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39 résultats pour « Otal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 2ème section

678172e76d34da2cbdcda1f4

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

OTAA ARCHITECTURE [Adresse 3] [Localité 15] S.A.M.C.V.

Source officielle

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TJ

Référés

686c3dc4dd7001754d62551c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

OTAO LONGAUD, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Manuel FURET de la SELARL CLF, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES S.A.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfedb01eea4cf01a43a5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

OTAA ARCHITECTURE 20 rue Voltaire 93100 MONTREUIL représentée par Me Oz rahsan VARGUN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E2072 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

662a9ff8c8a1343b8cd6271c

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Ils ont assisté à l’exécution d’un voisin dont les fenêtres étaient face au bâtiment dans le passage [Adresse 14] et à une mise en scène d’exécution d’un otage.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

658096e63ea7c8c1120dd5f0

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

L'expert judiciaire retient un abattement en raison des commissions des OTA (Online Travel Agencies) de 17 % et un taux de recours aux OTA de 80 %, ce que ne conteste pas la preneuse.

Source officielle
TJ

JAF CABINET 3

69ea8987cdc6046d474e209c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

épouse [R] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 3] ([Localité 4] de nationalité Française Domiciliée : [Adresse 2][Adresse 3][Adresse 4] [Localité 3] Ayant constitué pour avocat Maître Marina OTTAN

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

670eb2921c3411ff34535b4d

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le taux de recours aux OTA dépend de la localisation, de la capacité, de la concurrence, de la notoriété de l’établissement ou de l’adresse.

Source officielle
TJ

JLD

6a14a936cdc6046d47e9cbc1

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

J’ai déjà été frappé et pris en otage. Il y a eu des menaces envers ma famille.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d7a8cdc6046d476840b2

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Marc OTAL, Assesseur représentant les employeurs, M.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb091cf657bf834ecb3c6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

aux soins, avec une franche opposition et une agitation ayant nécessité une mise en isolement avec un traitement sédatif ; une difficulté d’entretien, Monsieur [P] [J] évoquant un complot, une prise d’otages

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d833cdc6046d47684bbb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Marc OTAL, Assesseur représentant les employeurs, M.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65a5809f919da7c4f1759d5f

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Elle se sentait emprisonnée, comme prise en otage. Sur la question de son maintien en hospitalisation, elle disait qu’elle n’avait pas le choix. Elle avait reçu une visite de son oncle.

Source officielle
TJ

JLD

686eb6c872b5e5e648cb25f8

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

et a tenu des propos délirants, se déclarant notamment « propriétaire de la planète », « directrice de la banque centrale mondiale », avec pour mission de « sortir l’humanité planétaire de sa prise d’otage

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677c294a6f491b6d2638e490

T. Judiciaire

5 janvier 2025

5 janvier 2025

Pour moi c’était l’équivalent d’un otage, ils m’ont kidnappé.

Source officielle
TJ

JLD

670433df8d5cd4a875948f1c

T. Judiciaire

6 octobre 2024

6 octobre 2024

action en des termes particulièrement belliqueux ; Attendu que le Conseil d’Etat a considéré, sur la base des éléments de l’instruction, - qu’en diffusant ainsi au lendemain des assassinats et prises d’otage

Source officielle
TJ

Référés Proximité

679aa43fe9a46d1f5a769a65

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

le bail dans les locaux du bailleur, qu’une fois sur place pour la réalisation de l’état des lieux ils se sont aperçus que les travaux n’avaient pas été effectués, qu’il indique avoir été « pris en otage

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d82acdc6046d47684b09

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Marc OTAL, Assesseur représentant les employeurs, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d81acdc6046d476849b9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Marc OTAL, Assesseur représentant les employeurs, M.

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

6a10b373cdc6046d479c485d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00115 - N° Portalis DB3U-W-B7J-OTEL MINUTE N° : 955 S.A.

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TJ

Loyers commerciaux

65a04088ea2f9efae430e9df

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

*L'abattement pour commissions internet (OTA) et remises à la clientèle L'expert judiciaire a estimé qu'il convenait de retenir un taux de remise de 15% prenant en compte les remises concédées aux différents

Source officielle