Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 résultats pour « Prestige »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 résultats pour « Prestige »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
La médaille de l'aéronautique est destinée à récompenser toute personne physique qui contribue à l'essor, au prestige, au développement économique et technique, à l'innovation et à la sécurité des secteurs aéronautique ou spatial, civil ou militaire,
Article 2
Les montants bruts de l'heure de formation sont fixés ainsi qu'il suit, en fonction du niveau de complexité de la formation dispensée : TAUX TYPE DE PRESTATION MONTANT Taux 1 Conférence de prestige 150 € Taux 2 Conférence, colloque
Article D911-66
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 35 > 79
Une remise de décoration peut toutefois être organisée et se dérouler dans un lieu public ou privé, au cours d'une cérémonie officielle ou dans un cercle restreint, avec la dignité qu'exige le prestige de l'ordre.
LEGIARTI000022763715
D (Prestige) Constituent un décor de catégorie D tous espaces prestigieux de caractère architectural rare ou inscrit au registre des monuments historiques (le dôme des Invalides, le bureau du directeur de l'IHEDN, salon d'honneur des Invalides, les salons
Article 1
IV Chef d'équipe second œuvre 233p 3 ans Groupement d'intérêt public - formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Lille (GIP FCIP Lille) IV Peintre en décors 233v 3 ans L'atelier des peintres en décors IV Chauffeur(se) de prestige
Article Annexe I
La bijouterie joaillerie française bénéficie d'un grand prestige dans le monde Alliant le respect des savoir faire traditionnels et les évolutions technologiques, les métiers de la bijouterie joaillerie demandent une haute qualification.