Le devis n°23CA0112, relatif à la création d’une piscine, prévoyait la fourniture d’un robot modèle « BWT Robot électrique P500 – N° de série : 2005001357 ».

4670 euros et de la signification de l'acte introductif d'instance pour le surplus; DISONS que les intérêts échus, dus pour une année entière, produiront intérêts, à compter de la présente décision au sens

EXPOSE DU LITIGE Selon bon de commande du 2 septembre 2024, Mme [Z] a acquis un véhicule de marque Citroen, modèle Picasso, n° de série VF73D5GZTFJ751380 auprès de la société Losecar au prix de 5.900

Il expose avoir acquis le 2 mai 2025 un véhicule auprès de la société GROUPE AUTOMOBILE VILLEMOMBLE et avoir constaté, peu après la vente, une série de dysfonctionnements.

EXPOSÉ DU LITIGE : Vu l’assignation délivrée le 30 septembre 2024 par Mme [O] [N] et la société à responsabilité limitée SENS ACTION, prise en la personne de son réprésentant légal (demandeurs) à M.

De manière explicite, il était mentionnait que la SEL [1] était redevable de la somme en principale. Le 31 octobre 2022, la SEL [1] sollicitait un échéancier sur une durée de 18 mois.

condamnation au paiement de 23.089,36 euros en principal avec intérêts au taux contractuel de 6,481 % à compter du 19 décembre 2024, - sa condamnation à restituer le véhicule VOLKSWAGEN POLO STYLE sérié

des Contentieux de la Protection et par Isabelle JAECK, Greffier N° RG 25/10186 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N7KS EXPOSÉ DU LITIGE Suivant exploit de commissaire de justice du 28 octobre 2025, la SEM

du Tribunal judiciaire de Draguignan saisie en référé pour obtenir la désignation d’un expert afin de déterminer les vices et défauts de fonctionnement de son véhicule automobile de type de type BMW Série

A l’audience du 6 février 2026, à laquelle l’affaire a été retenue, de la SEM EUROMETROPOLE DE [Localité 1] HABITAT indique que la somme due s’élève à 3 319 euros au mois de juin 2025.

Dans la nuit du 13 au 14 septembre 2020, la personne jouant sur le compte « LE RACISTE » ouvert par monsieur [L] a participé au tournoi W SERIES Event 120 et a, à l’issue du tournoi, terminé à la 1ère

[N] [E] à restituer à ses frais à la requérante : La CELLU M6 ALLIANCE MEDICAL PREMIUM, numéro de série ALLIM06099949.Le HUBER 360 FR MD 200-240 EVOL FULL WOOD, numéro de série H3MEM0502465 Objet du contrat

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 AVRIL 2026 N° RG 26/00067 - N° Portalis DBWH-W-B7K-HJAH Dans l’affaire entre : Société SEM PATRIMONIALE DU GRAND [Localité

Ce crédit était affecté au financement d'un véhicule de marque Volkswagen Golf immatriculé FQ794TB, numéro de série WVWZZZCDZLW020963, livré le 20 juillet 2024.

SAVARY AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 23 Mars 2026 EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [Z] [S] était propriétaire d’un véhicule de la marque BMW Série

Madame [F] [D] sera donc condamnée à payer à la SASU SEB ELEC la somme de 700,00 euros au titre de ses frais irrépétibles.

La réouverture des débats a été ordonnée le 1er décembre 2025 afin de permettre à la SEDRE de produire un décompte locatif entier et actualisé.

EXPOSE des MOTIFS Attendu que lors de son audition, [D] [E] a indiqué souhiater que sa porte soit fermée la nuit pour éviter toute intrusion mais ne pas nécessiter à son sens un isolement, indiquant être