Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A3
658c78f02c4a0d96dc23462a
21 décembre 2023
21 décembre 2023
SACCOCCIO (la SARL ATORI AVOCATS), S.A.S.
Source officielleRéférés civils
686d6064a2273490db10765f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
A cet effet elle fait valoir que : - la SACOVIV est une société d’économie mixte immobilière.
Source officielleTPROX - Service civil
69d945f3cdc6046d47cde3ca
3 avril 2026
3 avril 2026
RG 25/ 01251 SACOVIV / [V] EXPOSÉ DU LITIGE Par acte du 17 octobre 2022, la société SACOVIV a donné à bail à madame [I] [O] un logement situé 69 A rue du Président S. ALLENDE, 69200 VENISSIEUX.
Source officielle8ème chambre 3ème section
6973005bcdc6046d47605b78
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[J] société SACOGI s'en remet au juge de la mise en état quant à l'opportunité d'ordonner l'expertise sollicitée et formule les plus expresses réserves quant à sa responsabilité.
Source officielle3ème Chbre Cab A1
67ec310add062d9f810e1b82
1 avril 2025
1 avril 2025
Il précise qu'il a fait réaliser un devis auprès de la société SACCOCCI afin de réparer les désordres déplorés, dont le montant s’élève à la somme de 10.840,60 euros et affirme que ce devis correspond
Source officielleCharges de copropriété
66182a8f4e82250580d22e2c
3 avril 2024
3 avril 2024
Assignation du : 09 Octobre 2023 JUGEMENT EN PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND rendu le 03 Avril 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son syndic, la SARL SACOGI
Source officielleJuge Libertés Détention
68e88b983ea43407b9fbc362
6 octobre 2025
6 octobre 2025
motifs de son admission, ne contestant certes pas le fait d'être schizophrène depuis qu'il est enfant mais arguant n'avoir pas pu prendre son traitement avant son admission parce qu'on «m'avait volé ma sacoche
Source officielleService des référés
6778384ee5fcd6312332e0a8
3 janvier 2025
3 janvier 2025
La SOCIETE CPCU [Adresse 14] [Localité 46] non constituée EAU DE [Localité 57] [Adresse 15] [Localité 49] non constitué Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 9], reprrésenté par son syndic SACOGI
Source officielleCharges de copropriété
6686e89ce74459e0c7ed26aa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
du : 19 Janvier 2024 JUGEMENT EN PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND rendu le 04 Juillet 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 2] - [Localité 3], représenté par son syndic, la SARL SACOGI
Source officielleJCP FOND
686c3dc2dd7001754d6254c9
7 juillet 2025
7 juillet 2025
personne vulnérable de Monsieur [Z] [D], son voisin de pallier, à savoir des faits de violences n'ayant pas entrainé d'incapacité totale de travail commis le 30 mai 2024, des faits de vol avec violence (sacoche
Source officielleChambre 3 cab 03 D
67ed7ec6da9e15c5131facf5
1 avril 2025
1 avril 2025
protection personnelle contre les accidents; extincteurs; lunettes (optique); lunettes 3d; casques de réalité virtuelle; articles de lunetterie; étuis à lunettes; cartes à mémoire ou à microprocesseur; sacoches
Source officielleTECH SEC. SOC: HM
668d7ec853e3bdd077866ec0
17 avril 2024
17 avril 2024
à la mise en place d’un parcours personnalisé de scolarisation dans le cadre duquel il lui sera accordé le matériel pédagogique adapté suivant : Un ordinateur portable écran de 16 pouces avec sa sacoche
Source officielleContentieux général Proxi
695ed890cdc6046d478d5073
6 janvier 2026
6 janvier 2026
En l’espèce, Monsieur [X] [Z] et Madame [K] [U] épouse [Z] expliquent que de nombreux vêtements, meubles, effets personnels et linge de maison à hauteur de 658,30 euros, ainsi qu’une sacoche neuve d’une
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
66fd8a5538de0398b516501f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
patrimoniaux temporaires : frais de déplacements restés à charge : 773.17 € frais médicaux restés à charge : 103.32 € frais divers restés à charge : frais de costume : 230.58 € frais d'ordinateur : 535.87 € sacoche
Source officielleSACCOCCIO
05/07/2026
Voir →
SACCOCCIO, Emma, Hanae
02/05/2026
Voir →
SACCOCCIO, Stéphane, Anthony
07/04/2026
Voir →
SACCOCCIO, Christophe, Louis, Jean Luc
13/11/2025
Voir →
SACCOCCIO, CLAUDINE, DUSSER
17/10/2025
Voir →