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14 résultats pour « Stéphane BESSONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

66335ac5c0d3e3fe99cad8b0

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[U] [S] [Adresse 6] [Localité 5] Débiteur Représenté par Me Guillaume BELIART, avocat au barreau de LILLE à Société [11] SERVICE SURENDETTEMENT [Localité 2] Créancier Représentée par Me Stéphane BESSONNET

Source officielle
TJ

JCP

65c132b3d4f3671a27f99d21

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

[M] [W], domicilié : chez JLW GESTION, [Adresse 2] représenté par Me Stéphane BESSONNET, avocat au barreau de LILLE à : M. [I] [S], demeurant [Adresse 1] comparant M.

Source officielle
TJ

Référés

66335af7c0d3e3fe99cada9c

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

- Référés N° RG 24/00430 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YCHX SL/SH ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 09 AVRIL 2024 DEMANDERESSE : COMMUNE DE [Localité 3] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Stéphane

Source officielle
TJ

Chambre 02

6a15e446cdc6046d47055222

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

LA BANQUE POSTALE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Stéphane BESSONNET, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

Jex

678806cdc21c0e53e7906ceb

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

NYU NYU [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Stéphane BESSONNET, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEUR : Monsieur [W] [F] [Adresse 3] [Localité 5] assisté par Me Florence MAS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Jex

65bd3e3246d547e419ff0819

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

_________________ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 26 Janvier 2024 N° RG 23/00332 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XOCM DEMANDEUR : Monsieur [E] [L] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Stéphane

Source officielle
TJ

Jex

6706c5fff1d01e3c86efc917

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

_________________ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 07 Octobre 2024 N° RG 24/00105 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YD63 DEMANDEUR : Monsieur [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Stéphane

Source officielle
TJ

Pôle social

6a0ae590cdc6046d470fce01

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DEMANDERESSE : URSSAF NORD PAS DE [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Mme [Q], selon pouvoir DEFENDERESSE : Mme [X] [U] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Stéphane

Source officielle
TJ

CALAIS Surendettement

69731d50cdc6046d4763ffe5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

16] non comparante TRESORERIE [Localité 23] CENTRE HOSPITALIER demeurant [Adresse 3] [Localité 23] non comparante S.A.R.L. [25] demeurant MME [G] [Adresse 5] [Localité 19] représentée par Me Stéphane

Source officielle
TJ

Chambre 01

65b949b25a029d9e20daedbe

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

BOXER EVASION, inscrite au RCS LILLE METROPOLE n°482 991 015 [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Stéphane BESSONNET, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Aurélie

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88bbc3ea43407b9fbceb6

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

constituée La société SMGP [Adresse 13] [Localité 1] non constituée La société MIC INSURANCE COMPANY, es qualité d’assureur de la société SMGP [Adresse 11] [Localité 16] représentée par Maître Stéphanie

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fc40e2901d10fa3ce5a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représenant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Eric AUDINEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 502, Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

697c0ce2cdc6046d472feeaf

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Rendu le SIX JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Sylvie CHESNAIS, Greffière lors des débats et Emmanuelle BEDOUET

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

69656a91cdc6046d47121829

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Rendu le SIX JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Sylvie CHESNAIS, Greffière lors des débats et de Emmanuelle BEDOUET

Source officielle