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11 résultats pour « Rhodius »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6/Section 4

670420e48d5cd4a8758f8071

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

L’RHOD COIFFURE [Adresse 2] représentée par Me Régine VANITOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2223 DEMANDEURS C/ La société ESPACE HABITAT CONSTRUCTION SA HLM [Adresse 4] représentée par Me

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68b75cb06f443b56fb92ae0d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Madame [P] [E] suivant jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRASSE (06 130) le 13 janvier 1992, et non remarié, Non lié par un pacte civil de solidarité, Représenté par Me Christophe RHODIUS

Source officielle
TJ

Référés civils

697b93c2cdc6046d47243ae9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 06 Janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/01111 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2UWQ AFFAIRE : S.A.R.L BERGA - BUREAU ETUDES RHODAN GENIE CLIMATIQUE AERA ULIQUES, S.A.S SUD ARCHITECTES

Source officielle
TJ

Référés

67003949c34eb4cc8579d7f2

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BUREAU ETUDES RHODAN GENIE CLIMAT AERAUL (BERGA), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 533 S.A.S.U.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

66859b831d2b47a9d8cc9f7b

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[I] Née le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 13] et de Monsieur [S] [B] Né le [Date naissance 8] 1986 à [Localité 15] lesquels se sont mariés le [Date mariage 5] 2014 à [Localité 12], Etat du Rhode

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TJ

Juge des libertés

6778375de5fcd6312332deed

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

prévus par l’article R 743-3 du CESEDA ayant été donnés par le Greffier ; Vu la requête reçue au greffe le 02 Janvier 2025 à 14h00, présentée par Monsieur le Préfet du département DES BOUCHES-DU -RHOINE

Source officielle
TJ

Juge des libertés

6778375ee5fcd6312332df00

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

PREFET DES BOUCHES-DU -RHOINE, Attendu que Monsieur le Préfet régulièrement avisé, est représenté par , dûment assermenté / n’est pas représenté, Attendu que la personne concernée par la requête, avisée

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

66294951204c0caeeb98fc50

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

né le [Date naissance 10] 1973 à [Localité 37] [Adresse 5] [Adresse 48] [Localité 23] Monsieur [TI] [D] né le [Date naissance 21] 1978 à [Localité 31] USA [Adresse 41] [Adresse 41] [Localité 27] - RHODE

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TJ

Juge des libertés

6778375ee5fcd6312332df04

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

requête visée ci-dessous, pour une période supplémentaire de trente jours ; Vu la requête reçue au greffe le 02 Janvier 2025 à 11h12 , présentée par Monsieur le Préfet du département DES BOUCHES-DU -RHOINE

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TJ

Référé

697b9473cdc6046d47244650

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

est immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 852 642 610, dont le siège social est sis [Adresse 2], ayant pour domicile élu pour l’exécution des causes des présentes,, domiciliée : chez LES RHODES

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TJ

19eme contentieux médical

677d7e59b032d83cfd3e77b9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le 30 août 2014, Monsieur et Madame [A] sont partis en Grèce et plus précisément dans l’île de Rhodes.

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