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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Ch. Cabinet 8
65c527e990e44c41e7b3dbf7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
conseil le 10 Novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [V] [Z] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 9] (ALGERIE) [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Pascale
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 3131 et Madame [B] [Z] épouse [F] née le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 9] (COTE D’IVOIRE) [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Pascale
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
65fb3563f10d505339f5aadf
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Justine CHEYTION, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 2607 Et Madame [S] [K] [Z] [M] épouse [W] née le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Pascale
Source officielle2ème Ch. Cabinet 9
68ee933e22996ce54481e639
6 octobre 2025
6 octobre 2025
: DEMANDEUR : Monsieur [Y] [G] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 14] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Pierre-Yves FORSTER, avocat au barreau de la DROME, avocat plaidant et Me Pascale
Source officielleTroisième Chambre
66182f3f4e82250580d24f6d
11 avril 2024
11 avril 2024
cabinet Goudard & Associés, - Condamner le cabinet Goudard & Associés uniquement des chefs de préjudice ayant un lien de causalité avec leur intervention, limités ainsi à la réalisation et passage de
Source officielleService des référés
67ec2fb4dd062d9f810e1704
1 avril 2025
1 avril 2025
DEMANDERESSE La Société SELECTINVEST 1 Société Civile de Placement Immobilier à capital variable [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Estelle GOUBARD de la SELEURL SELARL Estelle GOUBARD
Source officielleCH GENERALISTE B
686d5d51a2273490db106a79
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2025 ROLE : N° RG 20/04330 - N° Portalis DBW2-W-B7E-KVAP AFFAIRE : [K] [X] épouse [J] C/ ADMIRAL INTERMEDIARY SERVICES GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Sandrine LEONCEL la SCP LESAGE BERGUET GOUARD
Source officielleService des référés
67f56a40bbf04ef7857bb10b
8 avril 2025
8 avril 2025
DEMANDERESSE Madame [C] [P] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Estelle GOUBARD de la SELEURL SELARL Estelle GOUBARD Avocat, avocats au barreau de PARIS - #C0419 DEFENDERESSE La société
Source officielle1ère chambre
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8 juillet 2025
8 juillet 2025
cadastrée section AB n° 377, en limite séparative de la parcelle cadastrée section AB n°58 appartenant aux époux [J].
Source officielleCG
69d82430cdc6046d47b273f0
7 avril 2026
7 avril 2026
GOMBAUD COMBEAU COUTAND, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat plaidant —ooOoo— Clôture prononcée le 03 février 2026 Débats tenus à l'audience du 03 février 2026 Date de délibéré indiquée
Source officielleCH1 Contentieux Général
69603629cdc6046d47ae1f8c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Drôme DÉFENDEURS : Monsieur [L] [W] [Adresse 18] [Localité 8] représenté par Me Dominique FLEURIOT, avocat postulant au barreau de la Drôme, et par Maître Laurent BERGUET de la SCP LESAGE BERGUET GOUARD
Source officielle1ère chambre
68cc6cba9da36895046acde4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Une servitude réelle et perpétuelle de passage en tréfonds du réseau d’évacuation des eaux pluviales qui s’exercera exclusivement au sud-ouest de la parcelle cadastrée section AS n° 306 suivant tracé et
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
6a10ba5dcdc6046d479cdd2a
22 mai 2026
22 mai 2026
et tréfonds dont le fonds servant est la parcelle BK N° [Cadastre 9] et le fonds dominant la parcelle cadastrée BK N° [Cadastre 7], - enjoindre à Maître [L] [E] d’établir le tracé du passage concernant
Source officielleJCP BAUX
67883804c21c0e53e791069a
3 janvier 2025
3 janvier 2025
de tailles régulières des buissons et arbustes en partie Sud Est, la disparition de la majeure partie du gravillonnage côté sud et d'une partie du gravillonnage côté nord, la présence au fond de la parcelle
Source officielle