CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

301 résultats pour « Poissonier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A1

69d55740cdc6046d47708a0f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

POISSONNIER FERRAN ET ASSOCIES, inscrite au RCS de [Localité 2] sous le numéro 388 908 014 et dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée

Source officielle

Page 1 sur 16

Suivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

SUPERETTE POISSONNIERE, ZAATOUT KAMEL, SUPERETTE POISSONIERE, Zaatout, Kamel

SIREN 830726840Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

15/07/2023

Voir →

Créations

BOUTIQUE CRBM LE POISSONIER, ASSANI, Youssouf

SIREN 920732013Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Mamoudzou

06/04/2023

Voir →

Créations

LE POISSONIER DU CIRQUE, IMBERT, Antonin, Robert, Clément

SIREN 351826474GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-PIERRE

19/09/2021

Voir →

Créations

FONCIERE POISSONIERE

SIREN 895392298GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

30/03/2021

Voir →

Procédures collectives

SYNDICAT PROFESSIONNEL DES POISSONIERS RHONE ISERE

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Date de cessation des paiements : 05 novembre 2018. Liquidateur : SELARL JEROME en la personne de Me Simon MIQUEL, 257 rue Saint Julien, 59500 Douai. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication au BODACC auprès du mandataire judiciaire. RG 19/00028

14/07/2019

Voir →

TJ

Service des référés

686eb47572b5e5e648cb1081

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par acte du 20 septembre 2022, la SCI Poissonière a donné à bail commercial à la société RT FG Poissonière des locaux situés [Adresse 2] à Paris (75009), pour une durée de neuf ans à compter du

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6a109a1bcdc6046d479a709e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle soutient que la cession a été sciemment faite en violation des stipulations du bail, que le gérant de la société [Localité 3] Pêche n’est pas poissonnier mais grossiste en poissons exotiques, ce qui

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68a6cc60f68e27f214d62af4

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GREFFIER : Madeleine VANQUIN COMPOSITION DU TRIBUNAL lors du délibéré - PRESIDENT : Ghislain POISSONNIER GREFFIER : Moélanie DEANE PROCEDURE - Requête en demande en paiement en date du 26 Février

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335af6c0d3e3fe99cada82

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Chambre 01 N° RG 23/01299 - N° Portalis DBZS-W-B7H-WYOF JUGEMENT DU 09 AVRIL 2024 DEMANDEURS: Mme [V] [W], en qualité d’héritier de Mme [F] [W] [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Me Alban POISSONNIER

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68a6cc61f68e27f214d62b43

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

entreprise GARAGE [K], dont le siège social est sis à [Adresse 2] (ILE), représentée par Monsieur [K] [R], son gérant ; comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats - PRESIDENT : Ghislain POISSONNIER

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65a6d34b47251e2b24234b02

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

POISSONNERIE LOU BARBOT a fait l’objet d’une procédure de liquidation judiciaire par jugement du 3 mai 2023 et la S.C.P.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66fee09b172da17169e9a9ce

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LES FILMS DU POISSON aux droits de laquelle vient la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b533ea43407b9fbab03

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LES POISSONS DE [Localité 9] exploitant sous l’enseigne LOBSTER AND CO [Adresse 2] [Localité 3] non constituée DÉBATS A l’audience du 29 Août 2025, tenue publiquement, présidée par Nathalie VASSORT

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66fc493e134fd24f9cc6a624

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

POISSON dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Hakima AMEZIANE de la SELAS MIALET-AMEZIANE SELAS, avocat au barreau de l’ESSONNE DEMANDERESSE D'UNE PART ET : S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a15e6facdc6046d47058933

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

publiquement, après débats en Chambre du conseil, par décision réputée contradictoire et en premier ressort, Constate l’impécuniosité de la procédure de liquidation judiciaire de l’EARL LE POTAGER DES POISSONS

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65849126e41137cbf9fc8356

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il ne fait aucun doute que les désordres sont la conséquence directe de l'absence totale de l'étanchéité sous carrelages et faïences des revêtements de sol et des parois de la poissonnerie...".

Source officielle
TJ

Référés JCP

677d7ac8b032d83cfd3e6c63

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[D] [R] [U], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE à : Mme [E] [C], demeurant [Adresse 2] non comparante Société LMH OPH, dont le siège social est

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668ed1322980a82f59d98f94

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Maître POISSONNIER Maître PARTOUCHE Monsieur [S] [U] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

Source officielle
TJ

Référés

669e9fe5e2a18bd08ce3e67c

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

[X] [I] [J] [Adresse 8] [Localité 5] représenté par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE M.

Source officielle
TJ

Référés

6866df23d33109fd079b4526

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de liquidateur de la SAS LECOUTRE LENGAGNE, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître POISSONNIER

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fb53ea7c8c1129c0787

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

à PARIS 2ème, représentée par son Syndic, la société GESTION EUROPE 23-25 rue de Berri 75008 PARIS non représenté Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 10 rue Poissonnière à PARIS 2ème, représentée

Source officielle
TJ

Service des référés

65a97b0819a7f19a78307bf2

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Monsieur [S] [D], qui habite le bâtiment A, deuxième étage à droite indique avoir constaté des « odeurs de poissons frits issus du restaurant dans notre cour intérieure.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6a15e40bcdc6046d47054e17

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Localité 1] représenté par Me Neary CLAUDE-LEMANT, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE AU PRINCIPAL : (demanderesse à l’incident) Mme [L] [W] [G] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Alban POISSONNIER

Source officielle
TJ

Chambre 01

6a109d4acdc6046d479aab83

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[W] [P] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS AU PRINCIPAL : (défendeurs à l’incident) M.

Source officielle