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2 055 résultats pour « Poux-Blanchard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

68e044ce74e929a9d8fd7c9e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

OCTOBRE 2025 ========== N° RG 25/00439 - N° Portalis DBXF-W-B7J-C4UQ Minute n°44 DEMANDEUR : Monsieur [D] [Z], né le 01 Février 2000 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jérôme PONS

Source officielle

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TJ

Référé président

67f96e030ea89248182a9b7c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

SMA en sa qualité d'assureur de la société BLANCHARD TP, en soulignant que le compte rendu de l'expert du 9 juillet 2024 laisse apparaître que la responsabilité de la société BLANCHARD TP pourrait être

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6a0f5507cdc6046d477be2a8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

En conséquence, il apparait que les défendeurs ne rapportent pas la preuve que la société LE POT AU PIN détenait une créance sur la SNC [F].

Source officielle
TJ

Référés

68e027f874e929a9d8fbb674

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

vestiaire : D1554 DÉFENDEUR(S) Monsieur [T] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Sébastien TO de la SCP EVODROIT, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 13, et Me Jean-Edouard POUX-BLANCHARD

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Me Stéphanie BINON-DAVIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d55828cdc6046d47709a50

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 31 mai 2021 par le Docteur [P] [U] mentionne « entorse sévère poignet et pouce droits % une droitière : portage pot de peinture 15 kg à préciser / DLR Eva 8/9, œdème

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TJ

Chambre des Référés

658dd00ee5473c8abb61c7f4

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

réalisé selon les règles de l’art, elle a sollicité un Commissaire de Justice afin de faire constater l’ensemble des malfaçons décelées ; que B’PLAST est revenue sur site le 27 février 2023 afin de poser

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6684455f8bcff606d9c53d04

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

LES PETITES BLANCHARDES [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [U] [L] [Adresse 1] [Localité 5] Madame [R], [V], [Z] [P] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 5] S.A.S. G.G.C.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c74e41137cbf9fc39af

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

qu’ils ont acheté leur véhicule MINI COUNTRY MAN le 18 mai 2022 à la SARL [Localité 4] OCCASION ; que le véhicule a eu besoin d’une révision avec le remplacement de la chaîne de distribution, de la poulie

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a543033cf481c39a4b9f

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

3ème chambre 3ème section N° RG 23/15025 N° Portalis 352J-W-B7H-C3HBC N° MINUTE : RÉVOCATION DE LA CLÔTURE ET DÉSISTEMENT [1] [1] Le: copies certifiées conformes délivrées à: - Me Julien BLANCHARD

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TJ

JLD CIVIL

69d69fbbcdc6046d478ec1b1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

préfectoral du 02 avril 2026, fondé sur un certificat médical du Docteur [J] du même jour, faisant état de propos à caractère suicidaire dans un contexte de désespoir et perte de repère, menaces explicites de poser

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f478cdc6046d47aeb92e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La participation aux tournois est régi par un « Règlement Poker » et des conditions générales d’utilisation.

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TJ

Chambre 1

68e044cd74e929a9d8fd7c5d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RDS FRANCE, inscrite au RCS de Bordeaux sous le numéro 488 352 915, prise en, la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 5] Représentée par Me Virginie BLANCHARD, avocat

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TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a53bbf04ef7857bb367

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 Copies exécutoires délivrées le : à Me NEGRONI, Me DE BAZELAIRE DE LESSEUX, Me HODE, Me BLANCHARD

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TJ

Référé président

67082a4289f19e8c50fa41ae

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

PACTE ENERGIE NATIONAL --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : Me Romain BLANCHARD (Angers) copie certifiée conforme délivrée le 10/10/2024 à : Me Emmanuel

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TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f8602fc178212f87b7d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

N° RG 24/09184 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NBP7 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 24/09184 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NBP7 Copie exec. aux Avocats : Me Camille BLANCHARD Le

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TJ

Chambre 1

68def34c6af9fd1f8097a32a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN, inscrite au RCS de [Localité 5] sous le numéo 382 742 013, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentée par Me Virginie BLANCHARD

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

6a0f49bbcdc6046d477b09db

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] Chambre 5/Section 1 Affaire : N° RG 25/11848 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4GGE N° minute : 26/00786 Madame [A] [Y] [B] Représentant : Me Claire BLANCHARD-DOMONT

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TJ

PS ctx protection soc 3

6a0e061bcdc6046d475a26e6

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[M] a été victime d'un accident du travail, pris en charge par l’Assurance Maladie par décision datée du 9 novembre 2016, lors duquel son pouce gauche a été sectionné par une scie circulaire toupie.

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TJ

AFFAIRES FAMILIALES

68682ec14965b5d9df31fb06

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

barreau de CARPENTRAS PARTIE DEFENDERESSE : Madame [H] [L] [Z] [X] [J] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 8] (REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE) [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Marie BLANCHARD

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TJ

REFERES

6a0b74d6cdc6046d471e7bf6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Mme [V] a été transportée au Centre Hospitalier Victor Jousselin à Dreux (28) où une entorse du pouce droit a été constatée.

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