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868 résultats pour « Pierre ROSIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d97cbccdc6046d47d21742

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La société SARL ROBIN IMMOBILIER défaillante, n’était ni présente ni représenté.

Source officielle

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TJ

REFERES

69ceb501cdc6046d47e5bb50

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[J] [M], néle 08 octobre 1962 à ARGENTEUIL (95) 75 rue Ledru Rollin 36000 CHATEAUROUX Représenté par Maître Sébastien ROBIN de la SCP ROUET-HEMERY/ROBIN, avocat au barreau de CHATEAUROUX, avocat postulant

Source officielle
TJ

REFERE

69712e32cdc6046d47287b5f

T. Judiciaire

6 février 2025

6 février 2025

Me Jean-Pierre JOSEPH, avocat au barreau de GRENOBLE, plaidant Madame [X] [C] épouse [P] demeurant 125 chemin de la Rossille - 07270 SAINT BASILE représentée par la SCP SCP SIGMA AVOCATS CHAVRIER-FUSTER-SERRE

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

6708152b89f19e8c50f83771

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

2 Affaire : N° RG 21/04311 - N° Portalis DB3S-W-B7F-VGD7 Madame [C] [B] [Z] Représentant : Me Juliette PAPPO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1094 - Représentant : Me Diana FRANCILLONNE-ROSINE

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

65bd3ba146d547e419fc1cb3

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 222 - Représentant : Me Anne LASSALLE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 219 C/ Monsieur [I] [W] Représentant : Me Diana FRANCILLONNE-ROSINE

Source officielle
TJ

Section des Référés

66b2730ed90d454e62efb06a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

La SCI RODIN détient 99,99 % des parts sociales de la SCI ALMA RODIN. Monsieur [Z] [D] est gérant de la SCI RODIN et de la SCI ALMA RODIN.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

66fc3d972416523b9959ba26

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

GROUPE RODIN, représentée par son liquidateur judiciaire, la S.E.L.A.R.L. C.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67100405fac14a1f31d9b868

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

GROUPE RODIN, représentée par son liquidateur judiciaire, la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f5658dbbf04ef7857ba1cf

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

De ce fait, la SAS ROGINE PROMOTION et la SNC IMMOPERL 2 justifient d'un intérêt légitime à leur étendre les opérations d'expertise confiées à Monsieur [Y].

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66352b80e4b5292aaa663052

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[O] [B] Mme [G] [T] S.C.I. [1] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Deny ROSEN - #P0453 représenté par Me Deny ROSEN - #P0453 représentée par Me Deny ROSEN - #P0453 représentée par Me Deny ROSEN - #P0453

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6706c99ef1d01e3c86f08640

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LES ROSIERS (pièce n° 16 produite en demande par la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

695d80a575782d5f06024f32

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DES ROSIERS [K] [S] S.A.R.L.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

68dec3ca6af9fd1f8094dbf4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ROSINOX [Adresse 7] [Adresse 8] [Localité 1] S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Chambre référés

686c1391dd7001754d61c846

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Suivant quittance en date du 18 octobre 2020 la CRAMA a versé une indemnité de 108 890 € à l’EARL Des Rosiers en indemnisation de sa perte de marge brute résultant du sinistre précité (pièces n°2, 3 et

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fc60e2901d10fa3cf2d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

RODIN BAT DEMANDERESSE S.C.C.V.

Source officielle
TJ

1/3 Proc collectives

67856753aaacbea0fe680d7f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] ■ JUGEMENT DU 09 JANVIER 2025 1/3 Proc collectives N° RG 24/09443 N° Portalis 352J-W-B7I-C5PW7 Affaire : SCI PIERRES NOUVELLES N° Minute : Résolution du

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67817e8a6d34da2cbdcdc178

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

S’agissant des charges de copropriété et appels de fonds travaux ALUR impayés: A l’examen des pièces produites, il apparaît que la créance à laquelle le syndicat des copropriétaires SECONDAIRE RODIN

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

68e568a70e2901d10fa44d41

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

représentant la SELARL ROINE ET ASSOCIES en application de l’article 699 du CPC.

Source officielle
TJ

Service des référés

661041a6c9ea95b316fe1dc7

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

ROBIN de la SELARL R & R, avocats au barreau de PARIS - #C0622 Monsieur [N] [T] [G] [Adresse 6] [Localité 5] (SUISSE) représenté par Maître Pierre ROBIN de la SELARL R & R, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a52d033cf481c39a43da

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

de constat - pièces [I] n°1-3 et 1-4), rien ne démontre en revanche qu’une telle quantité de kits ait été vendue.

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