CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

41 résultats pour « Paul MALLET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE CIVIL - Fil 2

67f98b410ea89248182afd44

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

RCS de [Localité 3] sous le N° 539.057.075, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social., dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Paul

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

6704530b729d765ab5f4482d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[R] [B] né le 08 Juin 1975 à [Localité 5] (TUNISIE), demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Paul MALET de la SELEURL MALET AVOCAT, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant/postulant, vestiaire

Source officielle
TJ

JAF CAB 2

67814ca06d34da2cbdc91cb9

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Adresse 11] [Localité 7] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/007051 du 16/12/2020 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ST DENIS REUNION) représentée par Me Florent MALET

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022f5766d1156dbbed29c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

LOUIS VUITTON MALLETIER [Adresse 1] [Localité 4] S.A.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a51bbf04ef7857bb327

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Représentée par Maître Julie MALLET, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #J119 et par Maître Thierry EGEA de la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 02

6708178589f19e8c50f8870c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

NOVO BANCO [Adresse 2] [Localité 1] - PORTUGAL représentée par Me Thomas DESCHRYVER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Maureen DE LA MALENE, Juge, GREFFIER Dominique

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

66576db7d8291d53ffed5cc0

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

COFIDIS C/ [T] [P] - Expéditions délivrées à Me MAILLET M.

Source officielle
TJ

Chambre 02

68793cab64dcbd881bec364d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[K] [X] [Adresse 1] [Localité 8] défaillant COMPOSITION Juge de la mise en État : Maureen DE LA MALENE, Juge, GREFFIER Dominique BALAVOINE, Greffier DÉBATS : A l’audience publique du 6 mai

Source officielle
TJ

Chambre 02

6696b6ec9a603a692910afb7

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Madame [H] [T] y indique en effet avoir vu plusieurs ouvriers, et avoir parlé au « patron », laissant entendre que Monsieur [M] [G] était présent sur place.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e96dcdc6046d47adf50f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le patient subit une intervention chirurgicale le 05/04/2022 pour un mallet finger du 2e doigt de la main droite. Il bénéficie d'une arthrodèse de l'articulation inter-phalangienne distale.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

670573561296b51ba2b117c1

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

COFIDIS C/ [I] [Z] [V] Expéditions délivrées à : Me MAILLET FE délivrée à : Me MAILLET Le 08/10/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68d2ee7269293f91fcc72e44

T. Judiciaire

23 septembre 2025

23 septembre 2025

CONSUMER FINANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Claire MAILLET de la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocats au barreau de BORDEAUX substituée par Me Isabelle RONCUCCI, avocat

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

6a18b2c9cdc6046d474a5f9d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

CREATIS dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître Claire MAILLET, avocat au barreau de BORDEAUX, substituée par Maître Paul BARROUX, avocat au barreau de POITIERS DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

TPROX Contentieux Général

66391b44d94801f110a55ed4

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

MINUTE: N° RG 24/00004 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YV45 Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUITAINE C/ [D] [O] - Expéditions délivrées à Avocats : la SAS MAXWELL MAILLET

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

6a18b32ccdc6046d474a6842

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

COFIDIS dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître Claire MAILLET, avocat au barreau de BORDEAUX, substituée par Maître Paul BARROUX, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR Monsieur

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4d54a01215df762de7

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Contentieux général N° RG 23/03365 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YKX4 Société CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUITAINE C/ [F] [U] - Expéditions délivrées à Mr [F] [U] - FE délivrée à Me Claire MAILLET

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4f54a01215df76350c

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Contentieux général N° RG 23/03345 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YKSE Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL C/ [L] [Z] - Expéditions délivrées à [L] [Z] - FE délivrée à Me Claire MAILLET

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

68e03d1474e929a9d8fcf7e1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DU LOIRET en date du 02 Octobre 2025, reçue le 02 Octobre 2025 à 15h59 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [T] [C] né le 04 Mai 1994 à [Localité 5] (CUBA) de nationalité Cubaine Assisté de Me Stephanie MAMET

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fd6c8a1343b8cd62599

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

LOUIS VUITTON MALLETIER [Adresse 7] [Localité 12] représentée par Me Julien BLANCHARD de la SELARL CANDÉ - BLANCHARD - DUCAMP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0265 DÉFENDEURS Société MGA ENTERTAINMENT

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d81639cdc6046d47b147d1

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Greffier lors des débats : Alicia BARLOY Greffier lors du prononcé du délibéré : Béatrice PAUL PROCEDURE Exécutoire numérique de la minute délivrée le : 07 Avril 2026 à Me Eric PASSET Me Thibault

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.