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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

TJ

Ch. 9 REFERES

67f6e13ca9d5adc260626d6f

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MINUTE N° : 25/00205 DU : 08 Avril 2025 RG : N° RG 25/00050 - N° Portalis DBZE-W-B7J-JLJH AFFAIRE : SYNDICAT DE COPROPRIETE DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER M ONTET OCTROI représenté par son syndic, la SARL OLMA

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e88b5e3ea43407b9fbaf00

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A l’audience du 15 mai 2025, la SCI DE L’OLM a maintenu ses demandes.

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

67f6e138a9d5adc260626d22

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MINUTE N° : 25/00202 DU : 08 Avril 2025 RG : N° RG 25/00015 - N° Portalis DBZE-W-B7J-JK7O AFFAIRE : Syndicat de Copropriété de l’ensemble immobilier MONTET OCTROI, représenté par son syndic, la SARL OLMA

Source officielle
TJ

REFERES

677d8680b032d83cfd3e89eb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par actes des 06 et 09 septembre 2024, la commune de Nogent-le-Rotrou et la SA SMACL ASSURANCES ont fait assigner la SA MMA IARD Assurances Mutuelles, la société Office of landscape morphology (OLM), la

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

67eda6a2da9e15c5132039d8

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MINUTE N° : 25/00188 DU : 01 Avril 2025 RG : N° RG 25/00036 - N° Portalis DBZE-W-B7J-JLJG AFFAIRE : SDC ENSEMBLE IMMOBILIER MONTET OCTROI représenté par son syndic, la SARL OLMA IMMOBILIER C/ [J] [X]

Source officielle
TJ

REFERE

69d02628cdc6046d470737d9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il a confié des travaux de rénovation et d’extension à Monsieur [P] [F] [Y], entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne OLM Multiservices.

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff258d9953d09165aea86

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

OLLIER BOIS, S.C.C.V. [Localité 6] - [Adresse 8], S.A.R.L.U. LIRES, S.A.R.L. MC HABITAT, S.A.S.U.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b7f6ca858823c56e0b7c8f

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

CEDIF CABINET D’ETUDES DE DEFISCALISATION IMMOBILI ERES ET FINANCIERES 23 cours Edouard Vaillant 33300 BORDEAUX représentée par Maître Florent OLMI de la SELARL TAX TEAM ET CONSEILS SOCIÉTÉ D’AVOCATS,

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TJ

Proc. coll. commerciales

69ea93bccdc6046d474eee84

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le Greffier, Le Président, Nicolas OLIER Konny DEREIN TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 3] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] COUR D’APPEL DE [Localité 2] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

Source officielle
TJ

Proc. coll. commerciales

69ea93c4cdc6046d474eef2b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le Greffier, Le Président, Nicolas OLIER Konny DEREIN TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 3] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] COUR D’APPEL DE [Localité 2] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

Source officielle
TJ

Proc. coll. commerciales

69d9943ccdc6046d47d3b2f3

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le Greffier, Le Président, Nicolas OLIER Konny DEREIN TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 3] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] COUR D’APPEL DE [Localité 2] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

Source officielle
TJ

Proc. coll. commerciales

69ea93c0cdc6046d474eeece

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le Greffier, Le Président, Nicolas OLIER Konny DEREIN TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 3] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] COUR D’APPEL DE [Localité 2] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

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TJ

REFERES GENERAUX

677842dae5fcd6312332fd9b

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

MEDYACHT MARINE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jean-michel OLLIER, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

69d75cd5cdc6046d479e76d3

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Une expertise diligentée par l’assureur AGPM a été réalisée, en présence du propriétaire du véhicule, le 5 septembre 2024 par le cabinet d’expertise automobile OLMOS.

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TJ

Référés

6868259f4965b5d9df31ab19

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

OLLIER ALU, SELARL EB ARCHI, [L] [W], [T] [Y] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL GREFFIÈRE : Candy PUECH PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [N] [

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TJ

PS ctx technique

6686e857e74459e0c7ed2266

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

ou écrite formée au greffe de la juridiction 16 Février 2018 JUGEMENT rendu le 03 Avril 2024 DEMANDERESSE Société [5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Vincenza ARNAO OLLIER

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TJ

Loyers commerciaux

682390587e21a56f624eda68

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 921 504 221, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Jean-michel OLLIER

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TJ

Chambre référés

678175296d34da2cbdcda6ae

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

NM Energies reconnaît avoir changé le poêle à bois Lotus Jubilée 35 avec four, tout pierre ollaire installé le 11 janvier 2022 chez les demandeurs, par un poêle à bois de marque Heta SL 1000 pierre ollair

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TJ

9ème Chambre JEX

66197ae41b7735881a7c0d47

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

[Y] née le 03 Juillet 1955 à [Localité 3] (13), demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Francois MORABITO de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marie OLMIER

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TJ

CABINET JAF 2

677d799db032d83cfd3e6757

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Civil 20L N° RG 23/05657 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X4JQ N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [O] C/ [L] Copie exécutoire délivrée à Me Marine LEONARD Me Hélène OLIER

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