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89 résultats pour « Pierre LANDRY DEBATS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Saisies immobilières

679aa1a0e9a46d1f5a769116

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LANDRY membre de la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS, avocat au barreau du MANS Madame [O] [K] [X] [F] née le [Date naissance 4] 1989 à [Localité 5], demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Pierre LANDRY

Source officielle

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TJ

Chambre 1

67eef334b848dd6814c65793

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

LANDRY, membre de la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS, avocat au Barreau du MANS Madame [R] [N], [L] [I] née le 17 Décembre 1991 à [Localité 4] (72) demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Pierre LANDRY

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65849127e41137cbf9fc8374

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

les pièces versées au débat, Condamner la société Sypim à faire toute diligence pour faire inscrire à l'ordre du jour de la prochaine assemblée générale des copropriétaires de l'immeuble du [Adresse

Source officielle
TJ

Chambre 1

67f82e09cf40727a00445dd0

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

de la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS, avocat au Barreau du MANS DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67100405fac14a1f31d9b86b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

-Condamner CDC Habitat au payement d'une somme de 1000,00 Euros au titre des dispositions de l'article 700 du CPC et aux dépens dont distraction faite au profit de Maître LANCRY .

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a0e9a46d1f5a7690fe

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS, avocat au Barreau du MANS S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a0f77a1cdc6046d477e920a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

LANDRY , membre de la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS, avocat au Barreau du MANS DEFENDERESSES CPAM DE LA SARTHE, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est situé [Adresse 2]

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c09acdc6046d479d5cd9

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Pierre LANDRY de la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS, avocats au barreau du MANS Société AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE, dont le

Source officielle
TJ

Chambre 1

680aa307c9134b6bc8ffa580

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

MATTEFEUX CONSTRUCTIONS, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RSC de [Localité 3] MANS sous le n° 393 490 552 dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Maître Pierre

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d57240cdc6046d47728beb

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 421 080 771 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Antoine PEIGNARD, avocat au Barreau de VANNES, avocat plaidant et par Maître Pierre

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a3e9a46d1f5a769183

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TILYO, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 850 311 481 dont le siège social est situé [Adresse 4] représentée par Maître Pierre LANDRY, membre

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d854965b5d9df326880

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MACONNERIE DUGUE, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Pierre LANDRY de la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS, avocats au barreau du MANS Monsieur [P] [M], demeurant [Adresse 7] représenté

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TJ

Chambre 1

6866ec7ed33109fd079b6bd9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LANDRY, membre de la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS, avocat au Barreau du MANS COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Morgane ROLLAND, Vice-Présidente Statuant comme Juge Unique en application de l’article

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TJ

Référé président

67f96df60ea89248182a9941

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

LANDAIS [X], citée à un adjoint administratif, n’ont pas comparu. MOTIFS DE LA DECISION La S.C.C.V.

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TJ

Chambre 1

679aa1a9e9a46d1f5a76923f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LANDRY, membre de la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS, avocat au Barreau du MANS Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité

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TJ

Chambre 1

679aa19fe9a46d1f5a7690e2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

principal SARL MANURACKS, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° B 439 238 726 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Pierre

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TJ

Service des référés

67081b1a89f19e8c50f8d50f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DEMANDERESSE LA SOCIÉTÉ ALEXANDRE LANDRE [Localité 5], société par actions simplifiée unipersonnelle [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Pascal-pierre GARBARINI de la SAS GARBARINI ET ASSOCIES

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

671155a0aa7e95fd3fcf800f

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

date du 23 mars 2006, qui sont mentionnées comme étant les pièces 1 et 2 des pièces justificatives alors qu’en l’état du dossier remis et du bordeaux joint dans la cote « pièces », les pièces 1 et 2 sont

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TJ

Chambre 9

6a10c0f4cdc6046d479d644b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

LANDRY de la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS, avocats au barreau du MANS COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Marie-Pierre ROLLAND GREFFIER : Judith MABIRE DÉBATS À l’audience publique du 03 avril 2026

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TJ

Chambre 9

679aa1a8e9a46d1f5a76921b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

LANDRY de la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Marie-Pierre ROLLAND GREFFIER : Magali CHEURET DÉBATS À l’audience publique du 29 novembre 2024

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