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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 9

6a10c18acdc6046d479d70c4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle a été opérée le 20 mars et il a ainsi été procédé au parage et à la suture des plaies de la face et de l’oreille gauche ainsi qu’à la double ostéosynthèse mandibulaire, parasymphysaire droite et angulaire

Source officielle

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TJ

2ème chambre 2ème section

658096ed3ea7c8c1120de2a6

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Monsieur [N] [T] s’est porté acquéreur d’un appartement en VEFA auprès de la société VLV ORFILA et les travaux ont été réceptionnés le 3 septembre 2018, avec réserves.

Source officielle
TJ

CIVI

6a1898facdc6046d474849ec

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

en l'espèce un agent de l'administration pénitentiaire, avec usage d'une arme, en l'espère en infligeant notamment à la victime plusieurs coups de lame de rasoir notamment au visage, au niveau de l'oreille

Source officielle
TJ

CIVI

6a189900cdc6046d47484a84

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

en l'espèce un agent de l'administration pénitentiaire, avec usage d'une arme, en l'espère en infligeant notamment à la victime plusieurs coups de lame de rasoir notamment au visage, au niveau de l'oreille

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65833fb53ea7c8c1129c078a

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

La SCI PELLEPORT ORFILA, dans ses dernières conclusions d’incident notifiées par voie électronique le 3 novembre 2023, a demandé au juge de la mise en état de : “RECEVOIR la SCI PELLEPORT ORFILA en ses

Source officielle
TJ

Référés civils

6a173729cdc6046d472552b2

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

continue à ce jour à ressentir des céphalées occipitales, des vertiges en position dorsale et lors des changements de position ; qu'elle éprouve des difficultés dans son sommeil et présente des problèmes d'oreille

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TJ

Section des Référés

66b2730cd90d454e62efb02c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 01 Juillet 2024 DOSSIER N° : N° RG 23/01583 - N° Portalis DB3T-W-B7H-USGO CODE NAC : 54G - 0A AFFAIRE : [E] [J] C/ S.D.C. 42 RUE DES ORVILLIERS - 94320 THIAIS, [L] [O] épouse

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TJ

Référés Civil

DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 02 JANVIER 2026 S.C.I. ORSIFLORc/S.A

695d8b1075782d5f0603188b

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

ORSIFLOR c/ S.A.S.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f0243202fc178212f7e43f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

sur deux niveauxde sous-sol, situé 69 rue Pelleport et 109-111 rue Orfila à PARIS 20ème arrondissement.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

66197ae31b7735881a7c0d37

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

- la dégradation de l’oreille gauche associée à la dégradation de l’oreille droite a procédé à l’aggravation.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65a97b0919a7f19a78307c1f

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ORFIO le 30 novembre 2020 par Madame [N] [W] ; Vu l'assignation devant le tribunal judiciaire de PARIS délivrée à Madame [N] [W] le 18 décembre 2020 par la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

3ème Chambre

69d561a4cdc6046d47713e4e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

indique qu’elle aurait heurté le rideau métallique de l’entrée et de sortie du magasin Le Super Marché de [Localité 3], assuré auprès de la SA ALLIANZ IARD, et se serait blessée notamment la tête et l’oreille

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6786b2fddf5b5c7d10ca4547

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[F] état déjà atteint d’une cophose de l’oreille gauche, à savoir une perte totale de l’audition lorsqu’il a été victime du traumatisme sonore ayant occasionné la surdité de l’oreille droit, qu’il est

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TJ

JCP

6a15e685cdc6046d470580a5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il souligne qu’il a tenté de vendre la maison dont il est propriétaire avec son ex-compagne par le bouche-à-oreille mais qu’il n’a eu aucune offre.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6610464cc9ea95b316fe4104

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

La barème indicatif AT/MP (Annexe 1) d’invalidité prévoit au chapitre 5.5 Oreilles “ Les séquelles portant sur l'oreille peuvent revêtir divers aspects : vertiges et troubles de l'équilibre, hypoacousie

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TJ

Chambre 21

65a823a8228119c9031f68ed

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[J] [P] présentait en effet de par ses antécédents d’otospongiose opérée des deux côtés une fragilité auditive, tant au niveau de l’oreille moyenne que de l’oreille interne, des deux côtés [...].

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2cae9a46d1f5a7694e2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il doit donc être tenu compte, d’une part, de la moins bonne des deux oreilles, laquelle souffre d’une hypoacousie, et, d’autre part, de l’état de la meilleure des deux oreilles, le médecin conseil devant

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6631370619f939ca6242ddd5

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

SOGI SAS [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Maître Catherine FRANCESCHI de la SELEURL FRANCESCHI AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C1525 DÉFENDEURS Société ORFILA

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6688490f342d338c20d4fe79

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

droite conduction osseuse CO:2X(30)+4X(25)+3X(55)+1X(35)sur10 = 36 - oreille gauche conduction osseuse CO:2X(25)+4X(30)+3X(40)+1X(45)sur10 = 33,5.

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TJ

PCP JTJ proxi fond

67081b1b89f19e8c50f8d536

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

JUGEMENT rendu le mercredi 09 octobre 2024 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETERES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 1] ET [Adresse 2], dont le siège social est représenté par son syndic la société ORFILA

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