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584 résultats pour « Philippe CALMELS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b2b0cefd6229a4e589d482

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Monsieur [S] [C] avait constitué le 29 mars 2002 une société civile immobilière dénommée SCI 24 RUE GASPARD PHILIPPE ayant son siège social 24 rue Gaspard Philippe à BORDEAUX immatriculée au RCS de BORDEAUX

Source officielle

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TJ

Chambre 03 CONTRAT RESPTE

67994921ca73a1c9dee8b9c6

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

AGOSTI Greffier lors du prononcé : Philippe AGOSTI Après avoir entendu les conseils des parties, l’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

66980bafb60c111a421be99e

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

d’aide juridictionnelle de Paris Ayant pour conseil Me Stéphanie MOISSON, Avocat, #C0406 DÉFENDEUR Monsieur [N] [S] [Adresse 7] [Localité 10] Non représenté LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66883524342d338c20d2892c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

LE BAIL de la SCP LE BAIL, avocat au barreau de BORDEAUX SA AXA FRANCE IARD en sa qualité d’assureur de PLAMURSOL représentée par Me Jean Philippe LE BAIL de la SCP LE BAIL, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69dfde6dcdc6046d475de711

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

représentée par Me Valérie JUILLET, avocat au barreau de PARIS,vestiaire #B0500 DÉFENDERESSE Société SAS PARIS 93 RUE PETIT 121, Avenue de Malakoff 75116 PARIS/FRANCE représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7714b79d7e316eba79aa3

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

CONDAMNER la SCI PHILIPPE AUGUSTE aux entiers dépens.”

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 3

65aebea254a01215df773bd7

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

chambre du conseil le 14 Novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [D] [M] épouse [S] née le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66201132f05edb385fb29cd7

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

N° RG 22/01651 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XDH4 DEMANDERESSE Madame [E] [H] Demeurant [Adresse 1] Comparante en personne DÉFENDERESSE Société CARCDSF Située [Adresse 2] Représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

66980bafb60c111a421be99a

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Adresse 15] [Localité 10] Ayant pour conseil Me Gladys RIVIEREZ, Avocat, #PC196 DÉFENDEUR Monsieur [O] [P] [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 10] Non représenté LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

69d7ef0ccdc6046d47ae58db

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DE L’ETANG aux dépens de la procédure de première instance ; - condamné la société LE CALME DE L’ETANG aux dépens à hauteur d’appel ; - condamné la société LE CALME DE L’ETANG à payer à chacun des appelants

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 1

691af8125222181ceeb8f319

T. Judiciaire

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Philippe LAVAL, Juge aux Affaires Familiales et par Monsieur Cédric TOUVET, Greffier.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67059eaf1296b51ba2bd5a53

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Comparante en personne, Madame [X] [I] expose oralement à l'audience que l'erreur de calcul provient de la CPAM et non d'elle.

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6626ab091329eb3db7c27c61

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

juridictionnelle de Paris Ayant pour conseil Me Marie-noëlle SPINELLA, avocat, #D1386 DÉFENDEUR Monsieur [C] [M] [O] [Adresse 3] [Localité 7] MALI Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

678814e2c21c0e53e7909dd5

T. Judiciaire

12 mai 2026

12 mai 2026

[A] [U] [N] [S] Grosses : 2 Me Marion LIBERT de la SCP GOUNEL-LIBERT-PUJO Me Philippe BOISSIER de la SCP BOISSIER Copie : 1 Dossier Maître Philippe BOISSIER de la SCP BOISSIER Maître Marion

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6706d410f1d01e3c86f2d49d

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

DEFENDERESSE Société AZUR IMMO VAR pris en sa qualité de syndic de copropriété du syndicat des copropriétaires LES BASTIDES MARCEAU, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Philippe

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 1

691aedac5222181ceeb7ff96

T. Judiciaire

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Philippe LAVAL, Juge aux Affaires Familiales et par Monsieur Cédric TOUVET, Greffier.

Source officielle
TJ

Référé président

6983899fcdc6046d47e9537a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

PHILIPPE VALLECILLO ARCHITECTURE S.A.S.

Source officielle
TJ

Première Chambre

66ad3720d5af8a921ece5fb3

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La SCI THENAC IMMOBILIER est propriétaire d'un ensemble immobilier situé au [Adresse 1] et loue ou met à disposition d'entreprises et sociétés l'Immeuble, des locaux notamment au profit de la SARL PHILIPPE

Source officielle
TJ

Chambre 03 CONTRAT RESPTE

67994920ca73a1c9dee8b9a2

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

AGOSTI Greffier lors du prononcé : Philippe AGOSTI Après avoir entendu les conseils des parties, l’affaire a été mise en délibéré à ce jour .

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 1

67ec2fa9dd062d9f810e15c7

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DÉFENDEUR Monsieur [L], [W], [C] [J] [Adresse 5] [Localité 8] (ROYAUME-UNI) Représenté par Me Céline RICHARD de l’ARRPI FAMILYNKS, avocat au barreau de PARIS, #C1861 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe

Source officielle