CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 résultats pour « Ruchaud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

SERVICE CIVIL

6966cc16cdc6046d47312332

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

A cette audience, les consorts [T] sont représentés par Maître RUCHAUD Aurélie, avocate au barreau de la Roche-sur-Yon. La BANQUE POSTALE, défenderesse, n’est ni comparante ni représentée.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6786b300df5b5c7d10ca45a2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DB3S-W-B7I-ZNKK N° de MINUTE : 25/00024 Madame [T] [G] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Virginie MARQUES, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 172 (POSTULANT) et par Me Aurélie RUCHAUD

Source officielle
TJ

REFERES

68e589770e2901d10fa61a97

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

] Monsieur [Y] [U], demeurant [Adresse 2] Madame [F] [X] [I] veuve [U], demeurant [Adresse 1] représentés par Me Paul-Gabriel CHAUMANET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant et Me Aurélie RUCHAUD

Source officielle
TJ

REFERES

695ee5c4cdc6046d478e549c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

11], demeurant [Adresse 5] Madame [C] [G] épouse [D], demeurant [Adresse 6] Monsieur [K] [G], demeurant [Adresse 2] Madame [S] [X] [N] veuve [G], demeurant [Adresse 1] représentés par Me Aurélie RUCHAUD

Source officielle
TJ

JEX

6a0cdd64cdc6046d473d77da

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Valéry DIAZ de la SCP AARPI DEGROUX BRUGERE, avocats au barreau de PARIS, Me Delphine OHL, avocat au barreau de PARIS, Maître Aurélie RUCHAUD

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

69e00756cdc6046d4760f873

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

OLONNE SERVICE CIVIL DEMANDERESSE Madame [I] [K] [W] née le 27 Décembre 1991 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Ayant pour avocat la SELARL SIRET ET ASSOCIES représentée par Maître Aurélie RUCHAUD

Source officielle
TJ

Chambre 9

698390e7cdc6046d47e9f23e

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE RUAUD IN, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS

Source officielle