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38 résultats pour « Sebastien BADIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge de l'exécution

68890cb0164153e3cd1d577e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, Juge de l’exécution Greffier : Anaïs GIRARDEAU En présence de [X] [Y], auditeur de justice lors des débats copie + grosse à Me Gabriel BELAICHE copie à Me Sébastien

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cb5164153e3cd1d5849

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, Juge de l’exécution Greffier : Anaïs GIRARDEAU En présence de [X] [G], auditeur de justice lors des débats copie + grosse à Me Gabriel BELAICHE copie à Me Sébastien

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cb5164153e3cd1d5852

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

12], demeurant [Adresse 6] Madame [E] [U] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 11], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, substitué à l’audience par Me Sébastien

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cad164153e3cd1d5728

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

17], demeurant [Adresse 7] Madame [L] [Z], [R] [D] née le [Date naissance 5] 1964 à [Localité 14], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, substitué à l’audience par Me Sébastien

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cad164153e3cd1d5720

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

demeurant [Adresse 3] Madame [L] [C] [B] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 14], demeurant [Adresse 3] tous deux représentés par Me Sandra JUSTON, substitué à l’audience par Me Sébastien

Source officielle
TJ

Référés

67fd504de85d0474bddb39cd

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Ban Di Bari Secondo s’oppose à cette demande.

Source officielle
TJ

J.E.X

6976f471cdc6046d47ba47bc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PARTENAIRES I, BAC PARTENAIRES II C/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67817d596d34da2cbdcdbe8a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

GUENOT de la SCP SEBASTIEN GUENOT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.R.L.

Source officielle
TJ

JEX

67042b358d5cd4a875924ea1

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Localité 4] (CONGO) demeurant [Adresse 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C7866-006017 du 12/10/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Versailles) Représentée par Me Sébastien

Source officielle
TJ

8ème Chambre

66b123e8df1f5828383514ad

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

GESTION IMMOBILIERE de CONSTRUCTION , SERGIC, dont le siège social est situé [Adresse 6], dont le siège social est sis [Adresse 5] [Adresse 3] [Adresse 2] et [Adresse 1] représenté par Maître Jean-Sébastien

Source officielle
TJ

Référés

670574801296b51ba2b1556c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[K] [D] [Z] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 3] Bénéficiaire de l’AJ totale 24/11512 accordée par le BAJ de LILLE représenté par Me Raphaël EKWALLA-MATHIEU, avocat au barreau de LILLE Mme [B] [S] [

Source officielle
TJ

Référés

6717e97a6d8b1985f45e6cd5

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[P] [J] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Alexandra JARDIN, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Mme [I] [C] [F] [X] [Adresse 5] [Localité 4] (AJT accordée par décision du BAJ de LILLE

Source officielle
TJ

J.E.X

6635295be4b5292aaa66227d

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

GROUPE SIR C/ Fonds Commun de Placements à Risques BAC PARTENAIRES I représenté par sa société de gestion, la S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

686d6098a2273490db107847

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Pose d'un joint silicone sur l'entête du bac. pose d'une bavette sur l'acrotère. Pose de nouvelles gouttières zinc (fournis par client).

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

68e56b770e2901d10fa47500

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

GENERALI IARD N° 25/ Du 06 Octobre 2025 4ème Chambre civile N° RG 23/00759 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OW5E Grosse délivrée à : la SCP BERARD & [A] Me Sébastien ZARAGOCI expédition délivrée

Source officielle
TJ

Référés

66fd8b8038de0398b516dfe6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

adjoint, suppléant le Président en vertu des articles R. 311-17 et R. 311-21 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE DÉBATS à l’audience publique du 10 Septembre 2024 JUGEMENT

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

686c2c2add7001754d621d0c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

RD MENUISERIE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sébastien REVEL, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 134 S.A.S.

Source officielle
TJ

8ème Chambre

68e88b5f3ea43407b9fbaf0c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

simplifiée au capital de 23 486 519,79 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 529 196 412, dont le siège social est [Adresse 4] représenté par Maître Jean-Sébastien

Source officielle
TJ

Référés

66335af5c0d3e3fe99cada6b

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien

Source officielle
TJ

1ère chambre

69fb70a5cdc6046d47d0534d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

GERY-SCHAEPMAN, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION ET : COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE DES [Localité 2] SOLIDAIRES (CIVIS) dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Maître Sébastien

Source officielle

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