Au titre des désordres affectant la passerelle et les façades Sur le préjudice matériel Il est établi, en particulier par l’expertise judiciaire, que la passerelle se désolidarise de la maison et que

par cette passerelle soit 2770 € du mètre / par quatre propriétaires soit 1.177 € pour chaque propriétaire, que l’expert judiciaire a retenu pour cette passerelle une servitude de réseaux en sous-face

Les enfants passeront le réveillon du Nouvel An et le jour du Nouvel An chez leur père.

ETF, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée, dont les conseils sont Me PAGANI Krys et Me PASSERONE Thomas, cabinet ALKYNE, avocats au barreau de PARIS - L304 à Fédération

et au domicile de la mère les années impaires,   DIT que les enfants passeront le jour de l’anniversaire des enfants au domicile de la mère les années paires et au domicile du père les années impaires

Or le caractère fluvial de la passerelle ne suffit pas à justifier la présence d’eau et son caractère glissant. Ainsi il n'est pas normal qu'une passerelle d'accès à un bac soit glissante.

PASSERELLE MONPLAISIR Exécutoire Délivrée le : à Avocats : Me Jean-philippe BOUARD la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU Me Charles PAUMIER Me Côme TOSSA

Dans ses dernières conclusions notifiées le 17 décembre 2025, la SARL PASSION’IMMO 2 sollicitait de : - RECEVOIR la Société PASSION IMMO 2 en ses entières demandes, fins et prétentions et l’en déclarer

Lors de cette réunion le problème soulevé semble concerner essentiellement le problème du dénivelé de la passerelle : " un travail est en cours pour faire évoluer cette passerelle GS.

soir, à la sortie des classes ; Dit que l’alternance de poursuivra durant les vacances scolaires, exceptées pendant les vacances d’été ; Dit que, jusqu’au huitième anniversaire d’[B], les enfants passeront

de gestion n'a pu être remplacée depuis 2014 suite à l'arrêt de sa fabrication ; -les désordres sont apparus 4 mois après la mise en service pour la partie passerelle et 1 an après la mise en service

de confiance, PRÉCISE que, par dérogation au calendrier judiciaire : -le père aura les enfants le jour de la fête des pères et la mère aura les enfants le jour de la fête des mères, -les enfants passeront

A l'audience du 28 novembre 2023, la demanderesse a demandé une passerelle. M. [D] s'en rapporte sur la demande de passerelle. La décision a été mise en délibéré au 16 janvier 2024.

la fête de l'Aid el Fitr chez la mère et la fête de l'Aid al Kebir chez le père les années paires, et qu'ils passeront la fête de l'Aid el Fitr chez le père et la fête de l'Aid al Kebir chez la mère les

Le Conseil des demandeurs s’est, au principal, opposé à la demande de renvoi et, subsidiairement, a sollicité la passerelle au fond.

enfants bénéficient d’un droit d’accueil et d’hébergement selon les modalités suivantes : - pendant les petites vacances scolaires de [Localité 7], Noël, Hiver et Pâques : les années paires les enfants passeront

première moitié chez la mère et la seconde moitié chezle père, enfants prises et ramenées au domicile de l’autre parent par le bénéficiaire du droit d’accueil, DIT que les années paires, les enfants passeront

périodes appartenant au père les années paires, et à la mère les années impaires Le bénéficiaire du choix devant le faire connaître au plus tard un mois à l'avance En tout état de cause, les enfants passeront