Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
21 résultats pour « Patricia SEIGLE »
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EXTRAIT
Article R666-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 47 > 08
La dénomination " méteil ” est réservée au produit de la culture et du battage d'un mélange de blé et de seigle, mélange dans lequel le seigle entre pour la proportion de 50 % au moins, à l'exclusion de tout mélange de blé et de seigle effectué postérieurement
Article Annexe I
.) ; - sarrasin (Fagopyrum esculentum Moench) ; - seigle (Secale cereale L.) ; - sorgho (Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor) ; - sorgho du Soudan (Sorghum bicolor (L.)
Article D666-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 47 > 08
Sont soumis au contrôle de l'établissement mentionné à l'article L. 621-1 les mélanges de grains contenant au moins 10 % de blé, de seigle, d'avoine, d'orge, d'escourgeon, de maïs ou de riz.
Article 12
Les taxes et cotisations assises sur les entrées sont calculées sur le poids à la réception des céréales livrées aux collecteurs agréés, défalcation faite de l'humidité excédant le taux de 15,50 pour le blé tendre, l'orge, le seigle, le blé dur et le
Article 11
Les taxes et cotisations assises sur les entrées sont calculées sur le poids à la réception des céréales livrées aux collecteurs agréés, défalcation faite de l'humidité excédant le taux de 15,50 pour le blé tendre, l'orge, le seigle, le blé dur, le maïs
Article 12
Les taxes et cotisations assises sur les entrées sont calculées sur le poids à la réception des céréales livrées aux collecteurs agréés, défalcation faite de l'humidité excédant le taux de 15,50 pour le blé tendre, l'orge, le seigle, le blé dur, le maïs
Article Annexe 2
ALIMENTS COMPLÉMENTAIRES (Cf point 5.2.2) Répartition et catégories des matières premières autorisées : 65 % minimum du poids brut Céréales brutes, aplaties ou concassées Sarrasin, avoine, blé, maïs, orge, sorgho, triticale, seigle, épeautre
Article 2
Pour le seigle ... 38,10. Pour le maïs ... 21,80. Pour l'avoine ... 38,55. Pour le sorgho ... 29,05.
Article 221-VI/08
prennent effet conformément aux dispositions de l'article VIII du chapitre I de la convention SOLAS en vigueur relatives aux procédures d'amendement applicables à l'Annexe, à l'exclusion du chapitre I. 2 Grains désigne le blé, le maïs, l'avoine, le seigle
Article Annexe 1
Seigle. Triticale. Sarrasin. Epautre. Drèches déshydratées. Graines ou fruits d'oléagineux. Soja. Colza. Tournesol. Lin. Arachide. Autres (carthame, coprah, coton, palme, sésame, noix, noisette).
Article Annexe IV
Bourrache Phacélie Graminées : Linacées : Avoines Lins Brôme Astéracées : Dactyles Nyger Fétuques Tournesol Fléoles Fabacées : Millet jaune, perlé Fenugrec Mohas Féveroles Pâturin commun Gesses cultivées Ray-grass Lentilles Seigles
Article 4
Le levain est une pâte composée de farine de blé et de seigle, ou de l'un seulement de ces deux ingrédients, d'eau potable, éventuellement additionnée de sel, et soumise à une fermentation naturelle acidifiante, dont la fonction est d'assurer la levée
Article Tableau n° 45
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 20 > 34
Travaux exposant à l'inhalation de poussières provenant notamment : - du broyage ou du stockage des graines de céréales alimentaires : blé, orge, seigle ; - de l'ensachage de la farine et de son utilisation industrielle ou artisanale ; - de l'élevage
Article 2
Pour la campagne 2015, la liste des espèces autorisées pour la couverture hivernale dans le cadre de l'équivalence au paiement vert est la suivante : avoines, blés, dactyles, fétuques, fléole, orge, pâturins, ray-grass, seigles, triticale, X-festulolium
Article Annexe I (suite)
l'épeautre (1) Pains Nutrition Pain aux germes Pain au son d'avoine Pain Nutrition Type 80 (farine de meule) Pain bis Type 110 Pain Nutrition (B1) Pain Nutrition (graines) (*) Pain de régime Pain sans sel (*) Pains Régionaux Tourte de seigle
LEGIARTI000025643730
Les céréales et leurs issues, et les dérivés d'oléagineux, représentent au moins 65 % de l'alimentation des porcs Qualité France SAS CC/37/98 Blé tendre de meunerie, blé dur de semoulerie, seigle de meunerie Blés, farines et pains SASU CAPS VERT 3,
LEGIARTI000024929071
Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux à l'exception des préparations contenant des produits animaux ou d'origine animale EX 2309 Céréales Blé tendre/épeautre 1001.90.99 Orge 1003.00.90 Maïs 1005.90.00 Seigle
Article Annexe I (suite)
coût matières premières - Les causes des variations du prix de vente du blé et donc de la farine Choisir une farine et en décrire ses particularités en fonction de son utilisation S2.3 : Les autres farines et graines S2.3.1 : La farine de seigle
Article Liste I
Econazole (nitrate d') En applications sur la peau 2 1 En applications vaginales 2 0,30 2 Emétique En applications sur la peau 4 2 Autres formes 0,20 0,025 0,50 Ergot de seigle : - extrait (ergotine) Toutes
Article Annexe I
Elymus arenarius Seigle de mer, Grand Oyat. Epipogon aphyllum Epipogon sans feuilles. Eriophorum gracile Linaigrette grèle. Fritillaria orientais Fritillaire de Caussols. Gagea arvensis Gagée des champs.
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