK CONCEPT PROPRETE C/ [X] [C] - Expéditions délivrées à avocat et défendeur

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67895bdc428384b762e639be

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[O] [L] et Mme [G] [W] épouse [L] ; Vu les conclusions de désistement d’incident notifiées le 7 janvier 2025, par lesquelles la société civile Nova, M.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f028d002fc178212f7fb49

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DOLIA NOVA GUSTO ITALIANO DEMANDEURS Madame [J] [R] épouse [B], née le 5 mai 1944 à [Localité 9], de nationalité française, demeurant [Adresse 4] à [Localité 11] ([Localité 8] ayant pour avocat Me Jérôme

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

66425496879c8a875bd43422

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Le 29 décembre 2006, Mme [F] [R] s’est engagée en qualité de caution solidaire : - au titre du prêt Casa nova, pour une durée de 324 mois, dans la limite de la somme de 143 400 euros, - au titre du prêt

Source officielle
TJ

REFERES

6966b04ecdc6046d472efd2b

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La société NOVA H PROPRETIES conclut au débouté du syndicat de sa demande de communication sous astreinte au motif qu’elle ne dispose pas des pièces réclamées.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6616ddc063271232b2e52f05

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Chambre des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RÉTABLISSANT LA PROCÉDURE AU RÔLE rendue le 25 Avril 2024 N° RG 24/00391 - N° Portalis DB22-W-B7I-R64D DEMANDERESSE : NOVARER

Source officielle
TJ

Service des référés

6a189008cdc6046d474794c8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SAINTE CROIX [Adresse 1] [Localité 2] et encore [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jean-marc ALBERT, avocat au barreau de PARIS - #D1592, Cabinet ALBERT ASSOCIES DEFENDERESSE La société NOVA

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6631374019f939ca6242e494

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

NOVALE AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Olivier FARGETON - #213 représenté par Me Olivier FARGETON - #213 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Olivier PERRIN, Vice-Président Assisté de Fabienne CLODINE-FLORENT

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e94f913ea43407b910466e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

NOVARE CAMP [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante Emeline PETIT, Juge de la 4ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, assistée de Salomé BARROIS, Greffière, Attendu que la procédure

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef22d7288dcb2a015a47

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

54G Minute n° 24/ N° RG 24/00721 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y6RY MI : 21/00000820 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le01/07/2024 àla SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES l’AARPI VIA NOVA

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef2cd7288dcb2a015b7c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

n° 24/ N° RG 24/00778 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y7OM MI : 23/00000931 6 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le01/07/2024 àla SELARL GALY & ASSOCIÉS Me Charles PAUMIER l’AARPI VIA NOVA

Source officielle
TJ

Chambre 02

6708178089f19e8c50f88657

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

KIEKEN IMMOBILIER CONSTRUCTION [Adresse 6] [Localité 12] représentée par Me Delphine NOWAK, avocat au barreau de LILLE S.A.S.

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