CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 résultats pour « Philippe-Adrien BONNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7e1157826b344598683

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Maître Philippe-Adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET, avocats au barreau de BORDEAUX Madame [D] [I] épouse [A] née le 02 Mars 1974 à [Localité 15] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Maître

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

668d7b4153e3bdd077851cd3

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

rectifiant la décision du 11 juin 2024) DOSSIER N° RG 24/05264 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZJFM Minute n° 24/ 262 DEMANDEUR Monsieur [Y] [H] né le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 7] (MAROC) demeurant [Adresse

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6a0f4af0cdc6046d477b218a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

BORDEAUX LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 21 Mai 2026 DOSSIER N° RG 25/07098 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2ZHN DEMANDEUR Monsieur [L] [T] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] demeurant : [Adresse

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

65d4f7db157826b3445979bf

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND 50D N° RG : N° RG 20/06562 - N° Portalis DBX6-W-B7E-UU46 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [X] [Y] C/ [D] [L] Grosses délivrées le à Avocats : Maître Philippe-adrien

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d83ea7c8c1120f2075

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DEMANDERESSES Madame [J] [D] née le 04 Janvier 1979 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [B] [G] née le 17 Avril 1979 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 5] Tous deux représentés par Maître

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

69600308cdc6046d47aaa77e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

JUGEMENT : Contradictoire En premier ressort Statuant publiquement, par mise à disposition au greffe DEMANDERESSE SARL D2M [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Philippe-Adrien BONNET de

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67816e236d34da2cbdcd8c61

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PREMIERE CHAMBRE CIVILE PARTAGE NOTAIRE 28A N° RG 23/01335 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XQBG Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [X] [O] C/ [W] [O] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Philippe-Adrien

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d53ea7c8c1120f1f1c

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

AMR dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Philippe-Adrien BONNET de la SELARL

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

65d4f7d5157826b344596791

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MJ SYNERGIE, Société SCOPELEC Grosses délivrées le à Avocats : la SELARL ADRIEN BONNET la SELARL CMC AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6a0e031fcdc6046d4759ea70

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

THREE MUSKETEERS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Sébastien PONIATOWSKI de l’AARPI Delvolvé Poniatowski Suay Associés, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C0542

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f69ecdc6046d47aedc4b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DEMANDEURS Monsieur [U] [G] [Adresse 1] [Localité 2] / ESPAGNE Madame [K] [G] [Adresse 1] [Localité 2] / ESPAGNE Elisant domicile au siège de leur mandataire, la SARL CABINET MARTIGNAC - [Adresse

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c1f2cdc6046d472c1494

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

CONCOURS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Clémence LEROY-MAUBARET de la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle