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168 résultats pour « Simart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 3ème section

697da09ccdc6046d475c0317

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

SAS 5 SIMART.

Source officielle

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Annonces BODACC212 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MAISON DUMAS SIMART

SIREN 943900746Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SIMART

SIREN 813520012Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

25/06/2026

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Modifications diverses

SARL BOULANGERIE SIMART

SIREN 791868219Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/06/2026

Voir →

Radiations

Dumas-Simart, Jordan Alex Loïc Emmanuel

SIREN 899366173Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

22/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FETY-SIMART

SIREN 798443271Greffe du Tribunal de Commerce de soissons

27/01/2026

Voir →

TJ

HSC

69655878cdc6046d4710cc4c

T. Judiciaire

11 janvier 2026

11 janvier 2026

La présente ordonnance a été signée par Odile SIMART, magistrate du siège du tribunal judicaire de Troyes, le 11 janvier 2026 Le magistrat

Source officielle
TJ

HSC

6974818ccdc6046d47876474

T. Judiciaire

10 janvier 2026

10 janvier 2026

[Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] LAISSONS les dépens à la charge du Trésor Public ; La présente ordonnance a été signée par Odile SIMART, magistrat du siège du tribunal

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

697e073dcdc6046d4764a58b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de la SCP BEZIZ-CLEON - CHARLEMAGNE - CREUXVAUX, avocats au barreau de DIJON * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée et plaidée à l'audience du 09 Décembre 2025 tenue par : - Madame Odile SIMART

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

6870107bb8daa57c7f6701e3

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

représenté par Maître Manuel COLOMES de la SCP ACG & ASSOCIES, avocats au barreau de l’AUBE * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée et plaidée à l'audience du 10 Juin 2025 tenue par : - Madame Odile SIMART

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

6870107cb8daa57c7f670201

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

individuel exerçant sous l’enseigne “MARKADE RENOV”, demeurant [Adresse 4] non comparant * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée et plaidée à l'audience du 10 Juin 2025 tenue par : - Madame Odile SIMART

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

6967f931cdc6046d4750b578

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Prononcé publiquement le 09 janvier 2026 par le Tribunal Judiciaire TROYES en son audience des référés, présidée par Madame Odile SIMART

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69757785cdc6046d479dfdd2

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Contre [C] [K] JUGEMENT DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Prononcé publiquement le 09 janvier 2026 par le Tribunal Judiciaire de TROYES, présidé par Madame Odile SIMART

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

697f6efacdc6046d47877bb0

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Prononcé publiquement le 09 janvier 2026 par le Tribunal Judiciaire TROYES en son audience des référés, présidée par Madame Odile SIMART

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69815671cdc6046d47b23042

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Prononcé publiquement le 09 janvier 2026 par le Tribunal Judiciaire TROYES en son audience des référés, présidée par Madame Odile SIMART

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

6a10a90acdc6046d479b8eee

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

social est situé [Adresse 3] et agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Non comparant, représenté par Maître Marion CORDIER de la SELARL SILLARD

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

697643f5cdc6046d47ad6303

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

FOGOTO, dont le siège social est sis [Adresse 11] non comparante * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée et plaidée à l'audience du 09 Décembre 2025 tenue par : - Madame Odile SIMART, Présidente

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

69d57022cdc6046d4772626e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX N° RG 25/01764 - N° Portalis DB2V-W-B7J-G6WW [W] [T] [N] [H] épouse [X] [C] [J] [B] [X] ------------------------------------- la SCP SCP GUERARD-BERQUER ACHTE SIFFERT

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

69694c11cdc6046d4771528b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Société COLLIN ETANCHEITE, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée et plaidée à l'audience du 09 Décembre 2025 tenue par : - Madame Odile SIMART

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

67fff81902ef4af38960c92b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de l’AUBE * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée à l'audience du 18 Novembre 2025 puis après renvoi à la demande des parties, plaidée à celle du 16 Décembre 2025 tenue par : - Madame Odile SIMART

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

69694bd3cdc6046d47714ea3

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

des eaux de l’Aube, dont le siège social est sis [Adresse 9] non comparante * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée et plaidée à l'audience du 09 Décembre 2025 tenue par : - Madame Odile SIMART

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

695d6e0975782d5f0601026d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

barreau de Dijon * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée à l'audience du 27 Mai 2025 puis après renvois à la demande des parties, plaidée à celle du 18 Novembre 2025 tenue par : - Madame Odile SIMART

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

69dd5ecdcdc6046d4721e1d9

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

UN INSTANT POUR MOI Rep/assistant : Maître Didier CLIN de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN, avocats au barreau d’ORLEANS DEFENDEUR : Monsieur [R] [Y] Rep/assistant : Maître Marie-odile COTEL de la SELARL

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65a6d80347251e2b2424ba76

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[X] [Z] AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Maître Vincent PERRAUT de la SELARL SELARL SILLARD CORDIER & Associés - #C189, Me Maude MASCART - 329 représentée par Maître Vincent PERRAUT de la SELARL SELARL

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TJ

Chambre 1 cab 01 A

6a15e59acdc6046d47056db4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DE LA REPUBLIQUE, dont le siège social est sis [Adresse 2] judiciaire de Lyon - [Adresse 3] FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur [M] [J], se disant né le 3 mai 1989 à Sima

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