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416 résultats pour « Ropars »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 2

69d6b0aacdc6046d478fe99a

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

En l’espèce, la SASU ROJA demande un délai de paiement de deux mois à compter de l’ordonnance à intervenir.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6a10a910cdc6046d479b8f59

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

le n° 414 206 292, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Benjamin POTIER, avocat au barreau de PARIS, Me Ghislaine MAZZEI-BEAUGRAND, avocat au barreau de VERSAILLES Société BRP-ROTAX

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

6a10cc68cdc6046d479e4ad2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DJ A.M.O, RCS [Localité 1] 399 200 641, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marie-elodie ROCA de l’AARPI LAUNOIS-ROCA, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire

Source officielle
TJ

Service des référés

6584912ee41137cbf9fc8448

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

AXA FRANCE IARD, en qualité d’assureur de la société TRAVAUX BATIMENT & INGENIERIE [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Sylvie RODAS de la SELARL SELARL RODAS DEL RIO, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

669e8a92e2a18bd08cde4331

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS DE LA REUNION - N° RG 23/03413 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GPYN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Me Damayantee GOBURDHUN Me Louis ROPARS TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

6a0f572ecdc6046d477c0e92

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[Y] [E] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Anne-carine ROPARS-FURET de la SELEURL ANNE-CARINE ROPARS-FURET - #R052 DEFENDERESSE Mme [C] [B] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Jean-françois [Localité

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d9910dcdc6046d47d37ea3

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Dans le cadre d’une note en délibéré reçue le 17 février 2026, Me GAERTNER DE ROCCA SERRA a produit copie du courrier recommandé adressé à Madame [T] aux termes duquel elle l’a informée ne plus intervenir

Source officielle
TJ

Gracieux

68643baf0bb2f8a66ca648c4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

cinq par mise à disposition au greffe REQUÉRANT : Madame [C] [I] née le 17 Avril 1954 à PENVENAN (22710), demeurant 14 rue de la fontaine Buguélès - 22710 PENVENAN COMPARANTE ASSISTEE de Me Régis ROPARS

Source officielle
TJ

Gracieux

69d97102cdc6046d47d1170c

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

mise à disposition au greffe REQUÉRANT : Monsieur [K] [D] [H] [M] né le 04 Juin 1969 à SAINT BRIEUC (22000), demeurant 157 A route de Trégastel - 22300 LANNION comparant, assisté par Me Régis ROPARS

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

677ecfdab01eea4cf01a412f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Condamner la SCI ROGA à payer à la SCI ALCHANJEL et à Monsieur [L] une somme de 4000,00 Euros sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile; Condamner la SCI ROGA aux dépens.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

697be163cdc6046d472d0eff

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRANSPORTS ROTA Le : 08 Janvier 2026 Copie exécutoire et copie à : la SCP VBA AVOCATS ASSOCIES Copie à : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6610419ec9ea95b316fe1d17

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

S'agissant de la vidéo promotionnelle de SEVEN AUGUST (pièce 6.3 de ROSAE PARIS), elle présente des similitudes avec la vidéo proposée par ROSAE PARIS (pièce 3.6 de ROSAE PARIS).

Source officielle
TJ

Chambre des référés

65b3e08b753f879640cf3484

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

RIZIKY [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] (MAYOTTE) Rep/assistant : Me Louis ROPARS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Brigitte

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

68717930d395d6ba9f2ab990

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BEAUTE représentée par Me Jérémy GENY LA ROCCA de la SELARL SELARL GENY LA ROCCA, avocats au barreau de METZ, vestiaire : D505 DÉFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

68e7a4c3033cf481c39a224d

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Maître ROPARS a contesté le concours de la force publique à l’occasion de cette expulsion. Le conseil de la société [13], Maître LAW- YEN, ne s’est pas opposé à ce renvoi.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

689a5785fd8239f125304715

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

FOREST DISTRIBUTION représentée par Me Jérémy GENY LA ROCCA de la SELARL SELARL GENY LA ROCCA, avocats au barreau de METZ, vestiaire : D505 S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65a9752419a7f19a782db571

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

de la SELARL SELARL RODAS DEL RIO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R126 Société SOCOTEC CONSTRUCTION, venant aux droits de la sté SOCOTEC FRANCE Représentant : Maître Sandrine DRAGHI ALONSO de

Source officielle
TJ

Gracieux

68643bac0bb2f8a66ca6485b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

vingt cinq par mise à disposition au greffe REQUÉRANT : Monsieur [B] [M] né le 07 Mai 1948 à VILLEJUIF (94800), demeurant 9 cité de l’ile d’Er - 22820 PLOUGRESCANT COMPARANT ASSISTE de Me Régis ROPARS

Source officielle
TJ

Chambre Civile

67f81442cf40727a0043e1d3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

CONCEPT, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Eric ROZET, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 4 DEFENDERESSES AU PRINCIPAL DEMANDERESSES A L’INCIDENT Société BOULANGERIE ROSA

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a00065d9953d09165dad16

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

RONA dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Gérald BERREBI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G 289 DÉFENDERESSE D'AUTRE PART ORDONNANCE : Prononcée publiquement par

Source officielle

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SARL GARAGE ROPARS

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08/09/2026

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Dépôts des comptes

ROPARS ET ASSOCIES

SIREN 523656833GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

08/09/2026

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Dépôts des comptes

CABINET OLIVIER ROPARS

SIREN 438599516GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

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Modifications et radiations RCS B

ROPARS CHRISTIAN ET PIERRE

SIREN 327377503GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AUXERRE

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