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572 résultats pour « Rabbe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 2ème section

6a10a2e1cdc6046d479b13c0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

d’autres non datées éditées en 2025 et sur une page Wikipedia depuis 2007), comme bon nombre d’autres races porcines et comme c’est le cas également dans la dénomination du syndicat (“race blancs de l’

Source officielle

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TJ

1ère ch. - Sect. 1

69dea2d8cdc6046d473e3437

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

- N° RG 25/03808 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CECTT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n°26/287 N° RG 25/03808 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CECTT Le CCC : dossier FE : -Me RABIER

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TJ

Surendettement

69d949bbcdc6046d47ce2d47

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Claude Bernard 75253 PARIS CEDEX 05 non comparante Société CREDIT LYONNAIS SERVICE SURENDETTEMENT IMMEUBLE LOIRE 6 PLACE OSCAR NIEMEYER 94811 VILLEJUIF CEDEX non comparante Société CRCAM 26 QUAI DE LA RAPEE

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TJ

Juge libertés & détention

6a0f6a9dcdc6046d477d8528

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il déclare être suivi depuis 30 ans pour une bipolarité, avoir ressenti une tension et même une rage notamment quand il a été contentionné.

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TJ

CONTENTIEUX -10.000

68f93d2fde0ebe408dab26d3

T. Judiciaire

25 juillet 2025

25 juillet 2025

13520), a saisi le Tribunal judiciaire de Tarascon pour voir Mme [J] [S], gérante de l’entreprise DOG’N’TATTOO, condamnée à lui restituer la somme de 1 400 euros en résolution de la vente d’un chiot de race

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TJ

Référés Cabinet 4

69d95403cdc6046d47cedaeb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

* Déplorant la persistance des désordres suivants : manque poignée de la porte d’entrée de l’appartement côté extérieur, porte fenêtre rayée au niveau de la chambre à coucher de gauche, traces d’humidité

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TJ

Surendettement

69d94ba8cdc6046d47ce4bdb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

FRANCE (EX NEMO) 5 AVENUE DE POUMEYROL 69300 CALUIRE ET CUIRE non comparante Société COFIDIS CHEZ SYNERGIE CS 14110 59899 LILLE CEDEX 9 non comparante CRCAM DE PARIS ET D’ILE-DE-FRANCE 26 QUAI DE LA RAPEE

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TJ

4ème chambre civile

6a10c7abcdc6046d479deb53

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le rapport fait état de deux codes défauts présents à l'allumage, dont l'un relatif à des ratées de combustion du cylindre 1.

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TJ

J.E.X

678807f8c21c0e53e79070bb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

RAMEX NEGOCE (R.C.S. [Localité 5] 888 929 890) C/ Madame [U] [R] épouse [S] NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 24/04455 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZO2A DEMANDERESSE S.A.S. RAMEX NEGOCE (R.C.S.

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67ed7c6fda9e15c5131fa67b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Le 11 octobre 2017, préalablement au début des travaux, la SNC RABA a fait procéder à un procès-verbal de constat des existants par un huissier de justice.

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TJ

Troisième Chambre

67eed717b848dd6814c5f83d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

* * * * * * EXPOSE DU LITIGE La SCI RALEX IMMO représentée par son gérant, M.

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TJ

Référés civils

6a0f4f53cdc6046d477b7a21

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par ordonnance en date du 28 avril 2026 (RG 25/02371), le juge des référés près le Tribunal judiciaire de LYON, à la demande du Syndicat des copropriétaires, a rendu communes et opposables à la SCI RAGE

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a0e2193cdc6046d475c3103

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Après des examens complémentaires, dont un TEP scan, une tumeur neuroendocrinienne, maladie rare chez l’enfant, a été diagnostiquée.

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TJ

Juge Libertés Détention

6a14babbcdc6046d47eb0dab

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

Il a une rage de dent depuis 3 semaines, il a demandé à voir un dentiste, mais on ne lui a donné que des médicaments.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

688918a0164153e3cd1d7bbf

T. Judiciaire

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Elle précise que sa fille, âgée de deux ans et demi, bénéficiaire du régime ALD, souffre d'un polyhandicap sévère, étant atteinte d'un syndrome génétique très rare (seul cas connu en France), à savoir

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TJ

Service des référés

65b2b5b7fd6229a4e58a5cfd

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

BOUNOUH DES RASES [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Dominique PONTE, avocat au barreau de PARIS - #E1214 DÉBATS A l’audience du 14 Décembre 2023, tenue publiquement, présidée par Emmanuelle

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TJ

Service des référés

695d641475782d5f06005d0a

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le TNC LAD assure la maintenance des rames automotrices électriques de type « Z2N » circulant sur la [Localité 7] C du réseau « Transilien », soit un total de 364 rames.

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TJ

Troisième Chambre

67ed8592da9e15c5131fc9d2

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Troisième Chambre N° RG 25/01807 - N° Portalis DB22-W-B7I-SEIT DEMANDEURS : La société RALEX IMMO, société civile immobilière immatriculée au Registre du

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TJ

Service des Criées

671016fedcd2b6b1424dec3c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

juge de l’exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée de Magali CADRAN, greffière, CREANCIER POURSUIVANT Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS RESIDENCE LES LONGUES RAIES

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f269c0cdc6046d47029dc4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

reproche le départ de sa responsable alors que cela relève de son pouvoir de direction ; qu'elle affirme avoir été victime de propos racistes sans en justifier ; qu'elle prétend avoir retrouvé sa voiture rayée

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