CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

18 631 résultats pour « Pariente »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge libertés & détention

69d56236cdc6046d477148a5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le patient réitère ne pas pouvoir retourner chez sa parents avec qui la relation est difficile.

Source officielle

Page 1 sur 932

Suivant →
TJ

J.L.D.

6a109f9fcdc6046d479ad803

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

sur ses droits et modalités de recours; Vu l’impossibilité de déterminer si le patient souhaite être assisté par un avocat; Vu l’impossibilité clinique de déterminer si le patient souhaite être entendu

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6a0cbc31cdc6046d473ae5a9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le préfet n’est pas représenté et n’a pas fit parvenir d’observations écrites.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6a0cbc35cdc6046d473ae5fc

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le certificat médical de 24 h fait état d’une pathologie bipolaire chez un patient connu du service, en rupture de traitement.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173719cdc6046d4725514d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

A l’audience de plaidoiries du 3 avril 2026, elles ont maintenu leur demande et développé leur argumentation, démontrant que les critères de l’unité économique et de l’unité sociale requises leur paraissent

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69d9573fcdc6046d47cf1dd0

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Mes relations se passent bien avec mes parents, j’ai des frères et sœurs. J’ai fais des études jusqu’à la 3ème année de kiné, mais c’était compliqué.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a6c5cdc6046d479b5b94

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Les parties ne sont pas parvenues à un accord et par assignations 20 février 2026, [F] [G] et ses parents, [E] et [M] [G] ont fait attraire la compagnie d’assurances ALLIANZ et la CPAM des Bouches du Rhône

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

658f170079786f316782d25a

T. Judiciaire

25 décembre 2023

25 décembre 2023

["Le tribunal a prononcé l'adoption plénière de [K] [H] [B] par M. [M] [X] [A] et M. [I] [L], [T] [V].", "L'adoption prendra effet le 18 juillet 2023, date du dépôt de la requête au greffe."]

Résumé IA — à vérifier
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3c39cdc6046d471f4c33

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il vit avec ses parents, en sortant j’irai le voir pour avoir une discussion avec lui. J’ai juste besoin d’une explication.

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3b2dcdc6046d471f3aa7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

2 avril 2026 et que la décision de maintien en date du 3 avril 2026 a été notifiée au patient le jour-même.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6a10aed1cdc6046d479bf923

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

patient.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d93cedcdc6046d47cd443f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

En raison d’un mouvement de greve des avocats, le patient n’est pas representé. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d93f50cdc6046d47cd6d5e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

En raison d’un mouvement de greve des avocats, le patient n’est pas representé. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d93bbfcdc6046d47cd2bf5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

En raison d’un mnouvement de greve des avocats, le patient n’est pas representé. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d93bedcdc6046d47cd2fb6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

En raison d’un mouvement de greve des avocats, le patient n’est pas representé. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d93ca1cdc6046d47cd3ed5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Adresse 3] présent PERSONNE A L’ORIGINE DE LA SAISINE LE CENTRE HOSPITALIER [Z] [M] Absent TIERS A L’ORIGINE DE L’HOSPITALISATION Madame [N] [T] Absent(e) MINISTÈRE PUBLIC Absent ☒ A fait parvenir

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d93cd6cdc6046d47cd4291

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Adresse 2] présent PERSONNE A L’ORIGINE DE LA SAISINE LE CENTRE HOSPITALIER [D] [X] Absent TIERS A L’ORIGINE DE L’HOSPITALISATION Monsieur [I] [Q] Absent(e) MINISTÈRE PUBLIC Absent ☒ A fait parvenir

Source officielle
TJ

CHM SURENDETTEMENT

69d9425ccdc6046d47cda51c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[5] a, selon courrier parvenu au greffe le 30 janvier 2026, indiqué s’en remettre à la décision du tribunal.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d93bcacdc6046d47cd2ceb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[A] DE LA SEINE [Localité 6] Absent PARTIE INTERVENANTE L’[Localité 4] DE [Localité 5] Absent(e) MINISTÈRE PUBLIC Absent ☒ A fait parvenir ses observations par écrit le 09 Avril 2026 Le 01 Avril

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d93bd4cdc6046d47cd2ddc

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

] VILLE EVRARD présent PERSONNE A L’ORIGINE DE LA SAISINE MONSIEUR LE PRÉFET DE LA SEINE [Localité 5] Absent PARTIE INTERVENANTE EPS [Localité 6] Absent(e) MINISTÈRE PUBLIC Absent ☒ A fait parvenir

Source officielle