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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
65b7f6ca858823c56e0b7c9b
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Minute : 2024/00 AFFAIRE : [X] [H] C/ [P] [K], [R] [M] épouse [K] Exécutoire Délivrée le : à Avocats : la SCP CORNILLE-FOUCHET-MANETTI SOCIETE D’AVOCATS INTER BARREAUX Me Philippe
Source officielle1re chambre civile
668447ab8bcff606d9c5d100
1 juillet 2024
1 juillet 2024
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT : Dominique FERALI, Première vice-présidente ASSESSEUR : David LE MERCIER, Vice-Président ASSESSEUR : Philippe
Source officielleChambre Civile 2
6699647207d408f8d4c1f42f
18 juillet 2024
18 juillet 2024
La société Castel et Fromaget a constitué pour avocat Maître Philippe Reffay par acte notifié par voie électronique le 6 août 2021.
Source officielleRéférés civils
6824dddeb351f8463a00b7ce
8 avril 2025
8 avril 2025
NUGUE de la SELEURL PHILIPPE NUGUE AVOCAT, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Samia DIDI MOULAI de la SELARL CHETIVAUX SIMON, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant G.I.E.
Source officielleREFERES 1ère Section
662fe0d0b89538338ecdcd6f
29 avril 2024
29 avril 2024
CLR AUTOS 33, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Philippe SOL de la SELARL SOL GARNAUD, avocats au barreau de BORDEAUX I - FAITS, PROCÉDURE
Source officielleREFERES
68f95033de0ebe408dac71ed
7 octobre 2025
7 octobre 2025
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE du 07 Octobre 2025 Numéro de rôle : N° RG 25/20277 - N° Portalis DBYF-W-B7J-JV76 DEMANDEURS : Monsieur [B] [N], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Philippe
Source officielleJugeContentieuxProtection
69d55d97cdc6046d4770f909
1 avril 2026
1 avril 2026
Prononcé le 01 Avril 2026, au Tribunal Judiciaire de TARBES par mise à disposition au Greffe, L’affaire a été appelée à l’audience publique du 04 mars 2026 sous la présidence de Monsieur MORANT Philippe
Source officielleCTX Protection sociale
69ef37accdc6046d47b2c546
6 janvier 2026
6 janvier 2026
PRÉSIDENTE : Madame MALAROCHE, Vice-Présidente ASSESSEURS : Madame SENER Monsieur FOURNIER GREFFIERE : Madame FOSELLE DEMANDEUR Monsieur [I] [S], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Philippe
Source officielleJugeContentieuxProtection
69ced392cdc6046d47e7e9e2
1 avril 2026
1 avril 2026
Prononcé le 01 Avril 2026, au Tribunal Judiciaire de [J] par mise à disposition au Greffe, L’affaire a été appelée à l’audience publique du 04 février 2026 sous la présidence de Monsieur MORANT Philippe
Source officiellePôle social
686eb0b172b5e5e648cae976
1 juillet 2025
1 juillet 2025
par Madame [Y], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur : Didier SELLESLAGH, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur : Philippe
Source officiellePôle social
698b89d3cdc6046d47cc04db
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[R] [P], dûment mandaté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur : Philippe LEWANDOWSKI, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Sylvie LATTOCO,
Source officielleREFERES 1ère Section
670d5c5addfc18ec235b3b6f
14 octobre 2024
14 octobre 2024
DEMANDEUR Monsieur [D] [L] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Maître Philippe ROGER de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES Société AM IMPORTATION prise
Source officielleREFERES
68657c8772b7e1b6bf1d9bcf
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[R] [V] [O] le 02 Juillet 2025 PJ / LC TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Philippe JUILLARD, Président du Tribunal judiciaire d’AURILLAC
Source officielleREFERES
68657c8872b7e1b6bf1d9be6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[J] MARTINDOSSIER REGIE le 02 Juillet 2025 PJ / LC TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Philippe JUILLARD, Président du Tribunal judiciaire
Source officielle1ère Chambre
686d4a17a2273490db09fbf0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Caisse CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Philippe
Source officielleChambre des référés
668d8b6a53e3bdd07789dba5
9 juillet 2024
9 juillet 2024
GP - GROUPE PILOTE dont le siège social est sis [Adresse 19] représentée par Maître Philippe MIALET de la SELAS MIALET-AMEZIANE SELAS, avocat postulant au barreau de l’ESSONNE, et par Maître Maud CENSIER
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ée par Me Aurelie BOUCKAERT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6585e13a638cf45b25ce5877
15 décembre 2023
15 décembre 2023
DÉBATS : ༢ l'audience publique du 17 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : CHARBONNIER Antoine MURRU Jean-Philippe
Source officielleServ. contentieux social
66964135f5112d8edd057d0a
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Sonia BOUKHOLDA et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
69d03cdecdc6046d47090c6c
3 avril 2026
3 avril 2026
M], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Franck BOYER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND DEFENDEURS CPAM DU PUY DE DOME, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Philippe
Source officielleChambre des référés
69654f77cdc6046d47103435
8 janvier 2026
8 janvier 2026
L’INSTANCE OPPOSANT Monsieur [P] [Z] Né le [Date naissance 2] 2006 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Christian DELEVACQUE, avocat au barreau d’ARRAS, substitué par Me Jean-Philippe
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