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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Service de proximité
Service de proximité S.A.S. EQC AZZURRAc/S.C
680006a902ef4af38960f951
2 avril 2025
2 avril 2025
A cette audience, Madame [L] [O], associée de la SCI FRAJA, est intervenue volontairement.
Source officiellePôle social
66335afdc0d3e3fe99cadb42
4 avril 2024
4 avril 2024
L’extrémité de la chenille écrase alors le pied de la victime” Dans un certificat médical établi par le docteur [F] anesthésiste réanimateur le 13 septembre 2017 il est mentionné “ écrasement pied droit
Source officielleRéférés Cabinet 3
672286223f64f31269862d3b
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Le bilan lésionnel mentionnait un traumatisme crânien grave avec saignement méningé du vertex, contusions hémorragiques parenchymateuses temporales gauches, un fracas facial avec hématome péri orbitaire
Source officielle1ERE CHAMBRE
67f6c3eea9d5adc2606212f0
2 avril 2025
2 avril 2025
============== Jugement N° du 02 Avril 2025 N° RG 21/01629 - N° Portalis DBXV-W-B7F-FRAA ============== [O] [D], [P] [C] C/ [M] [N] Copie certifiée conforme et Copie exécutoire délivrées
Source officielleRéférés Cabinet 1
686eb6ca72b5e5e648cb263e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
une probable rupture traumatique de kyste rénale droit, des fractures non déplacées des processus transverses droits de L1 à L4, de la pointe de l’aileron cadré droit, du pubis à gauche, un important fracas
Source officielleRéférés
68e96fe93ea43407b9123a1e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ont été identifiées et notamment une hémorragie cérébrale, une fracture trifocale déplacée de la mandibule sous-condylienne bilatérale, plusieurs fractures vertébrales, une fracture thoracique et un fracas
Source officielleCH GENERALISTE B
686d5d51a2273490db106a8e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
- Traumatisme osseux sévère : Multiples fractures du bassin, Fracture complexe du fémur droit avec fracas de la diaphyse et hématome intra-musculaire, Fracture du plateau tibial droit avec atteinte articulaire
Source officielle19ème chambre civile
67100405fac14a1f31d9b877
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Il ressort des pièces de l’enquête pénale qui a été menée, et particulièrement des pièces médicales mais aussi de l’audition des personnels soignants qui sont intervenus que dès la prise en charge de Monsieur
Source officielleChambre 1
6686f2dfe74459e0c7ed811d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
droits de feu monsieur [Y] [I], ont attrait devant le Tribunal judiciaire de DRAGUIGNAN la SA AXA FRANCE IARD et la CPAM du CHER, aux fins de Vu les dispositions de la loi du 5 juillet 1985, Vu les pièces
Source officielleTroisième Chambre Civile
67f590e4bbf04ef7857c2d56
8 avril 2025
8 avril 2025
En l’espèce, il ressort de l’examen des pièces n°5, 6 et 7 de la société ALLIANZ IARD que le moyen tiré du non-respect des règles applicables en matière de signature électronique est inopérant.
Source officielle3ème Chambre civile
6683043bd7288dcb2a05e4f8
1 juillet 2024
1 juillet 2024
avec une fuite de LCR par les narines ayant nécessité une opération chirurgicale par ORL et neurochirurgien consistant en une ostéosynthèse du massif facial et comblement de la brèche méningée ; un fracas
Source officielle