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43 résultats pour « Slim »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 5/Section 3

6a0b6178cdc6046d471d2b75

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

SLM est propriétaire de divers lots au sein de l’immeuble situé [Adresse 4] à [Localité 4], soumis au statut de la copropriété des immeubles bâtis.

Source officielle

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TJ

Chambre 5/Section 1

686573de72b7e1b6bf1d4aaf

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SLM est propriétaire de lots au sein de l'immeuble sis [Adresse 2] à [Localité 6] (93), soumis au statut de la copropriété des immeubles bâtis.

Source officielle
TJ

Référés

ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICSc/S.A

6696cbc49a603a6929151d46

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

ABEILLE IARD & SANTE venant aux droits de la société AVIVA recherchée en sa qualité d’assureur de la Société Lyonnaise de Montage (SLM) DEMANDERESSE CAM BTP - CAISSE D’ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

677c26f06f491b6d2638dcb9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

SLM, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Pascale BOUGIER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB221 C/ DEFENDEUR

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

661041a3c9ea95b316fe1d73

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

HOTEL [9] [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître Slim JEMLI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0961 COMPOSITION DU TRIBUNAL Sabine FORESTIER, Vice-présidente, Juge

Source officielle
TJ

PPP Référés

6797d95857f17f9be6af36ad

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

dépens Ils exposent, que très rapidement après son aménagement dans le logement, la locataire a eu à se plaindre de désordres liés à l'état de ce dernier et que ces désordres ont été constatés par le SLIME

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fd6c8a1343b8cd62599

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

En 2018, les sociétés MGA ont lancé une gamme de produits destinée aux enfants de 6 à 12 ans sous la référence « Poopsie Slime Surprise », ayant pour objet la fabrication de « slime », pâte gluante, visqueuse

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f028d002fc178212f7fb49

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ORDONNANCE DE DESISTEMENT 03 Avril 2025 N° RG 24/01353 - N° Portalis DB22-W-B7I-SLIC AFFAIRE : [J] [R] épouse [B], [M] [B] C/ S.D.C.

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f6cc29a9d5adc260622ea8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DBWR-W-B7I-P75C Grosse délivrée à Me WILLM Copie délivrée à Mme [O] le DEMANDERESSE: Madame [J] [O] [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Slim

Source officielle
TJ

Chambre référés

68dd745a548223b2c7ab5a3b

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SLICE CLUB, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante Vu l’assignation en date du 12 Mai 2025, Vu les conclusions de Me Marie-Caroline CLAEYS, avocat du demandeur, transmises par le biais

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfba33b2bc65ea7347d3

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Condamnons la S.A.R.L GALERIE SLIM [V] à payer à la S.A La Régie Immobilière de [Localité 8] (RIVP) la somme provisionnelle de 10 734, 98 euros au titre de la dette locative arrêtée au 09 octobre 2023,

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

697f89fecdc6046d478a027e

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

GREF, Greffier * * * EXPOSE DU LITIGE FAITS ET PROCÉDURE Courant 2014, la société RN 12 Chauffage Bois « Tiplo [Localité 7] » a fourni et posé un insert à granulés de modèle VIVO 80 Pellet Slim

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

678172e16d34da2cbdcda155

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEMANDEUR représenté par Maître Matthieu ESCANDE de l’AARPI LEXONE - #A0473 DEFENDERESSE Société BETCLIC ENTERPRISES LIMITED société de droit maltais, dont le siège social est situé [Adresse 1] à SLIEMA SLM

Source officielle
TJ

Service des référés

6627fd1842439575e2f7e277

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

LE SLIP FRANCAIS [Adresse 3] [Localité 8] non représentée DÉBATS A l’audience du 12 mars 2024, tenue publiquement, présidée par François VARICHON, Vice-président, assisté de Arnaud FUZAT, Greffier,

Source officielle
TJ

Service des référés

678037949c3ba90f51dc6528

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

des articles 450 à 453 du code de procédure civile, les parties préalablement avisées EXPOSE DU LITIGE Suivant bail commercial signé le 31 août 2015, la SCI Côté Cour a donné en location à l’EURL Slile

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TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d95dc432ce7d11a6d57e

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Il ressort de l'attestation rédigée par cette dernière qu'il avait été convenu que le rapport devait être synthétique et présenté en format paysage, types slides Power (….) sous forme de listes de points-clés

Source officielle
TJ

PPP Référés

6a15e2a5cdc6046d470531cc

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

aux débats, que la mesure d’expertise judiciaire sollicitée n’apparaît pas comme ayant un intérêt certain et légitime, et apparait comme superfétatoire au regard des rapports de visites déjà réalisés (SLIME

Source officielle
TJ

JAF Cab 4

69dd6827cdc6046d4722ae48

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MINUTE N° : 26/ JUGEMENT : contradictoire DU : 07 Avril 2026 DOSSIER : N° RG 23/04486 - N° Portalis DBX4-W-B7H-SLIA / JAF Cab 4 AFFAIRE : [R] / [C] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que

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TJ

Service des référés

697a3ef8cdc6046d47008916

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ZERZOUR [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Slim JEMLI, avocat au barreau de PARIS - #C0961 DEFENDERESSE La société AU PAIN DES BOIS [Adresse 2] [Localité 4] non constituée DÉBATS

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TJ

3ème chambre 2ème section

68e94f933ea43407b9104694

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

périodiques ; couches en matière textile ; préparations et articles d'hygiène ; protège-slips (produits hygiéniques) ; produits hygiéniques pour l'hygiène intime, autres que les produits de toilette ;

Source officielle