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711 résultats pour « Rivoire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

69efc28fcdc6046d47c2df91

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

JARDIN DES 3 RIVIERES S.A.

Source officielle

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Annonces BODACC1 198 résultats

Journal officiel
Créations

RIVOIRE, Marie, LISE

SIREN 750698672Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

22/07/2026

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Dépôts des comptes

MICHEL RIVOIRE & Co

SIREN 504311028Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

10/07/2026

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Modifications diverses

RIVOIRE

SIREN 353876832Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

30/06/2026

Voir →

Radiations

Kedzierski, Cécile, Rivoire

SIREN 508431822Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

28/06/2026

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Dépôts des comptes

SELUARL DU Dr RIVOIRE Jean-Charles

SIREN 753810068Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac

23/06/2026

Voir →

TJ

Référés

6a0cbdbfcdc6046d473b0140

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 19 MAI 2026 N° RG 25/02573 - N° Portalis DB3R-W-B7J-3FNB N° de minute : Société RIVOLI ROCHE c/ Société ABOARD DEMANDERESSE

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

678021609c3ba90f51dc29c0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[W] [G] NATHALIE MARTIN-RIVOIRE & [K] [C] [Adresse 5] [Localité 7] Monsieur [X] [V] [Adresse 4] [Localité 6] représentés par Maître Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6985a9bfcdc6046d4729ba79

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

d'appel il sera statué par jugement réputé contradictoire ; - Au fond En l'espèce il est établi que suivant facture en date du 29 octobre 2018, les époux [P] ont confié à la société LES MAISONS RIVOISES

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6978a946cdc6046d47dc0dc2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de la SELAS CABINET FOLLET RIVOIRE COURTOT AVOCATS, avocats au barreau de la Drôme Madame [V] [U] née le [Date naissance 1] 2003 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Eric RIVOIRE

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

686ee34f72b5e5e648cc1076

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DIVORCES-CONTENTIEUX JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 DEMANDEUR : Monsieur [C] [F] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 10] ([Localité 8]-Atlantique) [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Maître Eric RIVOIRE

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

674e3821e08f516899c06499

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 03 Octobre 2024 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/01296 - N° Portalis DBXS-W-B7I-ID2S AFFAIRE : [H] / [F] MINUTE : Copie exécutoire : Maître Eric RIVOIRE

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

68a370b0ad24789c3b7fac16

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 3 juillet 2024, la SCI RIVOIRE MARSEILLE a fait signifier à M.

Source officielle
TJ

CH1 Référés

69fd07fdcdc6046d47fa7cfa

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

du prononcé Le 01 Avril 2026 N° RG 26/00127 - N° Portalis DBXS-W-B7K-I4B3 DEMANDEUR Monsieur [I] [A] [S] né le 13 Février 1997 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Eric RIVOIRE

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6954583e75782d5f064ac9c3

T. Judiciaire

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Jean-Marc NGUYEN PHUNG de la SELARL PHUNG 3 P, avocats plaidants au barreau de MONTPELLIER, et Maître Eric RIVOIRE de la SELAS CABINET FOLLET RIVOIRE COURTOT AVOCATS, avocats postulants au barreau de

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

68dec9246af9fd1f8095309a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

née le [Date naissance 4] 1964 à [Localité 12] [Adresse 10] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Olivier MARTEL, avocat au barreau d’ARDECHE avocat postulant ayant pour avocat plaidant Me Eric RIVOIRE

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

678050309c3ba90f51dca041

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

JUGEMENT du 09 Janvier 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/00669 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IBKE AFFAIRE : [X] / [E] MINUTE : Copie exécutoire : aux parties par LRAR [14] Expédition le : Maître Eric RIVOIRE

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

6866fa51d33109fd079b8cd0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, assisté de G.VAROUX Greffier lors du prononcé du jugement ; DEMANDEUR : Monsieur [J] [Y] [F] né le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 1] représenté par Maître Eric RIVOIRE

Source officielle
TJ

Chambre référés

6a10a5f7cdc6046d479b4c5d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Truite Ombre Saumon - ANPER TOS, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Enzo SEMINO, avocat au barreau de RENNES Association Eau et Rivières de BRETAGNE, dont le siège social est

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TJ

CH3 divorces-contentieux

674e3819e08f516899c063d8

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

JUGEMENT du 03 Octobre 2024 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 23/02210 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H2QJ AFFAIRE : [B] / [K] MINUTE : Copie exécutoire : aux parties par LRAR [11] Expédition le : Maître Eric RIVOIRE

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TJ

CH1 Contentieux Général

69cf0153cdc6046d47eb52d8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DBXS-W-B7I-IF63 N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 02/04/26 à - SELARL [Localité 1] - SELARL CHARLOTTE [Localité 2] AVOCAT - SELARL LVA AVOCATS SELARL FAYOL AVOCATS -SELAS CABINET FOLLET RIVOIRE

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TJ

CH1 Contentieux Général

67ec5ebedd062d9f810eaa50

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

CH1 CONTENTIEUX GÉNÉRAL JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS DEMANDEURS : Madame [S] [L] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Eric RIVOIRE de la SELAS CABINET FOLLET RIVOIRE

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68dc4f99b3454b98788f14c5

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

N° RG 24/02682 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IHDS N° minute :  Copie exécutoire délivrée le à : - la SARL BERAUD-LECAT-BONSERGENT SENA, - la SELAS CABINET FOLLET RIVOIRE COURTOT AVOCATS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa85a029d9e20db0404

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

novembre 2023 Requête n° : N° RG 22/01950 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XG4Z PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur [E] [W] [Adresse 1] Comparant en personne, assisté de Maître Lucille DE RIVOYRE

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TJ

Chambre des référés

68f1214888dcb0e97e8bd1ba

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[O] [T], un local commercial situé 314 route de Cilaos à La Rivière, pour un loyer annuel révisable initialement fixé à 13.800 euros, observation faite que le contrat comporte une erreur matérielle en

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