MAAF ASSURANCES, ès qualités d’assureur de la société MAZAUD QUINON, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Hélène

Copie exécutoire délivrée le 30/10/2025 à : - Maître Fabrice GIRARD de la SELARL GIRARD & ASSOCIES, - Maître Florence SERPEGINI de la SELARL GPS AVOCATS, - Me Géraldine MERLE, - Me Jean christophe QUINOT

N° RG 24/01182 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IC4L N° minute :  Copie exécutoire délivrée le à : - Me Jean-Christophe QUINOT, - Maître Sarah IVANOVITCH de l’AARPI SCHOLAERT & IVANOVITCH

Localité 2] 04.86.94.91.74 Numéro Recours : N° RG 23/00714 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3FRP Date du Recours : 06 mars 2023 Objet du Recours :CONTESTE LA DECISION DE LA [8] EN DATE DU 13/01/2023 : ESTIMANT QUESON

Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [A] [M] [D] 43055967472100 SERVICE SURENDETTEMENT 95908 CERGY PONTOISE CEDEX 9 non comparante Société SGC SUD CEVENNES EAU LE VIGAN 19 AV DU 11 NOVEMBRE 30260 QUISSAC

AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 02 Juillet 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/03450 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IKJN AFFAIRE : [F] / [X] MINUTE : Copie exécutoire : Me Cleo DELON Me Jean christophe QUINOT

FRANCE MANSARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Denis QUENSON de la SELARL INCEPTO AVOCATS - DROIT DE L’ENTREPRISE, avocats au barreau de LYON DEFENDEUR Monsieur [T]

MARTIN, ès qualités de liquidateur judicaire de la société NOUVELLE MAZAUD QUINNON Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 5] défaillant

[T] [K] (Me Laurie QUINSON) C/ M.

de la SELARL INCEPTO AVOCATS - DROIT DE L’ENTREPRISE, avocats au barreau de LYON Monsieur [K] [E] né le 30 Octobre 1954 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Denis QUENSON de la

N° RG 23/01470 N° Portalis DBXS-W-B7H-HWPT N° minute : 25/00002 Copie exécutoire délivrée le à : - la SELARL FAYOL AVOCATS - Me Jean Christophe QUINOT AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL

N° RG 24/03014 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IJLJ N° minute :  Copie exécutoire délivrée le à : - la SELAS FIDAL, - Me Jean-Christophe QUINOT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX

DULAMON AUTO Le - Expéditions délivrées à - la SCP MOUTET - LECLAIR -Me Pulchérie QUINTON -[X] [K] -S.A.R.L.

N° Portalis DBXS-W-B7J-IU3W MINUTE : 26/ Code NAC : 26J REQUERANT Monsieur [I] [K] [B] [H] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 6] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean- Christophe QUINOT

N° RG 23/03142 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H4LE N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 13/11/2025 à : - la SELARL FAYOL AVOCATS, - Me Jean Christophe QUINOT, - Me Julie VESSELLA

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 22/02858 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WVZZ Notifiée le : Expédition à : Maître Denis QUENSON de la SELARL INCEPTO AVOCATS

Chambre 10 cab 10 H N° RG 19/10866 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UONO Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Denis QUENSON

1ERE CHAMBRE CIVILE N° RG 25/01418 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2B6H N° de Minute AFFAIRE : [T] [H] C/ [I] [H] Copie Délivrée le : à Avocats : Me Christophe DOLEAC Me Pulchérie QUINTON