Il reconnait qu’il avait connaissance de la radiation de sa société.

d’autres non datées éditées en 2025 et sur une page Wikipedia depuis 2007), comme bon nombre d’autres races porcines et comme c’est le cas également dans la dénomination du syndicat (“race blancs de l’

Des mouvements financiers suspects ayant été signalés, ils ont été convoqués par le conseil d’administration à un entretien le 21 décembre 2017, en vue de leur radiation, auquel ils ne se sont pas présentés

Par ordonnance en date du 13 novembre 2023, le juge de la mise en état a prononcé la radiation de l’affaire.

près le tribunal de grande instance de Paris en date du 6 juillet 2018, Vu les dernières conclusions du ministère public notifiées par la voie électronique le 28 janvier 2019, Vu l’ordonnance de radiation

Appelée à l’audience du 18 novembre 2025, l’affaire a été renvoyée à celle du 6 janvier 2026 à laquelle elle a été radiée avant d’être réinscrite à l’audience du 17 mars 2026.

RCS de [Localité 1] 399 898 345 [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Mme [G] [F] (Chargée de contentieux) munie d’un pouvoir spécial EXPOSE DU LITIGE Par réinscription après radiation

[M] a sollicité la radiation de son compte travailleur indépendant et le remboursement d’un trop versé de 113575 euros, au regard de son affiliation au régime britannique de sécurité sociale.

L’URSSAF a sollicité le rejet de cette demande dès lors que Monsieur [H] a livré tardivement les explications nécessaires pour la radiation de son activité.

En outre, ce commandement ne peut être radié que du consentement des créanciers inscrits ou en vertu d'un jugement qui leur soit opposable.

sommeil d’une société ne peut être retenue comme date de cessation des fonctions d’un gérant, le dirigeant de la société mise en sommeil étant réputé avoir poursuivi son activité jusqu’à la date de radiation

Suivant ordonnance rendue le 6 juillet 2023, le juge de la mise en état a prononcé la radiation de l'instance.

Or, il résulte de l’annonce n°2679 issue du BODACC que la société Artois auto a fait l’objet d’une « radiation d’office » tandis que l’extrait du registre national des entreprises indique qu’elle est radiée

A l’audience du 09 avril 2026, le demandeur déclare se désister de son instance et sollicite la radiation du commandement de payer. Le défendeur accepte le désistement par voie de conclusions.

A l’appui de ses prétentions, elle expose que la SAS EG MACONNERIE aurait repris le lot gros oeuvre suite à la radiation du détenteur initial du lot.

du compte à effet du 31 décembre 2022, Condamner Madame [A] au paiement des frais de signification (42,23 euros) compte tenu de ses démarches tardives de radiation, Débouter Madame [A] de ses demandes

2023, une sommation interpellative a été délivrée par la société bailleresse dans les lieux loués à la société ESPACE IDF afin que celle-ci lui indique si elle occupe les locaux à la suite de de la radiation

[I] [V], désigné en qualité d’expert (déposé et inscrit le 15 décembre 2022 au registre des dépôts des rapports d’experts sous le n°512) ; Vu la radiation de l’affaire prononcée par notre ordonnance