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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1
699f65cecdc6046d47bbe9d7
6 octobre 2025
6 octobre 2025
audience publique du 06 octobre 2025, Sous la présidence de Séverine PERROT, vice-présidente du tribunal judiciaire de Vesoul, assistée de Yann MASSON et Loïc CAVAGNAC, assesseurs et de Aude-Ève PAILLOT-REDOUTEY
Source officielleCHAMBRE CIVILE 2
68ecddfa0da7cb996dbb6b77
15 septembre 2025
15 septembre 2025
BERTHOLDE, avocat au barreau de Vesoul DÉFENDEUR(S) : Monsieur [W] [N], demeurant [Adresse 3] comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Violaine HAMIDI Greffier : Aude-Ève PAILLOT-REDOUTEY
Source officielleRéférés
S.A.S. CARREFOUR PROPERTY FRANCEc/S.A
66996ec307d408f8d4c29cfa
18 juillet 2024
18 juillet 2024
KITCHEN GRILL 3 bis avenue de la Rédoute 92600 ASNIERES-SUR-SEINE représentée par Maître Yoni WEIZMAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0156 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine
Source officielle3ème chambre 3ème section
68e7a52f033cf481c39a44b9
8 octobre 2025
8 octobre 2025
S] et Madame [I] [S] ont fait assigner devant ce tribunal en contrefaçon de droit d’auteur les sociétés Kare design GmbH, Deco in design, Amazon services europe, Amazon europe core, Amazon EU et La Redoute
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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6 janvier 2025
6 janvier 2025
Demandeur : URSSAF de Normandie 61 Rue Pierre Renaudel CS 93035 - 76040 ROUEN Cedex 1 Représentée par Mme [C], munie d’un pouvoir régulier ; Défendeur : Monsieur [O] [G] La Vieille Route Lieu Dit La Redoute
Source officielle13CH JCP CIVIL
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
immobiliers objets de la demande de suspension, outre un loyer de 650€, frais exceptionnels liés à la procédure judiciaire en cours (expertise, frais d’avocat et de commissaire de justice) dont il redoutent
Source officielleJ.L.D.
6705a35f1296b51ba2be93e2
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Il apparaît que l’état psychique du patient n’a que peu évolué depuis son admission de sorte qu’il est toujours à redouter un nouveau passage à l’acte.
Source officielleChambre du conseil
68e56ca60e2901d10fa4873b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
VILLENEUVE-LA-GARENNE Ayant pour avocat Maître Marie-anne PEUREUX de la SELARL VP AVOCATS, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 126 AUTRE PARTIE Madame [F], [K], [G] [P] 47 avenue de la Redoute
Source officielleJuge libertés & détention
68e88b763ea43407b9fbb668
9 octobre 2025
9 octobre 2025
l’on entend le désir de monsieur [O] de reprendre le cours de sa vie en intégrant les leçons de l’expérience, il est sensé d’attendre le juste moment où la certitude de sa stabilisation évitera de redouter
Source officielle7eme chambre-Proc orales
69d6c219cdc6046d47914396
3 avril 2026
3 avril 2026
Le 10 mai 2025 elles ont été appelées par un prétendu conseiller bancaire qui les alertait sur une fraude encours, en leur faisant redouter une perte d'argent considérable et en leur demandant pour y parer
Source officielleJuge libertés & détention
6866da73d33109fd079b353a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
affective ; qu’il est estimé pertinent de mettre en place le suivi le plus adapté possible ; Attendu que la demande de monsieur [L] s’entend mais le juge est tenu par les avis médicaux et ne peut que redouter
Source officielleJ.L.D.
67f59596bbf04ef7857c3957
4 avril 2025
4 avril 2025
Le corps médical redoute un passage à l’acte violent et ce, d’autant plus qu’il présente des antécédents de passages à l’acte par arme blanche.
Source officielleJuge libertés & détention
686437730bb2f8a66ca63aa1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
anxieuses ; que le patient semble encore en incapacité de prendre soin de lui seul et reste dans le déni des troubles ; Attendu que le juge n’a ici aucune interférence avec la mise sous protection que redoute
Source officiellePCP JCP fond
670d6107d1ffbed0eed8e647
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Elle échoue ainsi à rapporter la preuve de ce que l'ensemble des membres du personnel redoutent Monsieur [W] [X] et que son comportement violent rend impossible son maintien dans l'immeuble sans danger
Source officielleJuge des libertés détent
67ec4d26dd062d9f810e78aa
1 avril 2025
1 avril 2025
de l’hospitalisation complète de Monsieur [X] [F] [W] compte tenu de la persistance de troubles psychiatriques tels que décrits dans le certificat du docteur [G] [D] susmentionné qui conduisent à redouter
Source officielle19eme contentieux médical
686c1141dd7001754d61be32
7 juillet 2025
7 juillet 2025
de la demanderesse et qui sera confiée à tels experts qu'il plaira, - Compléter la mission d'expertise aux fins de : " Dire si le dommage survenu et ses conséquences étaient probables, attendus et redoutés
Source officielleJuge Libertés Détention
67ec2af3dd062d9f810e06fc
1 avril 2025
1 avril 2025
Si le risque suicidaire semble mis à distance, l’absence de critique du geste laisse redouter un nouveau passage à l’acte.
Source officielle1ère Chambre Cab2
660eeeedfbb79e8fd3d3256f
4 avril 2024
4 avril 2024
’acte et ne se situant pas dans une position ectopique rendant son atteinte inéluctable, répond d’une imperfection du geste par imprécision puisque justement il s’agit d’une complication connue et redoutée
Source officiellePôle social
65ef56c0790a24340deabb36
1 février 2024
1 février 2024
Caisse Primaire d’Assurance Maladie de [Localité 8]-[Localité 9] un accident du travail survenu le 5 décembre 2016 à 19h30 à [Localité 10] dans les circonstances suivantes : «En quittant la société la redoute
Source officielleCh3 Cab3 Surendettement
6a189969cdc6046d47485237
20 mai 2026
20 mai 2026
308023752 Service Surendettement [Adresse 6] [Localité 4] non comparante, ni représentée ENGIE CHEZ [2] réf : 308023752 Service Surendettement [Adresse 6] [Localité 4] non comparante, ni représentée LA REDOUTE
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