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390 résultats pour « Pierre MASSOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 3ème section

65833fa43ea7c8c1129c0569

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître Pierre MASSOT, vestiaire #G0252 - Maître Baptiste DUMOND,vestiaire #K0104 ■ 3ème chambre 3ème section N°

Source officielle

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TJ

3ème chambre 1ère section

669022fc766d1156dbbed3a2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

MAISON DES GRANDS CRUS Château de [Localité 2] [Localité 2] représentée par Me Pierre MASSOT de la SELARL ARENAIRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0252 DÉFENDERESSES S.A.R.L.

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

6a1f4d28cdc6046d47e0dbec

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La problématique soulevée se concentre sur une inversion de références de carrelage entre ce qui était initialement désiré (MASTER 60x60 IVOIRE) et ce qui a été effectivement reçu et installé (MASTER PIERRE

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0cb0a9cdc6046d473a13e4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DEMANDEURS Monsieur [G] [V] [Adresse 1] [Localité 2] (MAYOTTE) Madame [P] [J] [Adresse 1] [Localité 2] (MAYOTTE) représentés par Maître Paul Romain GIRARD, avocat au barreau de PARIS - #F1 DEFENDERESSES

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e94fe03ea43407b9105010

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[N] (MASON BATIMENT) au paiement des sommes susmentionnées.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

66c781a55d90a4b0a70a29a0

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Un mandat de gestion a été consenti le 22 janvier 2009 à la SAS CABINET PIERRE MASSON.

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TJ

CH1 Référés

6a176657cdc6046d4728f3d7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

HOMINOV Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître France MASSOT de la SELARL

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2c1b848dd6814c5e7ea

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DEMANDERESSE Conseil Départemental de Mayotte [Adresse 5] [Localité 20] / Mayotte représentée par Maître Benjamin CHOUAI de la SELARL SAUL ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0467 DEFENDEURS

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2c3b848dd6814c5e82e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

En revanche il n’est caractérisé dans son étendue par aucune pièce.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 9

67f596c0bbf04ef7857c3c4f

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[D] [J], Entrepreneur Individuel, SIREN 485 107 056 représenté par Maître Olivier MASSOL de la SELARL MASSOL AVOCATS, vestiaire : 166 Mme [K] [L] représentée par Maître Isabelle CANDELIER de la SCP CANDELIER

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6699587f07d408f8d4c13be7

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

’aide juridictionnelle de [Localité 19]) DÉFENDEURS : Association [17], ès qualité d’administrateur ad hoc de la mineure [F] [P] [Y] [C], née le [Date naissance 5] 2020 à [Localité 21] (Mayotte

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

670d7873d2a7414c2240b04d

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

La SARL MASSET FRERES et le syndicat des copropriétaires de la [Adresse 15] représenté par son syndic la SARL MASSET FRERES COGETRA, intervenant volontaire ont comparu par leur conseil commun et ont demandé

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TJ

J.E.X

66352960e4b5292aaa662462

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

JOANNES MASSET NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 24/01131 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZACT DEMANDERESSE S.A.S.

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TJ

Référés civils

65bc61e74fb290a34607427c

T. Judiciaire

2 janvier 2024

2 janvier 2024

JOANNES MASSET C/ [O] [R], S.A.S.

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TJ

Service des référés

695d643275782d5f06005f04

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MOTIFS DE LA DÉCISION Il résulte des déclarations des parties et des pièces versées aux débats que la société anonyme d’électricité de Mayotte exploite, dans le cadre d’une concession de service public

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TJ

CH1 Référés

6983d925cdc6046d47f1d63d

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

BATISONE [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître France MASSOT de la SELARL FAYOL AVOCATS, avocats au barreau de VALENCE, avocats plaidant Société L’AUXILIAIRE [Adresse 3] [Localité 7] représentée

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6633da3fc0d3e3fe99d178bd

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[K] [Z] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Julien MAROTTE de l’ASSOCIATION DM AVOCATS - #G0708 représenté par Maître Julien MAROTTE de l’ASSOCIATION DM AVOCATS - #G0708 ORDONNANCE DE CLÔTURE

Source officielle
TJ

CH1 Référés

69fd081dcdc6046d47fa7fbc

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Selon une facture du 28 août 2025 que la S.A.S.U TRADI SERVICES a acheté auprès de la société demanderesse des biens pour la somme totale 1 266,06 euros (pièce N°07).

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68dec3c76af9fd1f8094db48

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

HOIST FINANCE AB DE DROIT SUEDOIS VENANT AUX DROITS DE GINKO MASTER REVOLVING LOANS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Hubert MAQUET, avocat au barreau de LILLE, [Adresse 3]

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TJ

4ème chambre

6a0cbc4acdc6046d473ae759

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Etablissement 1] Demande en nullité d’une assemblée générale ou d’une délibération de cette assemblée 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SARL CHROME AVOCATS - 322 Me Jean-marc LE MASSON

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