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507 résultats pour « Pirlet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PAC - Contentieux

68d5934d876d446c8f4910b0

T. Judiciaire

25 septembre 2025

25 septembre 2025

de la clause résolutoire ; - condamner la société LA PIZZA DU PIRATE à lui payer la somme de 6 562,57 euros au titre des loyers et charges impayés ; - condamner la société LA PIZZA DU PIRATE au paiement

Source officielle

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Annonces BODACC39 résultats

Journal officiel
Radiations

Laure Pirlet conseil

SIREN 951925965Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

19/03/2026

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Dépôts des comptes

PIRLET FAMILY

SIREN 931753008Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

15/03/2026

Voir →

Modifications diverses

PIRLET FAMILY

SIREN 931753008Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

30/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Laure Pirlet conseil

SIREN 951925965Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

21/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

PIRLET FAMILY

SIREN 931753008Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

23/09/2025

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TJ

CH1 Contentieux Général

68e88b383ea43407b9fba1c3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L'EARL PINET n'en cultive que sur une parcelle. La culture a été mise en place en 2017.

Source officielle
TJ

Référés

67eeeb3bb848dd6814c63dd8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

* En l’espèce, la société Entreprise Pilet produit l’ensemble des documents contractuels justifiant de sa créance à l’égard de la SCCV [Localité 4] Verneau.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

669ff4b0d9953d09165b56fe

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

E0427 DÉFENDEUR Monsieur [I] [D], demeurant [Adresse 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Fairouz HAMMAOUI, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Maeva PILLET

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

668445678bcff606d9c53e67

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

échangés ne portent que le nom de “PICHET” et l’adresse du siège social de la SAS FINANCIERE PICHET.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

68681cb84965b5d9df315cef

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Adresse 1] représentée par Me Yaëlle MOLHO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0991 DÉFENDEUR Monsieur [R] [Z], demeurant [Adresse 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia PIOLET

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

679aad28e9a46d1f5a76b646

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

PIERRETTE T.B.A.

Source officielle
TJ

Référés

6977dff3cdc6046d47cde181

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

PROMOTION PICHET, S.A.R.L. ADVENTO, Société ECM, S.A.S. QUALICONSULT S.A.

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e15c6cdc6046d475b445d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

, avocats au barreau de LYON substituée par Me Audrey GELIBERT, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU DÉFENDERESSE Madame [R] [K] née le 15 Juillet 1993 à DECINES-CHARPIEU (69150) 26 C rue des pivollets

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

668c1596894f7f4d2e02eca7

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Madame [B] (chargée de contentieux), munie d’un pouvoir DÉFENDEUR : Monsieur [W] [G] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Pascaline PILLET

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68e94d873ea43407b9102a4b

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

et d’une manière générale à l’encontre de toute entreprise et société étant intervenue sur l’ouvrage, - débouter la SAS PROMOTION PICHET de ses demandes, - débouter la SARL PICHET IMMOBILIER SERVICES

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

6a15e638cdc6046d47057a38

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

de Sandra SEGAS, Greffier, dans les instances : - N° RG 23/00225 - N° Portalis DBYL-W-B7H-C4HH : ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA VILLA BEAUSEJOUR représenté par son syndic en exercice PICHET

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

69654731cdc6046d470fa79a

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

de l’ensemble de ses demandes formulées contre elle - débouter la SAS PROMOTION PICHET et AXA FRANCE IARD de toute autre demande - condamner la SAS PROMOTION PICHET à lui verser la somme de 1 500 euros

Source officielle
TJ

Référés

DO,CNR et TRCc/S.A

67f42a4c4e0040aa3736122b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

BET PIALOT ESCANDE, S.A.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66182a8e4e82250580d22e13

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

PROMOTION PICHET [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Camille MESNIL, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0754 et par la SCP LAYDEKER-SAMMARCELLI-MOUSSEAU, avocats au barreau

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65c3d9f2c432ce7d11a701c1

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

représenté Madame [Z] [J] demeurant [Adresse 3] non comparante et ayant pour avocate Maître Hélène MARTIN, avocat au barreau de PARIS,vestiaire E2328, non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia PIOLET

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65cbc2198ddbf41d3f42addf

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

L0168 DÉFENDERESSE Madame [P] [W] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Boris ROSENTHAL du Cabinet CHANGO AVOCATS ,avocat au barreau de PARIS,vestiaire G0428 COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia PIOLET

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65cbc2228ddbf41d3f42aeae

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

barreau de PARIS,vestiaire E1971 DÉFENDEURS Monsieur [Y] [I] Madame [K] [M] épouse [I] demeurant ensemble [Adresse 4] - Porte 143 - [Localité 2] comparants en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia PIOLET

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6614319e3bbdffcd917189c2

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

La société PROMOTION PICHET a déposé sa demande de permis de construire le 29 octobre 2020.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6975103ccdc6046d4795c1d6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par assignation du 22 mai 2024, la SASU PROMOTION PICHET procédait à la mise en cause de son assureur, la SMABTP.

Source officielle