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14 résultats pour « Solasol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 4

69d9539ecdc6046d47ced3d2

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Une deuxième expertise amiable a été diligentée par la société MAAF ASSURANCES, qui a mandaté la société SOLUSOL. Un rapport a été établi le 4 mai 2023.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa3f6e9a46d1f5a76977c

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Ainsi, Madame [B] [O] rapporte la preuve que la SAS SOLARFLEX a manqué à ses obligations contractuelles.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67ed9f99da9e15c5132024a5

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

SOGESOL prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège Immatriculée au RCS de [Localité 6], sous le numéro 378 710 586 dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

68e576020e2901d10fa50f15

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

membre de l’association de Me SOURON et SOLASSOL-ARCHAMBAU avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 74 DEFENDEURS : -S.A.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile

66fefb79172da17169ec5ddd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

INTER BARREAUX CHAPRON - LANIECE, avocat plaidant au barreau de PARIS COPIE EXECUTOIRE À Me Etienne HELLOT - 73, Me Denis LESCAILLEZ - 15, Me Noël LEJARD - 50, Me Alain LANIECE - 16, Me Stéphane SOLASSOL

Source officielle
TJ

Chambre référés

686c138fdd7001754d61c83b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SOVYSOLS, dont le siège social est sis [Adresse 12] non comparante, ni représentée, Syndicat de copropriété ASCENSION PAYSAGERE 1 SYNDIC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me

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TJ

Troisième Chambre

65a196b20ddb7789269630a3

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

représenté par Maître François BLANGY de la SCP CORDELIER ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Mélina PEDROLETTI, avocat postulant au barreau de VERSAILLES. 3/ La SOCIETE SOMAPOL

Source officielle
TJ

Service des référés

670578091296b51ba2b272d4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Adresse 9] [Localité 29] représentée par Maître Jean-marc PEREZ de la SELARL AVOX, avocats au barreau de PARIS - #P477 Société MMA IARD, en qualité d’assureur des sociétés ELIX, REALCO, CABROL et SOGESOL

Source officielle
TJ

J.L.D-35 BIS

670ebe391c3411ff3456e95b

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

apporter son concours à la justice en son honneur et en sa conscience ; Avisons l’intéressé de son droit d'être assisté d'un avocat ; L’intéressé, entendu en ses observations, assisté de Maître Julie SOLASSOL

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

S.A. PACIFICAc/S.A

69deab0fcdc6046d473ed698

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Face à d’importantes infiltrations affectants les pièces du soussol, madame [L] - [W] a fait assigner en référé-expertise devant le président du tribunal judiciaire de SAINT-NAZAIRE les parties suivantes

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TJ

Chambre procédure écrite

6a10bb50cdc6046d479cf08f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

110 291 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Aude TEXIER, Avocate au de l’association de Me SOURON, TEXIER et SOLASSOL

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e88b2e3ea43407b9fb9def

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Fruchtallee 19 - 21149 HAMBOURG - ALLEMAGNE représenté par Me Mélanie CAMBON-PELLERIN, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 141 d’une part, DEFENDEURS Madame [S] [U], demeurant 45 allée plein solail

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TJ

REFERES

671031b79dbc6e3232c0296c

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il ressort des pièces versées aux débats, et plus particulièrement des échanges de SMS entre l’office notarial HERBINIERE & SOLANO et le preneur, que ce dernier ne contestait pas le principe des échéances

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TJ

Chambre procédure écrite

67eeed93b848dd6814c644dc

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

712 031 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Aude TEXIER, avocat de l’association de Maîtres SOURON-TEXIER-SOLASSOL-ARCHAMBAU

Source officielle