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108 résultats pour « Pocha »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé président

67f96dfc0ea89248182a9a22

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

POCHA [Localité 6], citée par acte conservé à l'étude de commissaire de justice après vérification de son siège, n'a pas comparu. MOTIFS DE LA DECISION La S.A.S.

Source officielle

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TJ

3ème chambre 3ème section

668ed1762980a82f59d991ed

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

manière à réduire son volume intérieur pour compenser la baisse de pression générée à l'intérieur au fur et à mesure que l'additif est puisé hors de la poche, caractérisé en ce que la poche souple est

Source officielle
TJ

Contentieux

697de159cdc6046d47609623

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MONTLUCON DEFENDEURS (au principal et demandeurs à l’incident) : Monsieur [B] [P] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Joseph ROUDILLON, avocat au barreau de MONTLUCON substitué par Me Oceane POCHAT

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

662163dbc8ec436236deaaa0

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Elle indique que si par courrier en date du 14 juin 2022, la société LES ÉDITIONS AU PLURIEL indique avoir cessé toute action concernant la réalisation d’une édition de poche de l’œuvre «D’OR ET D’EXIL

Source officielle
TJ

CIVIL CONTENTIEUX EX T.I

6973eef1cdc6046d477ce641

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

C/ [33] [22] FONCRED IV [29] SERVICE CLIENT FONCRED V [21] [20] FCT CREDINVEST 2 S.A. [31] SGC [Localité 36] Le : copie certifiée conforme délivrée à : Commission de surendettement Me Océane POCHAT

Source officielle
TJ

JLD

6686fd6de74459e0c7edd17a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ca fait 5 jours que j’ai pas changé ma poche. L’eau est trop chaude ici. Je regrette ce que j’ai fait. Je souhaiterais sortir parce que je souffre ici et continuer mes rendez-vous médicaux.

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

669e9d95e2a18bd08ce38cc2

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Elle réfute que ces versements mensuels soient considérés comme de l’argent de poche ou le reversement de la pension alimentaire, expliquant qu’elle a fait croire à sa fille qu’il s’agissait d’argent de

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786e558df5b5c7d10caccee

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Pendant l’entretien d’admission, il s’opposait passivement au dialogue, tournait le dos au personnel soignant, les mains dans les poches, en fixant la vitre, se retournant à deux reprises en marmonnant

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

68ee959622996ce544820780

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copies exécutoires délivrées à Me Tournier-[Localité 7], Me Pocher, Me Cohen, le : +1 copie dossier +1 copie au médiateur désigné par courriel +1 copie

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a10cd85cdc6046d479e621d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

, en raison d’une désorganisation psychique avec des idées délirantes de persécution et d’un passage à l’acte hétéro-agressif dans un contexte d’intolérance à la frustration, avec un couteau dans la poche

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff259d9953d09165aeb6e

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

L'expert a par ailleurs relevé que le barreau magnétique du filtre à poché était obstrué par de la boue et des particules métalliques, la poche du filtre étant à côté et appelant des explications de la

Source officielle
TJ

Référés

6a10b8d3cdc6046d479cbf85

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le 06 juillet 2023, la pile qui a été fournie par la société ALAV, assurée par la société Générali IARD lors de la réclamation, et qui se trouvait dans la poche de M. [K], a explosé.

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 2

65a6d7fb47251e2b2424b989

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

l'éducation des enfants majeurs aux sommes suivantes, qui leur seront versées directement : - dépenses d'habillement, - frais de soutien scolaire de l'enfant [E], - 30 € par mois à titre d'argent de poche

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TJ

CH1 Référés

69fd080ecdc6046d47fa7e70

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

procédure que Monsieur [C] [M] a été pris en charge le 07 septembre 2020 à la clinique La Parisière à [Localité 4] par le docteur [V] [Y] pour une hydrocèle gauche (accumulation de liquide dans une « poche

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662a99ecc8a1343b8cd5fa20

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

A l’audience, Monsieur [E] [M], qui apparait apathique et peu intelligible, explique qu’il a été hospitalisé car il avait un couteau dans sa poche pour se défendre face à une personne dangereuse qui se

Source officielle
TJ

Contentieux

69cd67b3cdc6046d47c7212a

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

. : 60A DEMANDEUR (au principal et à l’incident) : Madame [W] [N] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Véronique SOUEF, avocat au barreau de MONTLUCON, substituée par Maître POCHAT, avocat

Source officielle
TJ

Pôle social

66335b6ec0d3e3fe99cae0f2

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

LITIGE FAITS ET PROCEDURE M [Y] [R] a été employé par la société [7] venant aux droits de la société [6], sur le site de [Localité 9] du 14 septembre 1966 au 31 août 1998 en qualité d’exploitant de poche

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

68e403e6681ed727f2a3ed8d

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

S’agissant de l’argent de poche versée à [X] [R], il apparait que Mme [W] [V] produit pour en justifier le relevé du compte joint souscrit à son nom et celui de sa fille.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa85a029d9e20db0417

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Concernant, en outre, Madame [S] [K], il ressort de ses propres déclarations que « de l’argent de poche » lui était versé en contrepartie de sa prestation de travail au sein de la société.

Source officielle
TJ

TPRX surendettement

69e7e502cdc6046d47107050

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Compte tenu de sa qualification, de son âge et de l'état actuel du marché du travail, ce dernier pourrait donc retrouver un emploi, dans un avenir poche, ce qui pourrait lui permettre de dégager, dans

Source officielle