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19 résultats pour « Sidonie LEBLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch1.3 JAF

6a10c725cdc6046d479de055

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

juridictionnelle de [Localité 2]) D'UNE PART ET : DÉFENDEUR Madame [X] [N] [J] épouse [L] née le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Sidonie

Source officielle
TJ

Ventes

68efe4f2c07170de10e43f2d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT D’ADJUDICATION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Octobre 2025 MAGISTRAT : Sidonie DESSART

Source officielle
TJ

Ventes

65aebea254a01215df773bda

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ZOTTA - 797 (x2) Me Ludivine LEBLANC - 1388 Me Philippe FIALAIRE de la SELARL JUGE FIALAIRE - 359 Copie Commissaire de justice : S.C.P.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e020f074e929a9d8fb28db

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SCI SEGRO WISSOUS dont le siège social est sis [Adresse 3] ayant pour avocat Maître Pierre-olivier LEBLANC de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

677d80a6b032d83cfd3e7be0

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [S] [N] [R] [O] épouse [P] née le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 11], demeurant [Adresse 9] - [Localité 7] représentée par Me Michèle BAGLIONE-SIMON

Source officielle
TJ

8ème Chambre

66b123e8df1f5828383514d9

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY 8ème Chambre MINUTE N° DU : 18 Juillet 2024 AFFAIRE N° RG 22/01847 - N° Portalis DB3Q-W-B7G-ONAQ NAC : 72A FE-CCC délivrées le :________ à : l’AARPI BOUCHARD - LEBLANC,

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67817e886d34da2cbdcdc158

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de [Localité 8]) Monsieur [X] [H] [L], demeurant [Adresse 5] défaillant, DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Anne-Simone CHRISTAU, Juge, statuant selon la procédure accélérée au fond

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

65b40957753f879640d64238

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

copie dossier Le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [X] [W] [M] née le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Michèle BAGLIONE-SIMON

Source officielle
TJ

1re chambre civile

668c308a894f7f4d2e0b2664

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

au greffe le 4 juillet 2024, par anticipation sur la date du 8 juillet 2024 annoncée à l’audience du 13 mai 2024 DEMANDERESSE : Madame [W] [S] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Valérie LEBLANC

Source officielle
TJ

8ème Chambre

697ad79acdc6046d470c91b5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DAMOISEAU ET ASSOCIÉS, avocate au barreau de l’ESSONNE DEMANDERESSE ET : Monsieur [T] [P], demeurant [Adresse 1] Madame [C] [M] épouse [P], demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Emmanuel LEBLANC

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

660da0f968a27ab7ee5dec60

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

805 du code de procédure civile ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-Présidente, ASSESSEUR : André ROLLAND, Magistrat à titre temporaire GREFFIER : Anne-Lise MONNIER lors des débats et Fabienne LEFRANC

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6686eaade74459e0c7ed3a7e

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-Présidente, ASSESSEUR : André ROLLAND, Magistrat à titre temporaire GREFFIER : Fabienne LEFRANC

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68681f124965b5d9df31739d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

au tribunal conformément à l’article 805 du code de procédure civile ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-présidente ASSESSEUR : André ROLLAND, magistrat à titre temporaire GREFFIER : Fabienne LEFRANC

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d948cdcdc6046d47ce1c9c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

AXA FRANCE IARD [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0675 S.A.S.U.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6866cd8fd33109fd079ae201

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

au tribunal conformément à l’article 805 du code de procédure civile ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-présidente ASSESSEUR : André ROLLAND, magistrat à titre temporaire GREFFIER : Fabienne LEFRANC

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

697371e9cdc6046d476ab7d9

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-présidente, ASSESSEUR : André ROLLAND, Magistrat à titre temporaire GREFFIER : Fabienne LEFRANC

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

669ff706d9953d09165bce23

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

parties ou de leur conseil et qui a rendu compte au tribunal conformément à l’article 805 du code de procédure civile ASSESSEUR : André ROLLAND, magistrat à titre temporaire GREFFIER : Fabienne LEFRANC

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661ec464a0f63503363549f8

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

parties ou de leur conseil et qui a rendu compte au tribunal conformément à l’article 805 du code de procédure civile ASSESSEUR : André ROLLAND, Magistrat à titre temporaire GREFFIER : Fabienne LEFRANC

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6866cd90d33109fd079ae20b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

seule, en tant que juge rapporteur, sans opposition des parties ou de leur conseil et qui a rendu compte au tribunal conformément à l’article 805 du code de procédure civile GREFFIER : Fabienne LEFRANC

Source officielle